MM. Adam (Henri-Victor), Paris (France);

Gartside (John - H.) et Cie, Manchester
(Grande-Bretagne);

Belinfante frères, La Haye (Hollande);
Paulussen, Vienne (Autriche);
Abbaye de la Trappe, Westmall (Bel-
gique);

Garnett (Richard), Londres (Grande-Bre-
tagne);

Rietsch, Lyon (France);

Bourlard (Louis), Brux-iles (Belgique);
Lanier (A.), Paris (France);

Ditmar (F. B.), Utrech (Hollande);

Van Havre (Chev. Gustave), Anvers (Belgique).

Diplôme de médaille de bronze :
MM. Thissen (X.), Bruxelles (Belgique);

Verheyden (Jean), Bruxelles (Belgique);
Borgeaud (Georges), Paris (France);
Turnor (M.) et Cio, Birmingham (Grande-
Bretagne);

Stempels (B. G.), La Haye (Hollande);
Abbaye de la Trappe, Westmall (Bel-
gique);

Marlière (Fortuné), Tournai (Belgique);
Bellemans frères, Anvers (Belgique).

Mentions honorables:

MM. Renard (Maurice). Huy (Belgique);
Van Mol (J. F.), Anvers (Belgique);
Lamertin (Henri), Bruxelles (Belgique);
Moens (William-John-Charles), Tweed

(Grande-Bretagne);

Everaert (Ivon), Bruxelles (Belgique);
Hallen (A.-W.-Cornelius), Alloa (Grande-
Bretagne);

De Backer (veuve), Anvers (Belgiqne);
Ungerer (Wilhelm), Pforzheim (Allema-
gne);

Cohen (E. et M.), frères, Arnhem et Ny-
megen (Hollande);

Schusters (Rudolf), Berlin (Allemagne);
Lanier fils, Paris (France).

Dans cette exposition où avaient pris part environ cent soixante exposants internationaux, la France a donc obtenu, en dehors de la plus grande récompense, LE GRAND DIPLÔME D'HONNEUR, prix spécial de l'Expo-ition, accordée à la Collectivité du Cercle de la Librairie : 1 diplôme d'honneur,

5 diplômes de médaille d'or,
4 diplômes de médaille d'argent,
1 diplôme de médaille de bronze,
1 mention honorable.

52 fr. 50

18 fr. 75

52 fr. 50

18 fr. 75

6250. Grand'Mère (la), séries 29 à 32, par E. Richebourg. In-8°. (J. Rouff et Cie. 6251. Guerre (la), séries 57 à 60, par H. Barthélemy. In-8°. (J. Rouff et Cie.) 6252. Guide pratique du reboisement, par T. Rousseau. In-18. (Berger-Levrault et Cie.) 6253. Histoire des anciens peuples de l'Orient, par C. Seignobos. In-18. (A. Colin et Cie.) 6254. Histoire des anciens peuples de l'Orient, supplément à l'usage des professeurs, par C. Seignobos. In-18. (A. Colin et Cie.)

6255. Histoire des institutions politiques de l'ancienne France, les origines du système féodal, par Fustei de Coulanges. În-8°. (Hachette et Cie.)

6256. Histoire des plantes, monographie des asclépiadacées, par H. Baillon. In-4°. (Hachette et Cie.)

6257. Histoire et Civilisation de la France, par anonyme. In-16. (Hachette et Cie.) 6258. Instruccion moral y civica, par J. Steeg. In-16. (Hachette et C1e.)

6259. Invasion (1) allemande, séries 58 à 62, par le général Boulanger. In-8°. (J. Rouffet Cie.) 6260. Ivresse (l') de Jean Renaud, par L. Stapleaux. In-18. (E. Dentu.)

truction, par P. Saraute. In-8°. (Larose et Forcel.)

6269. Mégère (la) apprivoisée, par R. Jeudy. Ia-24. (Ancienne maison Quantin.)

6270. Mémoires du marquis de Sourches, t. X, par le comte de Cosuac. In 8o. (Hachette et Cie.) 6271. Montluc et le Siège de Sienne, par B. Zeller. In-16. (Hachette et Cie.)

