 | France - 1828 - 1342 страница
...pierres , sable , minerai , terre ou gazon , tourbe , bruyères , VU!.' Série, tt.n." 176. E (• 7*i ) genêts , herbages , feuilles vertes ou mortes, engrais existant sur le sol des forêts , glands , faînes, et autres fruits ou semences des bois et forêts, donnera lieu à des amendes qui jeront... | |
 | France - 1860 - 1460 страница
...extraction ou enlèvement non autorisé de pierres, sable, minerai, terre ou gazon , tourbe , bruyères, genêts, herbages, feuilles vertes ou mortes, engrais existant sur le sol des forêts, glands, faînes et autres fruits ou semences des bois et forêts, donnera lieu à des amendes qui seront fixées... | |
 | 1827 - 794 страница
...extraction ou enlèvement non autorisé de pierres, sable, minerai, terre ou gazon, tourbe, bruyères, genêts, herbages, feuilles vertes ou mortes, engrais existant sur le sol des forêts, glands, faînes et autres fruits ou semences des bois et forêts , donnera lieu à des amendes qui seront fixées... | |
 | Charles de Vaulx - 1827 - 470 страница
...extraction ou enlèvement non autorisés de pierre , sable , minerai , terre ou gazon , tourbe , bruyères , genêts , herbages , feuilles vertes ou mortes , engrais existant sur le sol des forêts , glands , faînes , et autres fruits ou semences des bois et forêts , donnera lieu à des amendes qui seront... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1829 - 814 страница
...; Vu l'article i.-j.jilu Code forestier t qui est ainsi conçu : « Toute extraction ou enlèvement non autorisé » de pierres, sable, minerai, terre..." mortes, engrais existant sur le sol des forêts, » donnera lieu à des amendes qui seront fixées ainsi » qu'il suit : » Par charretée ou tombereau,... | |
 | Duquénel - 1834 - 706 страница
...extraction ou enlèvement non autorisé de pierres, sable, minerai, terre ou gazon, tourbe, bruyères, genêts, herbages, feuilles vertes ou mortes, engrais existant sur le sol des forêts, glands, faînes, et autres fruits ou semences des bois et forêts, donnera lieu à des amendes qui seront fixées... | |
 | Victor Augier - 1834 - 428 страница
...L'extraction ou enlèvement non autorisé de pierres, sable, minerai, terre ou gazon, tourbe, bruvères, genêts, herbages, feuilles vertes ou mortes, engrais existant sur le sol des forêts, glanda, faînes et autres fruits ou semences des bois et forêts, donne lieu aussi à des amendes progressives,... | |
 | Élouin (M.) - 1835 - 808 страница
...autorisé de pierre, «blé. minerai , terre ou gazon, tourbe, bruyères, genêts, herbages, feuillet vertes ou mortes, engrais existant sur le sol des...-glands, faines et autres fruits ou semences des bois et for*», donne lieu à des amendes fixées ainsi qu'il suit : par charrette M tombereau , de dix à... | |
 | Vaud (Switzerland) - 1835 - 106 страница
..., de pierres , sables , minerai , terre , gazon , tourbe , bruyères , genêts , mousse , herbes , feuilles vertes ou mortes , engrais existant sur le sol des forêts , glands , faînes et autres semences ou fruits des bois et forêts , est puni par des amendes fixées comme... | |
 | Jean Baptiste Joseph Pailliet - 1837 - 482 страница
...extraction ou enlèvement non autorisé de pierres, sable, minerai, terre ou gazon , tourbe, bruyères , genêts , herbages , feuilles vertes ou mortes , engrais...et autres fruits ou semences des bois et forêts, donnera lieu à (les amendes qui seront fixées ainsi qu'il suit : Par charretée ou tombereau, de... | |
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Toute extraction ou enlèvement non autorisé de pierres, sable, minerai, terre ou gazon, tourbe, bruyères, genêts, herbages, feuilles vertes ou mortes, engrais existant sur le sol des forêts... 
