devant être déféré aux tribunaux civils pour obtenir la réparation du préjudice causé par l'usurpation; qu'il y a donc lieu de rechercher si Colonne a agi avec une intention frauduleuse; « Attendu que le programme de la fête d'inauguration de l'Exposition universelle de 1889 a été dressé et arrêté par le gouvernement; « Qu'Ambroise Thomas, membre de la commission, a fait choix du chœur France! « Qu'agissant en sa double qualité de directeur du Conservatoire, fonctionnaire public et co-propriétaire de l'œuvre, il a donné mandat à Colonne de faire exécuter le chœur par son orchestre; « Qu'Ambroise Thomas, comme co-propriétaire de l'œuvre, même faisant un usage irrégulier ou abusif de son droit, n'a pu se rendre coupable de contrefaçon; « Que son mandataire doit lui être assimilé avec d'autant plus de raison qu'il devait avoir la plus absolue confiance dans la haute personnalité d'Ambroise Thomas; « Qu'on s'explique que Colonne, ayant reçu mandat d'un délégué du gouvernement pour une fête officielle, ait pu, sans intention frauduleuse, négliger de s'assurer du consentement de l'ayant-droit de l'auteur des paroles; que cela se comprend d'autant mieux que la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique avait décidé de ne réclamer aucun droit pour les œuvres musicales exécutées à l'ouverture de l'Exposition; que la bonne foi de l'inculpé est donc clairement démontrée; << Attendu, il est vrai, que Rhode s'est rendu dans la matinée du 6 mai au domicile de Colonne, qu'il déclare avoir fait connaître à Mme Colonne son droit de propriété et lui avoir dit qu'il ne s'opposerait pas à l'exécution, à la condition qu'après la fête, les partitions orchestrées lui seraient remises; quejle demandeur soutient qu'ayant ainsi notifié son droit à l'inculpé, celui-ci, ayant appris son opposition, n'a pu être de bonne foi; « Attendu qu'il était, pour ainsi dire, matériellement impossible à Colonne de modifier, quelques heures avant son ouverture, le programme de la fête; qu'il avait accepté un mandat officiel qu'il était tenu de remplir; qu'il ne pouvait se soustraire à l'engagement de prêter le concours de son orchestre sans manquer gravement à la déférence qu'il devait au Président de la République et à ses invités, à ses devoirs et à son honneur d'artiste; qu'en réalité, lors de sa visite, Rhode n'a pas nettement formulé une opposition; qu'il a plutôt donné un consentement conditionnel; que si la condition posée n'a pas été ultérieurement réalisée, c'est par un fait indépendant de la volonté de Colonne et unique ment parce qu'il n'était pas propriétaire de la partition; «Que la bonne foi de Colonne reste entière, puisqu'il a pu croire à une véritable autorisation de la part de Rhode; « Attendu que, même la bonne foi étant admise et le délit disparaissant, il y a lieu de prononcer la confiscation dans le cas de l'infraction prévue par l'article 425 du Code pénal; que, dans l'espèce, il n'y a pas eu d'édition gravée, imprimée, de l'orchestration du chœur; que les partitions saisies sont manuscrites; qu'elles n'ont été ni publiées, ni éditées; qu'elles constituent un manuscrit restant la propriété de l'auteur; que même un jugement de la première chambre de ce Tribunal, frappé, il est vrai, d'appel, a déjà ordonné la restitution des partitions saisies; « Attendu que Colonne n'est pas l'auteur de l'orchestration arguée de contrefaçon; qu'il n'a ni publié, ni édité, ni vendu ou exposé en vente cette orchestration; qu'il s'est