8. Juramentum præstandum ab iis qui gradu academico in S. Facultate Theologica insigniuntur. V. les Annuaires de 1840, de 1858 et de 1870.

9. Juramentum præstandum ab iis qui Laurea doctorali in S. Theologia vel Jure Canonico insigniuntur. V. les Annuaires de 1842, de 1858 et de 1870.

10. Formula promotionis ad Lauream doctoralem in S. Theologia vel Jure Canonico.-V. les Annuaires de 1842, de 1858 et de 1870.

11. Regulæ Collegii Theologorum; 30 juillet 1836. - V. les Annuaires de 1837, de 1857 et de 1889.

12. Règlement pour l'obtention des grades dans la Faculté de Droit; 8 février 1858.- V. les Annuaires de 1859, de 1864 et de 1871.

13. Règlement pour l'admission aux examens diplomatiques; 17 octobre 1862. - V. les Annuaires de 1863, de 1864 et de 1871.

14. Règlement pour l'obtention des grades dans la Faculté de Médecine; 13 février 1837. V. les Annuaires de 1838 à 1840, de 1859, de 1864 et de 1871.

15. Juramentum præstandum ab iis qui gradu Doctoris in Facultate Medica insigniuntur. V. les Annuaires de 1840, de 1859, de 1864 et de 1871.

16. Règlement pour l'amphithéâtre d'anatomie et les salles de dissection; 15 janvier 1836. - V. les Annuaires de 1837 à 1840.

17. Règlement pour les étudiants en médecine admis au cours de clinique interne et externe à l'hôpital civil; 7 novembre 1836. V. les Annuaires de 1837 à 1840.

18. Règlement pour les étudiants en médecine admis à l'hospice de la maternité; 7 novembre 1836. V. les Annuaires de 1837 à 1840.

19. Règlement pour les élèves internes de l'hôpital civil; 7 novembre 1836. — V. les Annuaires de 1837 à 1840.

20. Règlement pour l'élève interne de l'hospice de la maternité; 7 novembre 1836. — V. les Annuaires de 1837 à 1840.

21. Règlement pour l'obtention des grades dans la Faculté de Philosophie et Lettres; 8 mars 1858. V. les Annuaires de 1859, de 1864 et de 1871.

22. Idem, dans la Faculté des Sciences; 8 mars 1858. - V. les Annuaires de 1859, de 1864, de 1873 et de 1879.

23. Règlement pour le service de la bibliothèque; 18 avril 1836. — V. les Annuaires de 1837 à 1861, de 1865, de 1870, de 1873, de 1884, de 1889 et de 1893.

24. Règlement organique pour l'Institut philologique, fait le 15 octobre 1844, revisé le 30 octobre 1849. V. les Annuaires de 1845, de 1847 et de 1849 à 1855.

25. Statuts de la Société Littéraire; 8 décembre 1839. V. les Annuaires de 1841 et de 1875.

26. Statuts de la Basoche, société des étudiants en droit; 14 mars 1860. — V. les Annuaires de 1861 et de 1862.

27. Statuts de la Société Médicale de l'Université; 1863. V. l'Annuaire de 1864.

28. Règlement des Écoles spéciales des arts et manufactures, du génie civil et des mines. Annuaires de 1872, 1873, 1874, 1879 et de 1880.

V. les

29. Statuts du Cercle Industriel des Écoles spéciales de l'Université catholique.—V. l'Annuaire de 1875.

30. Écoles spéciales des arts et manufactures, du génie civil et des mines. - Attributions de la commission exécutive, et Règlement d'ordre intérieur; 19 novembre 1873. - V. l'Annuaire de 1875.

31. Loi sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires. — V. l'Annuaire de 1877.

32. Règlement organique pour la collation des grades académiques, adopté principalement en exécu tion de la loi du 20 mai 1876. - V. les Annuaires de 1878 et de 1881.

33. Concours de l'enseignement supérieur organisé en vertu de l'article 44 de la loi du 20 mai 1876.

1

(Arrêté royal du 11 octobre 1877.)- V. l'Annuaire de 1878.

34. Programme de l'École supérieure d'Agriculture. - V. les Annuaires de 1879 et de 1880.

35. Instructions ministérielles concernant les bourses de voyage. - V. l'Annuaire de 1881.

36. Statuts de la Société Juridique.— V. l'Annuaire de 1881.

37. Bourses de voyage.

Règlement.

Modifications. (Arrêté royal du 25 juillet 1882.) — V. l'Annuaire de 1883.

38. Règlement du doctorat en philosophie selon saint Thomas; 14 octobre 1885. - V. l'Annuaire de 1886.

39. Statuts de l'Union Pharmaceutique. — V. l'Annuaire de 1888.

40. Règlement concernant les cours de pratique notariale et le grade de licencié en notariat. — V. les Annuaires de 1888 et de 1889.

41. Landbouwkring der katholieke Hoogeschool van Leuven. Standregelen. - V. l'Annuaire de 1889.

42. Loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires.-V. l'Annuaire de 1891.

43. Loi du 3 juillet 1891 portant interprétation de quelques articles de la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires. -V. l'Annuaire de 1892.

44. Règlement pour la collation des grades institués par les lois du 10 avril 1890 et du 3 juillet 1891. - V. les Annuaires de 1892, 1897 et de 1899.

45. Règlement organique de l'École des sciences politiques et sociales. -V. l'Annuaire de 1893.

46. Statuts de l'Institut supérieur de Philosophie et règlement organique du Séminaire Léon XIII. V. l'Annuaire de 1896.

47. Règlement pour l'obtention des grades scientifiques dans la Faculté des Sciences. V. l'Annuaire de 1897.

48. Programme de l'École des sciences commerciales et consulaires. - V. l'Annuaire de 1898.