Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe, depuis La Paix de Westphalie, Том 1

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chez Gide fils, 1817 - 454 страница
 

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Страница 16 - Léonard (Recueil des traitez de paix, de trêve, de neutralité, de confédération, d'alliance et de commerce, faits par les rois de France, avec tous les princes et potentats de l'Europe et autres, depuis près de trois siècles.
Страница 19 - Corps universel diplomatique du droit des gens, contenant un recueil des traités d'alliance, de paix, de trêve, de neutralité...
Страница 20 - Charlemagne jusques à présent; avec les capitulations impériales et royales; les sentences arbitrales et souveraines dans les causes importantes; les déclarations de guerre, les contrats de mariage des grands princes, leurs...
Страница 247 - ... ou conditions de cette paix contre qui que ce soit, sans distinction de religion; et s'il arrive que quelque point en soit violé, l'offensé tâchera premièrement de détourner l'offensant de la voie de fait, en soumettant la cause à une composition amiable, ou aux procédures ordinaires de la justice; et si, dans l'espace de trois ans, le différend ne peut être terminé par l'un ou l'autre de ces moyens, que tous et chacun des intéressés en...
Страница 449 - Congrès de Vienne. Recueil de pièces officielles relatives à cette assemblée, des déclarations qu'elle a publiées, des protocoles de ses délibérations et des principaux mémoires qui lui ont été présentés; Le tout rangé par ordre chronologique.
Страница 252 - C'est ainsi que la chambre impériale avait cité, en 1631, devant son tribunal, la ville de Bale, et avait rendu contre elle un arrêt, en exécution duquel un navire bâlois, frété pour Francfort, avait été saisi à Spire en 1646.
Страница xxxvi - This work has been overlooked in the life of the author contained in contemporary authors. 20583 — tables généalogiques des maisons souveraines du Nord et de l'Est de l'Europe. Ouvrage posthume de Mr.
Страница 398 - SAR n'accepte pas des conditions si raisonnables et si avantageuses, quand le roi deyroit diminuer ses forces dans les autres pays où il fait la guerre, SM a résolu d'exterminer entièrement le pays, avec brûlement des...
Страница 335 - Pays-Bays, qui avoient été le motif de la guerre, ni de la renonciation de cette princesse à la monarchie espagnole.
Страница 248 - ... terminé par l'un ou L'autre de ces moyens, « que tous et chacun des intéressés en cette « transaction soient tenus de se joindre à la « partie lésée , et de l'aider de leurs conseils et « de leurs forces à repousser l'injure, après « que l'offensé leur aura fait entendre que les « voies de douceur et de justice n'ont servi de « rien ; sans préjudice toutefois au reste de la « jurisdiction d'un chacun, et de l'administra« tion compétente dela justice, suivant les lois « et...

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