borné à faire jouer le chœur par son orchestre; que le fait qui lui est reproché ne rentre pas, par suite, dans les prévisions de l'article 425 du Code pénal; que s'il était délictueux, il serait réprimé par l'article 428 du Code pénal, qui punit les représentations ou auditions au mépris des droits des auteurs, données par tout directeur ou entrepreneur de spectacle ou association d'artistes; « Que dans le cas de l'article 428 du Code pénal, il ne peut y avoir lieu à confiscation d'une édition puisqu'il s'agit d'une simple représentation ou audition d'après l'œuvre originale; que la loi a, dans cette hypothèse, indiqué elle-même le mode de réparation de l'atteinte au droit de propriété en prescrivant la saisie des recettes; « Attendu qu'il est difficile de considérer Colonne comme un entrepreneur de spectacle dans le sens de l'article 428 du Code pénal; que l'entrepreneur dont parle cet article est celui qui fait payer pour assister à la représentation ou à l'audition; que le chœur a été exécuté dans une salle où seuls étaient admis gratuitement des invités sur la présentation d'une carte personnelle et où ne pouvaient pénétrer les personnes ayant eu accès dans l'enceinte de l'Exposition au moyen de tickets; qu'il n'y avait donc pas de recettes à saisir; Que si Colonne a reçu personnellement une indemnité, c'est cette indemnité que Rhode aurait pu à la rigueur faire saisir; «Par ces motifs, « Renvoie Colonne des fins de la plainte sans dépens; fait mainlevée de la saisie et ordonne la restitution des objets saisis au profit du saisi; « Condamne Rhode en tous les dépens. » (Gazette des tribunaux du 18 janvier 1890.) BIBLIOTHÈQUE DE LECTURE HOMMAGE DE M. CHRISTIAN HOST, LIBRAIRE - ÉDITEUR à Copenhague. (Membre du Cercle de la librairie.) Le Danemark, histoire et géographie; langue, littérature et beaux-arts; situation sociale et économique. Ouvrage publié avec le concours de savants danois par M. H. WeiteMeyer. Un vol., broché, in-8° jésus de iv300 pages avec une carte en couleur. [Ce volume, imprimé sur papier de Hollande, porte imprimé au dos du faux titre la dédicace suivante : Cet exemplaire a été imprimé pour le Cercle de la librairie et de l'imprimerie, à Paris.] HOMMAGE DE M. L. HÉBERT, ÉDITEUR OEuvres complètes de François Coppée, de l'Académie française. Edition illustrée par MM. François Flameng et Tofani. Prose: t. III. (Suite.) (Edition Lemerre.) HOMMAGE DE L'AUTEUR Nouvelles Fables, poésies, par M. Clovis Lamarre, docteur ès lettres. Un vol. in-8° de 214 pages. HOMMAGE DE M. C. HAAR, ÉDITEUR L'Armée allemande sous l'empereur Guillaume II. Description authentique de l'habillement et de l'équipement de l'armée. Ouvrage illustré d'aquarelles en chromolithographie, et de nombreuses gravures sur bois par MM. P. de Balaschoff, A., et A. Herbillon, colonel en retraite. (11 et 12 livraisons.) HOMMAGE DE M. JULES ROBUCHON de Fontenay-le-Comte (Vendée). Paysages et Monuments du Poitou, photographiés par M. Jules Robuchon, membre de la Société des Antiquaires de l'Ouest : 145 et 146 livraisons, concernant Poitiers, partie monumentale, cathédrale Saint-Pierre, les anciens remparts, portes et ponts, le château, avec notice historique par Mgr X. Barbier de Montault, prélat de la maison de Sa Sainteté, et M. Léon Babinet, lieutenant-colonel d'artillerie en retraite, ancien président de la Société des antiquaires de l'Ouest; 147, 148 et 149 livraisons, concernant Poitiers, partie monumentale, les anciens remparts, portes