6272. Paillettes l'or (les), 3e ivraison, 1890, par Aubanel. In 18. (Aubanel frères.)

6273.

6274.

6275.

Paradis perdu (le), séries 19 à 22, par J. Mary.
In 80. J. Rouff et Cie.)

Pestalozzi, par J. Gui.laume. In-16. (Hachette
et Cie.)

Princiges généraux de linguistique indo-européenne, par P. Regnaud. In-16. (Hachette el Cie.)

6276. Promenade en Hollande, de Rouen au Helder, par A. Chabot. In-12. (Ancienne maison Quanti".)

6277.

6278.

6279.

6261. Jenny l'ouvrière, séries 17 à 20, par ***. In-8°. (J. Rouff et Cie.)

6280.

6262. Journal de la jeunesse, livraisons 917 à 926. In-8°. (Hachette et Cie.)

6263. Journal (mon), livraisons 10 et 11. In-8°. (Hachette et Cie.)

6264. Madame de Staël, par A. Sorel. In-16. (Hachette et Cie.)

6265. Magasin d'éducation et de récréation, livraisons 614 à 617. In-8°. (J. Hetzel et Cie.) 6266. Manuel de fortification, par H. Plessix et E. Legrand. In-8°. (Berger-Levrault et Cie.) 6267. Manuel des magistrats du parquet et des officiers de police judiciaire, par G. Vallet et E. Montagnon. 2 vol. in-8°. (Larose et Forcel.)

6268. Manuel théorique et pratique du juge d'ins

Anonymes, 6257, 6261.

Anthoine (E.), 6235.
Aubanel, 6272.

Baillon (H.), 6256.

Barthélemy (H.), 6251. Borelli (J.), 6246. Boulanger (général), 6259.

Chabot (A.), 6276.

De Cosnac (comte), 6270. De Coubertin (P.), 6287. D'Ennery (A.), 6277. Dupoux (P. E.), 6280.

Foucart (P.), 6237. ́

Fustel de Coulanges, 6255.

Guillaume (J.), 6274.

Havart (H.), 6286.

6281.

Remords d'un ange (les), séries 11 à 14, par
A. d'Ennery. In 8°. (J Rouff et Ci-.)
Révolution française (la), séries 30 à 33, par
J. Michelet. In 8°. (J. Rouff et Cie.)
Revue des Deux Mondes (la), livraisons des
1er et 15 septembre. In-8°. (Ch. Buloz.)
Solution du problème de la quadrature du
cercle, par P. E. Dupoux. In-8°. (L Auteur.)
Stratégie tactique et politique, par le général
Th. Jung. In-18. (G. Charpentier et E. Fas-
quelle.)

6282. Tactique et Chiens de guerre, par L. Jupin. In-8°. (Berger-Levrault et Cie.)

6283. Tour du moule (le), livraisons 1538 à 1547, par G. Hachette. In-4°. (Hachette et Cie.) 6284. Tournée dramatique (la), par E. Monteil. In-18. (G. Charpentier et E. Fasquelle.) Tratado elemental de quimica, par A. Torres. In-s. (Hachette et Cie.)

6285. 6286.

6287.

Trente ans, ou la Vie d'un joueur, séries 9 à 12, par . Havart. In-8°. (J. Rouff et Cie.) Universités transatlantiques, par P. de Coubertin. In-16. (Hachette et Cie.)

Prudent (F.), 6235.

Reclus (E.), 6248.

Regnaud (P.), 6275.

Revue des Deux Mondes, 6279. Richebourg (E.). 6241, 6249, 6250. Rousseau (T.), 6252.

Saraute (P.), 6268.

Schrader (F.), 62 15.

Seignobos (C.), 6253, 6254.
Sorel (A.), 6264.
Stapleaux (L.), 6260.

Steeg (J.), 6258.

Torres (A.), 6285.

Tour du monde (le), 6283.

Vallet (G.), 6267.

Verne (J.), 6238.

