Mémoire historique sur les modes successifs de l'administration dans la province d'Auvergne et le département du Puy-de-Dôme, depuis la feódalité jusqu'à la création des préfectures en l'an VIII (1800): et monographie des offices de finances et juridictions qui comprenaient autrefois les différents services administratifs actuels, avec les noms des intendants, des administrateurs, des préfets, et les divisions successives du territoireF. Thibaud, 1856 - 315 страница |
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administrations municipales Ambert Antoine Arlanc Augerolles Aurillac avocat BARDONNAUD Besse Billom BLANZAT BOURGS Brioude Cantal casuelles Chaise-Dieu CHAMPÉTIÈRE charges citoyen Clermont COLLANGETTES commissaire comte conseiller du roy consul consulaire CORRESPONDANTS ET LIEUX cour des aides Courpière CURTON D'ALLÈGRE d'Ambert d'Aurillac d'Auvergne en 1790 DAUBUSSON décret départementales Directoire Directoire exécutif district DOMERGUE duc DE BOUILLON DULIN échevins édit électeur du canton élections finances gabelle GODIVEL greffier GUILHAUMONT Haute-Loire intendant Issoire JABY Jean juge juridiction L'Abbé l'administration Langeac Lezoux lieutenant marchands Maringues marquis DE CANILLAC Mauriac membres MERCOEUR monnaies Montaigut MONTGON MUNICIPALITÉS de CANTONS Murat nomination nommé NOMS DES MUNICIPALITÉS NOMS DES SEIGNEURS NUMÉROS d'ordre offices PAROISSES COMPOSANT L'ARRONDISSEMENT paroisses ou collectes POLIGNAC préfecture président prévôt Prieur provce province d'Auvergne Puy-de-Dôme receveurs RENOUX réunies les paroisses réunis par paroisses Riom ROUDELLE royale royaume Saint-Flour sieur SOLIGNAT St-Flour St-Germain-l'Herm Subdélégation suppléant taille Thiers tion TORTEBESSE trésoriers VAZEILLES VILLAGES réunis Viverols VOILLIAT
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Страница 289 - C'est demain à huit heures qu'on me juge, ce \^ juillet. CORDAY. Au dos est écrit : A M. de Corday d'Armont, rue du Bègle à Argentan. I Lettre du Comité de Sûreté Générale et de Surveillance de la Convention Nationale à l'Accusateur Public près du Tribunal Extraordinaire et Révolutionnaire (1).
Страница 196 - ... car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, en notre château des Tuileries, le 1" jour du mois de mai de l'an de grâce 1825, et de notre règne le premier.
Страница 288 - Tout ce qui est relatif aux lois révolutionnaires et aux mesures de gouvernement et de salut public n'est plus de leur ressort. En conséquence, la hiérarchie qui plaçait les districts, les municipalités ou toute autre autorité sous la dépendance des...
Страница 192 - Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut.
Страница 278 - Chaque administration, soit de département, soit de district, sera permanente , et les membres en seront renouvelés par moitié tous les deux ans ; la première fois au sort , après les deux premières années d'exercice, et ensuite à tour d'ancienneté.
Страница 288 - ... relatif aux lois révolutionnaires, et aux mesures de gouvernement et de salut public, n'est plus de leur ressort. En conséquence, la hiérarchie qui plaçait les districts, les municipalités, ou toute autre autorité, sous la dépendance des départements...
Страница 195 - Si donnons en mandement à nos amez et féaux conseillers , les gens tenans nostredite cour de parlement , chambre des comptes et cour des aydes à Paris , que ces présentes ils ayent à faire lire , publier et registrer, et le contenu en...
Страница 281 - Les administrations municipales sont subordonnées aux administrations de département, et celles-ci aux ministres. — En conséquence, les ministres peuvent annuler, chacun dans sa partie, les actes des administrations de département ; et celles-ci, les actes des administrations municipales, lorsque ces actes sont contraires aux lois ou aux ordres des autorités supérieures.
Страница 285 - Des corps administratifs et municipaux. 78. .Il ya dans chaque commune de la République une administration municipale ; Dans chaque district une administration intermédiaire; Dans chaque département une administration centrale.
Страница 288 - Ces agents nationaux sont autorisés à se déplacer et à parcourir l'arrondissement de leur territoire, pour surveiller et s'assurer plus...