et ponts, le château, le palais de Justice, les maisons de la Renaissance, avec notice historique par M. Léon Babinet, M. Camille de la Ménardière, ancien président de la Société des antiquaires de l'Ouest, et M. Léon Palustre, directeur honoraire de la Société française d'archéologie; 150, 151 et 152 livraisons, concernant Poitiers, partie monumentale, maisons de la Renaissance, hôtel du grand prieur d'Aquitaine, église des Augustins, le lycée, le séminaire, l'hôtel de ville, avec notice historique par M. Léon Palustre, M. Genesteix, notaire honoraire et membre de la Société des antiquaires de l'Ouest, M. Alphonse Bleau, aumʊnier du lycée, membre de la Société des antiquaires de l'Ouest; Mgr X. Barbier de Montault et M. Alfred Richard, archiviste du départe ment de la Vienne, membre de la Société des antiquaires de l'Ouest; 153, 154 et 155e livraisons, concernant Poitiers, partie monumentale, la préfecture, les musées, les promenades, les boulevards, avec notice historique par M. Alfred Richard, M. A. Brouillet, conservateur du musée, membre de la Société des antiquaires de l'Ouest, et M. Alfred Barbier, membre et ancien président de la Société des antiquaires de l'Ouest. HOMMAGE DE L'AUTEUR Description historique des monnaies françaises, gauloises, royales et seigneuriales, par Letellier, antiquaire. 4 volumes. AVIS PRÉFECTURE DE LA SEINE Secrétariat général. Contrôle du matériel. Le secrétaire général de la préfecture de la Seine informe MM. les libraires, éditeurs, imprimeurs, marchands de papier, de registres et de fournitures de bureaux, désireux de concourir éventuellement à la fourniture des objets nécessaires à la préfecture de la Seine et à ses annexes pendant le courant de l'année 1890, de vouloir bien adresser deux ou plusieurs exemplaires de leurs tarifs, prix courants ou catalogues, au BUREAU DU CONTRÔLE du MATÉRIEL, aux Tuileries (pavillon de Flore). i CHRONIQUE DU JOURNAL GÉNÉRAL DE L'IMPRIMERIE ET DE LA LIBRAIRIE AU CERCLE DE LA LIBRAIRIE, DE L'IMPRIMERIE ET DE LA PAPETERIE SOMMAIRE Liste des estampes et publications de luxe remis au bureau de timbrage pendant le mois de février. Liste des publications littéraires déclarées. Bourses de séjour à l'étranger accordées par le ministère Bibliothèque de lecture. Avis Préfecture de Vente publique. de l'Instruction publique. Bibliothèque technique. la Seine. Secrétariat général, contrôle du matériel. BUREAU DE TIMBRAGE DES ESTAMPES ET DES PUBLICATIONS DE LUXE ETABLI SOUS LES AUSPICES DU CERCLE DE LA LIBRAIRIE LISTE DES ESTAMPES PRÉSENTÉES A LA COMMISSION DE TIMBRAGE PENDANT LE MOIS DE FÉVRIER 1890 N° M. JULES HAUTECEUR ÉDITEUR, RUE DE RIVOLI, 172, A PARIS Dans la Campagne, planche de 0,17 larg. X 0,10 5 haut., gravée à l'eau-forte par Focillon, d'après le tableau de Le Rolle. 150 épreuves sur parchemin, avec remarque figurant une tête de mouton. Prix... 20 fr. Portrait de Rembrandt, planche de 0,17 haut. X 0,14 larg., gravée à l'eau-forte par Ch. Courtry, d'après Rembrandt. 100 épreuves sur parchemin, avec remarque figurant une palette avec pinceau et flacon No 19. Les Cancalaises, planche de 0,17 larg. X 0,12 haut., gravée à l'eau-forte par B. Damman, d'après le tableau de Feyen-Perrin. 150 épreuves sur parchemin, avec remarque figurant un couteau et une fourchette à huitres. N° 20. Les Glaneuses, planche de 0,17 larg. X 0,125 haut., gravée à l'eau-forte par B. Damman, d'après le tableau de J. F. Millet. 