Vivien de Saint-Martin, 6244.

Zeller (B.), 6271.

feu M. Renier Chalon (comte de Fortsas), dont la vente aura lieu à Bruxelles, 14, rue d'Arenberg. Libraire-expert: E. Deman.

Le Secrétaire-Gérant : JUST CHATROUSSE.

Imp. D. DuxOULIN et Cie, à Paris.

CONGRES TENU A LONDRES EN 1890 PAR L'ASSOCIATION LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE

INTERNATIONALE

Extrait de la séance du mardi matin, 7 octobre, relatif à la question du Copyright aux Etats-Unis.

M. LERMINA reprend et développe les conclusions de son rapport. Il signale que loin d'être nuisible, la protection de la propriété littéraire et artistique internationale aux ÉtatsUnis y augmenterait la protection des auteurs. Il propose le vœu suivant:

Le congrès de l'Association littéraire et artistique internationale, en sa session tenue à Londres, en octobre 1890, adresse ses plus sincères remerciements aux hommes de cœur qui, aux Etats-Unis, défendent la grande cause de la propriété littéraire et artistique internationale, et confiant dans la victoire définitive du bon sens et de la justice, leur envoie d'ardents encouragements en les invitant à continuer la lutte. »>

M. DE KÉRATRY, regrettant que, dans les toasts qui ont eu lieu hier à la suite du banquet offert par le Lord-Maire, on ait négligé d'envoyer un souvenir à l'American Copyright league, entreprend de montrer qu'on arrivera prochainement aux Etats-Unis à protéger la propriété littéraire et artistique, et que peut-être les éditeurs britanniques doivent être considérés comme les véritables adversaires des mesures proposées au-delà de l'Atlantique. — En 1888, le premier bill proposé, l'amendement Chace, échoua par suite de manœuvres obstructives.

En 1889, le règlement parlementaire ayant été modifié, le délégué français et l'American Copyright league purent, grâce à l'appui du Comité des patentes et du Comité judiciaire, faire déposer un nouveau bill au Sénat et à la Chambre des députés, le 6 décembre 1889. La discussion, par prudence, fut provoquée d'abord à la Chambre des représentants. Une grande enquête fut faite et le vote qui rejeta le bill se produisit au mois de mai dernier. Chronique. 1890. 41

Depuis cent ans, jamais la question n'avait été discutée devant la Cambre des représentants aux Etats-Unis, et, si le vote a été défavorable à la protection de la propriété littéraire, les partisans de cette propriété n'ont pas à se plaindre outre mesure de leur défaite. Ils ont eu 98 voix contre 123, mais il y a eu 103 abstentions. Or, le députés qui doivent s'absenter peuvent se coupler avec un nombre égal de députés dont les opinions sont opposés aux leurs, pour annuler réciproquement leurs votes. Il y a eu ainsi 6 voix couplées, dont la moitié, c'est-à-dire 43 députés, étaient favora-、 bies au projet de loi, et grossissent encore le chiffre des défenseurs de la propriété intellectuelle.

En outre, le vote, de même que le discours, doit être renfermé dins un espace de temps déterminé à Lavance. Le Speaker, qui était favorable au bil, profita de ce que les votes n'avaient pas été recueillis en temps utile, pour faire annuler le résultat, de façon que rien n'est acquis définitivement; et quand reviendra le tour du Comité des patentes, la discussion

recommencera,

On s'est donc aussitôt remis en campagne. Le rapport de M. L rmina constate avec raison que le premier rapport, celui de M. Adams, n'a peut-être pas en toute la force probante qu'on aurait d sirée.

