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" la chaux solide sortant des ateliers d'épuration, seront enlevés immédiatement dans des vases ou dans des tombereaux hermétiquement fermés. Art. 13. Les résidus aqueux ne pourront être évaporés, et les goudrons brûlés dans les cendriers et... "
Dictionnaire d'hygiène publique et de salubrité: ou, Répertoire de toutes ... - Страница 48
написао/ла Ambroise Tardieu - 1854
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1846 - 534 страница
...sous des bâtiments couverts. 12. Les goudrons, les eaux ammoniacales et les laits de chaux, ainsi que la chaux solide sortant des ateliers d'épuration,...vases ou dans des tombereaux hermétiquement fermés. . T 13. Les résidus aqueux ne pourront être évaporés et les goudrons brûlés dans les cendriers...
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LOIS, DECRETS ORDONNANCES, REGLEMENS

AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1846 - 756 страница
...sous des bâtiments couverts. 12. Les goudrons, les eaux ammoniacales et les laits de chaux, ainsi que la chaux solide sortant des ateliers d'épuration...vases ou dans des tombereaux hermétiquement fermés. 13. Les résidus aqueux ne pourront être évaporés et les goudrons brûlés dans les cendriers et...
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Traité pratique de droit industriel, ou, exposé de la législation et de la ...

Ambroise Rendu, Charles Delorme (avocat).) - 1855 - 672 страница
...sous des bâtiments couverts. 12. Les goudrons, les eaux ammoniacales et les laits de chaux, ainsi que la chaux solide sortant des ateliers d'épuration,...vases ou dans des tombereaux hermétiquement fermés. 13. Les résidus aqueux ne pourront être évaporés et les poudrons brûlés dans les cendriers et...
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Cours d'administration et de droit administratif professé à la ..., Том 4

Louis-Antoine Macarel - 1857 - 684 страница
...bâtiments couverts. » Art. 12. « Les goudrons, les eaux ammoniacales et les îaits de chaux, ainsi que la chaux solide sortant des ateliers d'épuration,...n'en résultera à l'extérieur ni fumée ni odeur. » VI. En ce qui touche les gazomètres, l'ordonnance du 27 janvier 1846 contient de nouvelles dispositions,...
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Legislation appliquee des etablissements industriels ...

Auguste Bourguignat - 1858 - 518 страница
...bàliments couverts. —Art. 12. Les goudrons, les eaux ammoniacales et les laits de chaux, ainsi que la chaux solide, sortant des ateliers d'épuration,...résultera à l'extérieur ni fumée ni odeur. — Art. 14. Le nombre et la capacité des gazomètres de chaque usine seront tels que, dans le cas de chômage...
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Manuel de la salubrité, de l'éclairage et de la petite voirie: ou ...

Alphonse Martel - 1859 - 398 страница
...immédiatement dans des vases ou dans des tombereaux hermétiquement fermés. 13. Les résidus aqueux ne peuvent être évaporés et les goudrons brûlés dans les...cendriers et dans les fourneaux qu'autant qu'il n'en résulte à l'extérieur ni fumée ni odeur. 14. Le nombre et la capacité des gazomètres de chaque...
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Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et ...

1867 - 970 страница
...perdues soit assuré sans inconvénient pour le voisinage. Art. 10. Les goudrons ne pourront être brûlés dans les cendriers et dans les fourneaux...résultera, à l'extérieur, ni fumée ni odeur. Art. 11. Les bassins dans lesquels plongent les gazomètres seront complètement étanches, ils seront contruits...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1867 - 874 страница
...eaux perdues soit assuré sans inconvénient pour le voisinage. 10. Les goudrons ne pourront être brûlés dans les cendriers et dans les fourneaux...n'en résultera à l'extérieur ni fumée ni odeur. 11. Les bassins dans lesquels plongent les gazomètres seront complètement étanches; ils seront construits...
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Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Део 1

1878 - 644 страница
...perdues soit assuré sans inconvénient pour le voisinage. Art. 10. — Les goudrons ne pourront être brûlés dans les cendriers et dans les fourneaux...résultera, à l'extérieur, ni fumée ni odeur. Art. ii. — Les bassins dans lesquels plongent les gazomètres seront construits en pierres ou briques...
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Dictionnaire encyclopédique des sciences médicales

1881 - 768 страница
...perdues soit assuré 5алз inconvénient pour le voisinage. Art. 10. — les Coudrons ne pourront être brûlés dans les cendriers et dans les fourneaux...résultera à l'extérieur ni fumée, ni odeur. Art. 11. — Les bassins dans lesquels plongent les gazomètres seront complètement élanches ; ik> seront...
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