 NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE ANNEE 1937. — N° 4. 301' RÉUNION DES NATURALISTES DU MUSÉUM 24 JUIN 1937. PRÉSIDENCE DE ML GERMAIN DIRECTEUR DU MUSÉUM ACTES ADMINISTRATIFS M. le Professeur Charles GRAVIER a été admis à faire valoir ses droits...  Annales forestières et métallurgiques - Страница 3301857Пуни преглед - О овој књизи
 | 1835 - 1092 страница
...octobre 1835. M. Forgeât ( Etienne-Henri ), commissaire des subsistances de la marine de 2e classe , a été admis à faire valoir ses droits à la retraite. Par ordonnance du Roi en date du 18 octobre 1835, M. Friocourt (François), commis principal des subsistances,... | |
 | 1849 - 502 страница
...magistrat, a été nommé conseiller à la cour de cassation, en remplacement de M. Abbatucci, qui a été admis à faire valoir ses droits à la retraite. — Par décret du Président de la République, du 28 novembre, M. Boucly, conseiller à la cour d'appel de... | |
 | 1857 - 358 страница
...Bourbonne (Haute-Marne), en remplacement de M. Drône. M. ALIBERT, inspecteur de 4e classe à Briey (Moselle), a été admis à faire valoir ses droits à la retraite. Par arrêté du 11 octobre : M. LIOULT DE CHÊUÉDOLLÉ, inspecteur de 5e classe, chef de la Commission d'aménagement... | |
 | 1867 - 780 страница
...voix et adoptées. Le môme Membre donne lecture du rapport suivant : • Messieurs, M. Françoise a été admis à faire valoir ses droits à la retraite, par un arrêté de M. le Préfet de la Manche, en date du 13 novembre 1865. » Né le M août 1813, M.... | |
 | 1877 - 974 страница
...1877, M. le médecin de 1" classe BOXTE (Auguste), en non-activité pour infirniités temporaire», a été admis à faire valoir ses droits à la retraite. Par décision ministérielle du 9 mai, M. le médecin de 2' classe PIERRE (Louis) a été admis à faire... | |
 | 1887 - 840 страница
...d'nne somme de 15,000 fr. à titre de dommages-intérêts ; Attendu, sur le premier point, qu'Altès a été admis à faire valoir ses droits à la retraite par un arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, du 10 mai 1887 ; que cette décision... | |
 | Société des sciences et lettres de Loir-et-Cher, Blois - 1888 - 318 страница
...réorganisation du dépôt des Archives diplomatiques M. Faugère, Directeur des Archives et de la Chancellerie, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite, par un décret du 23 janvier 1880. Par ce même décret, le service de la Chancellerie a été rattaché... | |
 | Société historique et archéologique de l'Orne - 1909 - 670 страница
...tous nos collègues. — M. Louis DUVAL, archiviste départemental de l'Orne, depuis le 1er juin 1878, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite, par arrêté préfectoral, en date du 15 août 1908. Ayant cessé ses fonctions le 1er octobre suivant, après trente... | |
 | 1919 - 326 страница
...et Forêts de 4e classe, à Tours (Indre-et-Loire), en remplacement de M. Bethery de la Brosse, qui a été admis à faire valoir ses droits à la retraite. Par arrêté du gouverneur général de l'Algérie en date du a 2 février 1919: M. Gueit (Gabriel- Victor-Jean), garde... | |
 | France. Conseil d'État - 1928 - 1710 страница
...juin 1853, 14 avr. 1924; le décret du 2 sept. 1934) ; CONSIDÉRANT, d'une part, que le sieur Ryfer a été admis à faire valoir ses droits à la retraite par arrêté du 12 août 1926; que s'il soutient que têt arrêté est intervenu plus de six mois après sa d-emande de... | |
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