Néanmoins M. Adams. député de Chicago, ville particulièrement hostile au projet de loi, avait eu le grand courage, à la veille d'une élection, de défendre hardiment une proposition combattue par ses électeurs. Mais le nouveau projet aura pour rapporteur un véritable delater, M. Simmons: il est déposé depuis le 10 juin, et a déji pour luile président Harrison, le Speaker, le Président du Sénat, tous les corps de métiers, les magazines, les journaux, les auteurs et jusqu'aux étrangers, M. Glastone notamment, qu'on accusait d'être hostile; en outre tous les éditeurs connus, sauf un éditeur all mand de Philadelphie, qui est venu à la Commission assisté de deux des principaux avocats de la ville qu'il habite, et dont la déposition a été cependant écartée,

Le rapport est déposé à la suite d'une enquête des plus complètes. La discussion aura

lien du 15 au 20 décembre prochain, et, d'après un pointage sérieux, le bill passera.

L'Amérique au a une législation des plus remarquables et M. de Kératry onne, à ce sujet, lecture des principaux ar icl s du projet. Il fait noter que la traduct on sera interdite aussi longtemps que durera la propriété de l'original, pendant un délai de quarante-deux ans, ce qui est un grand progrè sur la Convention de Berne. La seule obligation imposée est, il est vrai, pour l'auteur, de faire imprimer son ouvrage aux Etats-Unis, mais cette obligation pèse seulement sur le livre, nou sur la musique.

D'ailleurs, un livre tombé dans le domaine public peut devenir la propriété de l'auteur, si ce dernier en fait l'objet de revisions ou de modifications sérieuses. Enfin, la sanct on de la loi sera fédérale, unifo me dans les EtatsUnis, au lieu de varier suivant la loi de chaque Etat. La répression sera plus assurée, d'autant mieux que l'Etat s'associe aux poursuivants pour le partage des dommages et in

térêts.

L'Exposition des œuvres contrefaites est interdite, la propriété des œuvres dramatiques ou musicales, restées en manuscrit, est sauvegardée.

En dernier lieu, le bill s'applique aux étrangers à condition qu'ils soient d'un pays accordant la reciprocité de traitement aux Américains. Cette disposition est dingée contre l'Angleterre. Certes, on n'a pas encore ouvert toutes les portes. conquis tout le terrain désiré; mais l'esprit public a subi une évolution déjà complète; il agira sur les decisions du Congrès deux cent quatre-vingt-un journaux se sont prononcés en faveur du rapport Simmons, deux seulement (de la ville de Chicago) ont fait défaut, alors que sept autres de la même ville suivaient le mouvement général; quant aux Associations et aux Magazines, ils ont été unanimes; l'approbation du Sénat, enfin, n'a jamais été douteuse. M. de Kératry termine e demandant qu'on ajoute aux con

clusions du rapport de M. Lermina des remerciements à l'American Copyright league, pour ses efforts qui ont été couronnés par le succès.

M KATISBONNE, propose égaleinent un vote de remerciements à M. de Kéralry à la puissante action de qui sera dû en partie le résultat qu'il annonce.

M. LE PRÉSIDENT déclare que les applaudissements de l'Assemblée ont aussitôt ratifié cette proposition.

M. DR KERATRY ajoute que des pourparlers sont engagés avec le Gouvernement impérial de Russie pour la conclusion d'une con. vention.

M. LE PRÉSIDENT fait remarquer qu'à la suite d'une démarche des fabricants de bronzes auprès du ministre du Commerce de France, on est arrivé à cette constatation encourageante que, dès à présent aux Etats-Unis, les artistes étaient mieux protégés qu'on ne pensait, et que la loi des patentes. de 1870, édictait ses mesures protectrices en faveur des œuvres de peinture et de statuaire, quand même les auteurs étaient de nationalité étrangère.

Conformément aux conclusions de M. Lermina et à la demande de M. de Kératry, le congrès a lopte à l'unanimité le vœu suivant:

« Le congrès de l'Association littéraire et artistique internationale, en sa session tenue à Londres en octobre 1840, adresse ses plus sincères remerciements à l'American copyright league et aux hommes de cœur aux États-Unis, défendant la grande cause de la propriété littéraire et artistique internationale, et, confiant dans la victoire définitive du bon sens et de la justice, leur envoie d'ardents encouragements en les invitant à continuer la lutte. » Pour extrait et copie conforme : Le Président,

Le Secrétaire général, EBELING.

EUG. POUILLET.