150 épreuves sur parchemin, avec remarque figurant un épi et un papillon. Prix... 20 fr. Femme couchée lisant, planche de 0,17 larg., × 0,12 haut., gravée à l'eau-forte par Ch. Courtry, d'après le tableau de J. Henner. 100 épreuves sur parchemin, avec remarque figurant une Madeleine agenouillée. Prix. 20 fr MM. BOUSSOD, VALADON ET Cie IMPRIMEURS ÉDITEURS, 9, RUE CHAPTAL, A PARIS La Reine Marie-Antoinette, par M. Pierre de Nolhac. Un volume grand in-4° raisin, comprenant 37 planches en taille-douce avec une suite à part tirée en 1. Les dimensions indiquées, tant en hauteur qu'en largeur, ne comprennent que la grandeur exacte des sujets, les marges non comprises. 2. Le prix indiqué est celui de chaque épreuve ou de chaque ouvrage. DES PUBLICATIONS LITTÉRAIRES DÉCLARÉES PAR LES SOINS DU BUREAU AUX LÉGATIONS ÉTRANGÈRES CONFORMÉMENT AUX CONVENTIONS INTERNATIONALES (FÉVRIER 1890). 1° PUBLICATIONS LITTÉRAIRES. TABLE PAR TITRES DE PUBLICATIONS 5720. Almanach (grand), 1890, du Musée des familles, par divers. In-8°. (Ch. Delagrave.) 5721. Analyse (traité d'), t. V, par H. Laurent. In-8°. (Gauthier-Villars et fils.) 5722. Anatomie et Physiologie animales (leçons de), 1er fascicule, par E. Besson. In-8°. (Ch. Delagrave.) 5723. Andes (des) au Para, par M. Meunier. In-8°. (E. Plon, Nourrit et Cie.) 5724. Année musicale 1888-1889, par C. Bellaigue. In-12. (Ch. Delagrave.) 5725. Auxiliaires (les), par J. H. Fabre. In-8°. (Ch. 5726. Aventures (les) du prince Frangipane, par 5729. Cœur brisé, séries 27 à 30, par P. Ninous. 5730. Contes de tous les pays, par T. Bentzon. In-18. (J. Hetzel et Cie.) 5745. 5746. Géographie du département de Maine-et-Loire, par J. Vannier. In-4°. (G. Guérin et Cio.) Géographie économique des Etats de l'Europe, 5e année, par E. Levasseur. In-12. (Ch. Delagrave.) 5747. Géologie, Zoologie, Botanique, enseignement secondaire de jeunes filles, 2e année, par J. H. Fabre. In-12. (Ch. Delagrave.) Gette, par M. Strahl. In-8°. (Ch. Delagrave.) 5748. 5749. Grâce de Dieu (la), séries 20 à 23, par A. d'Ennery. In-8°. (J. Rouff et Cie.) Grand Mère (la), séries 17 à 20, par E. Richebourg. In-8°. (J. Rouff et Cie.) 5750. 5751. Guerre (la), séries 45 à 48, par H. Barthé lemy. In-8°. (J. Rouff et Cie.) 5752. Guignol (le) des Champs-Elysées, par A. Tavernier et A. Alexandre. In-8°. (Ch. Dela grave.) 5753. Heliogravure (manuel d') et de photogravure en relief, par G. Bonnet. In-18. (GauthierVillars et fils.) Histoire de Praline, par H. Pravaz. In-8°. (Ch. Delagrave.) gines de la langue française, par Morlet et Richardot. In-12. (Ch. Delagrave.) 5754. 5731. Dieu Pepetius (le), par P. Lacroix. In-8°. (Ch. Delagrave.) 5755. Histoire résumée de la formation et des or 5732. Docteur Franck (le), par Mme A. F. In-18. (Georges Carré.) 5733. Drainage des terres arables (le) (manuel pratique du), par A. Larbalétrier. In-16. (Bernard Tignol., 5756. 5757. 5734. Electricité (leçons sur l'), par H. Pellat. In-8°. (Georges Carré.) 5758. 5735. Essais de critique militaire, par G. G. In-8°. (La Nouvelle Revue.) 5736. Essai sur la géographie féodale de la Bretagne, par A. de Laborderie. In-8°. (J. Plihon et L. Hervé, à Rennes.) 5137. Exercice book, par E. Williams, In-12. (Ch. 5738. Fabricants d'alcools (manuel pratique des), par ment primaire supérieur, 2 année, par Hygiène (cours d'), par le docteur H. L. Thoinot. In-12. (Ch. Delagrave.) Illustration (l'), journal universel, nos 2 438 à 2 451, par divers. In-folio. (L'Illustration.) Invasion (1) allemande, séries 43 à 47, par le général Boulanger. In-8°. (J. Rouff et Cie.) 5759. Jenny l'ouvrière, séries 5 à 8, par ***. In-8°. (J. Rouff et Cie.) 5760. Jeux (les) du cirque et la vie foraine, par 5761. Joies (les) du plein air, par Grosclaude. Illus- 5762. Législation (la) de l'instruction primaire en 5763. 