SIRIO, Том 119

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Страница 820 - Pour assurer et faciliter l'exécution du présent traité et consolider les rapports intimes qui unissent aujourd'hui les quatre souverains pour le bonheur du monde, les hautes parties contractantes sont convenues de renouveler, à des époques déterminées, soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen de mesures qui, dans chacune de ces époques, seront jugées les plus salutaires pour...
Страница 645 - SM le roi de France, mûrement examiné la situation et les intérêts réciproques et les progrès que le rétablissement de l'ordre et de la tranquillité aura faits en France, s'accordent à reconnaître que les motifs qui les portaient à cette mesure, ont cessé d'exister.
Страница 172 - Le gouvernement français s'engage à faire liquider et payer les sommes qu'il se trouverait devoir d'ailleurs dans des pays hors de son territoire, en vertu de contrats ou d'autres engagements formels passés entre des individus ou des établissements particuliers et les autorités françaises, tant pour fournitures qu'à raison d'obligations légales.
Страница 445 - Moscou, 30 octobre 1817. Placé comme vous l'êtes, monsieur le maréchal , à la tête des forces militaires de l'alliance européenne, vous avez contribué plus d'une fois, par la sagesse et la modération qui vous distinguent, à concilier les plus graves intérêts; je me suis constamment adressé à vous dans toutes les circonstances qui pouvaient...
Страница 42 - Richelieu combien les principes du ministère qu'il préside, et ceux qui lui sont personnels, ont contribué à établir cette franchise mutuelle qui, dirigée par la justice et la lettre des Traités existants, a su jusqu'à présent régler tant d'affaires délicates, et donner pour l'avenir les gages les plus rassurants d'une conclusion définitive et satisfaisante.
Страница 645 - ... de renouveler, à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats des souverains , soit par leurs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques, seront jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe.
Страница 40 - Très-Chrétienne, de voir diminuer le nombre de l'armée d'occupation, et proportionnellement celui des charges que sa présence sur le territoire français exige, ont autorisé les soussignés à faire à S.
Страница 41 - Dans cette attitude, elles ont attendu de lahaute sagesse du Roi les mesures propres à fixer les incertitudes et à imprimer à son administration une marche ferme et régulière, ne doutant pas qu'il ne sût allier avec la dignité du trône et les droits de sa couronne cette magnanimité qui, après les discordes civiles, rassure et encourage les faibles et, par une confiance éclairée, excite le zèle de tous les autres. Une heureuse expérience ayant déjà rempli, autant que la...
Страница 718 - ... ont prise de décliner toute ouverture contraire qui pourrait leur être adressée à cet égard , et de n'admettre aucun plénipotentiaire qui serait envoyé au lieu destiné pour leur réunion. En usant d'un droit qui leur est exclusivement réservé par le traité de 1815 , les souverains alliés ne veulent nullement attirer à eux les négociations entamées à Paris...
Страница 695 - Metternich, dans son manifeste, proleste au contraire que le repos de l'Europe est intimement lié, que peut-être même il dépend exclusivement du maintien de la quadruple alliance dans son intégrité primitive et par conséquent dans toute sa simplicité.

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