 | Pierre-François-Félix-Joseph Giraud - 1814 - 136 страница
...de Prusse. • AHT. Ier. SM l'Empereur Napoléon renonce pour lui et ses successeurs et descendans , ainsi que pour chacun des membres de sa famille ,...souveraineté et de domination , tant sur l'empire Français et le royaume d'Italie que sur tout autre pays. '. 2. LL. MM. l'Empereur Napoléon et l'Impératrice... | |
 | Juan Antonio Llorente - 1814 - 374 страница
...SM l'empereur Napoléon renonce pourlui , ses successeurs et descendans , .ainsi que pour tous les membres de sa famille , à tout droit de souveraineté et de domination , tant sur l'empire français que sur le royaume d'Italie et tout autre pays. II. LL. MM. l'empereur et Marie Louise conserveront... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 страница
...suivants : 1er. Sa Majesté l'Empereur Napoléon renonce, pour lui et ses successeurs en descendance, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté, de domination, tant tur l'Empire français, le royaume d'Italie, que sur tout autre pays. 9. SM l'Empereur... | |
 | Great Britain. Parliament - 1815 - 642 страница
...articles suivans : Art. 1. L'Empereur Napoléon renonce pour lui et ses successeurs et descendans, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à...souveraineté et de domination, tant sur l'empire Français et le royaume d'Italie, que sur tous autres pays, Art. 2. Leurs Majestés l'Empereur Napoléon... | |
 | Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1812 - 960 страница
...Napoléon, par lequel l'Empereur Napoléon renonce pour lui et ses Successeurs, et ses Descendants, ainsi que pour chacun des Membres de sa Famille, à tout droit de Souveraineté, et de Domination sur le Royaume d'Italie, sont convenus des Articles suivaus, sauf la Ratification des susdits Généraux-en-Chef.... | |
 | Alph. de Beauchamp - 1815 - 680 страница
...suivons : Ier. Sa majesté l'empereur Napoléon renonce , pour lui et ses successeurs en descendance, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté, de domination, tant sur l'empire français, le royaume d'Italie , que sur tout autre pays. 2. Sa majesté... | |
 | France - 1816 - 734 страница
...articles suivons: 1. Sa Majesté l'empereur Napoléon renonce, pour lui et ses successeurs en descendance, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté, de domination, tant sur l'empire français, le royaume d'Italie, que sur tout autre pays. 2. Sa Majesté... | |
 | Christophe Guillaume Koch - 1818 - 588 страница
...convention aux conditions suivantes. Napoléon Buonaparte renonce, pour lui, ses successeurs et descendans , ainsi que pour chacun des membres de sa famille , à tout droit de souveraineté et de domination tantsur l'empire françois et sur le royaume d'Italie, que sur tous autres pays. Art. i. Lui et son... | |
 | Louis-Pierre Anquetil - 1819 - 636 страница
...Ier SM l'empereur Napoléon renonce pour lui, ses successeurs et descendants, ainsi que pour tous les membres de sa famille à tout droit de souveraineté et de domination , tant sur l'empire françois que sur le royaume d'Italie et tout autre pays. Art. II. LL. MM. l'empereur Napoléon et... | |
 | Jean-Pierre Gallais - 1820 - 624 страница
...l'empereur Napoléon renonce pour lui, ses successeurs et descendants, ainsi que pourtouslesmembres de sa famille à tout droit de souveraineté et de domination , tant sur l'empire francois que sur le royaume d'Italie et tout autre pays. Art. 2. IjL. MM. l'empereur Napoléon et Marie-Louise... | |
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SM l'empereur Napoléon renonce, pour lui et ses successeurs et descendants, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté et de domination, tant sur l'empire français et le royaume d'Italie que sur tout autre pays. 