5764. Machines à glace (les), par A. Lezé. In-16. 5765. Machines dynamo-électriques, par P. Clémen- 5768. Magasin des demoiselles (le), 1890, livraisons 1 à 3, par divers. In-8°. (A. Hennuyer.) 5769. Maltaverne, par M. Bertin. In-8°. (Ch. Delagrave.) 5770. Mamzelle Frisette, par A. Piazzi. In-8°. (Ch. Delagrave.) 5771. Mathématiques (cours de), algèbre supérieure, t. IV, par C. de Comberousse. In-8°. (Gauthier-Villars et fils.) 5772. Mathématiques spéciales (2o édition) (supplėment au cours), par de Longchamps. In-8°. (Ch. Delagrave.) 5773, Mécanique rationnelle, t. I et II, par H. Laurent. In-8°. (Gauthier-Villars et fils.) 5774. Médecin dosimétriste (guide du), par le docteur Burggraeve. In-8°. (Georges Carré.) 5775. Monsieur Strong, par A. Guillaume. In-8°. (Ch. Delagrave.) 5776. Musée des familles, 1889, par divers. In-8°. (Ch. Delagrave.) 5777. Mystère (un), par H. Gréville. In-18. (E. Plon, Nourrit et Cie.) 5778. Napoléon Jer, sa vie, son œuvre, par L. Meyniel. In-8°, (Ch. Delagrave.) 5779. Paradis perdu (le), par J. Mary. Séries 7 à 10. In-8°. (J. Rouff et Cie.) 5780. Paraguay (le), par E. de Bourgade de la Dardye. In-8°. (E. Plon, Nourrit et Cie.) 5781. Paris au bois, par Crafty. In-8°. (E. Plon, Nourrit et Cie.) 5782. Philosophie scientifique et morale (éléments de), par P. Janet. In-12. (Ch. Delagrave.) 5783. Photographie (la) à la lumière du magnesium, par J. M. Eder. In-18. (Gauthier-Villars et fils.) 55784. Photographie (traité de), par les procédés pelliculaires, t. II, par G. Balagny. In-8°. (Gauthier-Villars et fils.) 783. Piles électriques (traité des), par D. Tommasi. In-8°. (Georges Garré.) AF (Mme), 5732. Balagny (G.), 5784. Besson (E.), 5722. Biart (L.), 5787. Bonne (L. Ch.), 5763. Caran d'Ache, 5761, 5797. De Bourgade de la Dardye, 5780. De Comberousse (C.), 5771. der (J. M.), 5783. 5786, Promenades de deux enfants à l'Exposition, par E. Dupuis. In-8°. (Ch. Delagrave.) 5787. Promenades (mes) à travers l'Exposition par L. Biart. In-8°. (A. Hennuyer.) 5788. Proverbes (les) de Pierrot, par tante Nicole. In-8°. (Ch. Delagrave.) 5789. 5790. 5791. 5792. 5793. 5794. Remarques sur l'Exposition du centenaire, par Remords d'un ange (les), par A. d'Ennery. Révolution française (la), séries 18 à 21, par 5795. Saint-Nicolas, 1889, par divers. In-8°. (Ch. Delagrave.) 5796. Soie (la), par A. M. Villon. In-16. (Bernard Tignol. 5797. Soldats du siècle (nos), par Caran d'Ache. 5799. Traité mathématique et physique des opérations financières, par L. Marie. In-8°. (Gauthier-Villars et fils.) 5800. 3801. Trente ans, ou la Vie d'un joueur, par H. Hazart. 1re série. In-8°. (J. Rouff et Cie.) Tueur de daims (le), par Méryem Cécyl. În-8°. (Ch. Delagrave.) 5802. Vision (la) de l'écolier puni, par E. d'Hervilly. In-8°. (Ch. Delagrave.) 5803. Voleurs (les) du grand monde, séries 24 à 27 par Ponson du Terrail. In-8°. (J. Rouff et Cie.) Morlet, 5755. Musée des familles, 5720, 5776. Ninous (P.), 5729. Nonus (S. A.), 5743. Pellat (H.), 5734. Piazzi (A.), 5770. Ponson du Terrail, 5803. Pravaz (H.), 5754. Revue des Deux Mondes, 5793. Richebourg (E.), 5750. Saint-Nicolas, 5795. Tante Nicole, 5888. Vannier (J.), 5745. Weyher (C. L.), 5798. Xanrof (L.), 5128. |