5859. Orénoque (l') et le Caura, par J. Chaffanjon. In-16. (Hachette et Cie.) 5860. Peine perdue, par J. Mairet. In-18. (P. Ollendorff.) 5861. Peinture (la) décorative en France du xie au XVIe siècle, par P. Gélis-Didot et H. Laffillée. In-folio. (Librairie des Imprimeries réunies.) 5862. Physique (traité de), 1er fascicule, par E. Drincourt et C. Dupays. In-18. (A. Colin et Cie.) 5863. Plan de Ninette (le), comédie bouffe, par Mme J. Samson. In-16. (A. Hennuyer.) 5864. Portraits et Souvenirs littéraires, par H. Lucas. In-18. E. Plon, Nourrit et Cie.) 5865. Princesse nue (la), par C. Mendès. In-18. (P. Ollendorff.) 5866. Progrès de la science économique, par M. Block. 2 vol. in-8°. (Guillaumin et Ĉie.) 5867. Qui perd gagne, par A. Capus. In-18. (P. Ollendorff.) 5868. Réforme (la) de l'orthographe française, par M. Bréal. In-16. (Hachette Cie.) 5869. Résurrection, souvenons-nous! par G. Cabaret. In-8°. (P. Ollendorff.) 5870. Révolution (la), les Grandes Amours, les Amanieux (M.), 5870. Barral (J. A.), 5824. Cabaret (G.), 5869. Da Costa (G.), 5840, 5841. De Maupassant (G.), 5879. De Pomairols (C.), 5852. Drincourt (E.), 5813, 5862. Dupays (C.), 5813, 5862. Dupuy (P.), 5842. 5871. 5872. Grandes Luttes, etc., par M. Amanieux. Revue des Deux Mondes (la), livraisons des 5873. Saynètes et Comédies, t. II, par E. Verconsin. In-16. (Hachette et Cie.) 5874. Secrets à vendre, par L. Bloch et Sagari. In-18. (P. Ollendorff.) 5875, Souvenirs intimes de la cour des Tuileries. 2e partie. par Mme Carette. In-18. (P. Ollendorff.) 5876. Surcouf (Robert), par R. Surcouf. In-8°. (E. 5877. Tour du monde (le), livraisons 1512 à 1521, par Ed. Charton. In-4o. (Hachette et Cie.) Vauvenargues, par M. Paléologue. In-16. (Hachette et Cie.) 5878. 5879. Vie errante (la), par G. de Maupassant. In-18. (P. Ollendorff. 5880. Vie parisienne (la), 1889, par E. Blavet. In-18. (P. Ollendorff.) TABLE DES AUTEURS France (H.), 5815. Franklin (A.), 5846. Frehel (J.), 5829. Gaulot (P.), 5832. Halbwachs (G.), 5804. Joanne (P.), 5828. Lafarge (abbé), 5839. Lavisse (E.), 5842, 5845. Mairet (J.), 5860. DISTINCTION HONORIFIQUE LÉGION D'HONNEUR Par décret du Président de la République, en date du 4 avril 1890, rendu sur la proposition du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, a été nommé dans l'ordre national de la Légion d'honneur, au grade de chevalier : M. Chéret (Jean-Jules), peintre-lithographe, médaille d'argent à l'Exposition universelle de Paris, 1878; médaille d'or à celle de 1889; Mendès (C.), 5865. Oswald (F.), 5856. Paléologue (M.), 5878. Perrot (G.), 5813. Pradel (G.), 5857. Rambaud, 5844. Revue des Deux Mondes, 5871. Roguelin (L.), 5833. Sagari, 5874. Sagnier (H.), 5824. Samson (Mme J.), 5812, 5863. Schutzenberger, 5814. Stanley (H. M.), 5823. Surcouf (R.), 5876. Trézenik (L.), 5820. Verconsin (E.), 5873. Vivien de Saint-Martin, 5825. Walras (L.), 5830. Weber (F.), 5804. X***, 5834. Zeller (B.), 5819, 5837. créateur d'une industrie d'art depuis 1866, par l'application de l'art à l'impression commerciale et industrielle; titres exceptionnels. JURISPRUDENCE Poursuite contre des éditeurs, des auteurs, des dessinateurs et des libraires détaillants pour outrages aux bonnes mœurs. Dans le courant de janvier une saisie a été opérée aux étalages de libraires où des cou vertures tire-l'oeil sollicitaient l'attention des passants. Une poursuite pour outrages aux bonnes mœurs a été la conséquence de cette opération et a amené devant la police correctionnelle, les 28 janvier, 4 et 17 février dernier, un certain nombre d'éditeurs, de libraires et de dessinateurs. Les ouvrages poursuivis pour leurs couvertures sont les suivants : la Ménagerie sociale, lever de rideau; la Grande Névrose et la Fécondation artificielle; Gomorrhe; l'Amour à Paris. La ge chambre, présidée par M. Tontée, a condamné à des peines diverses les auteurs, éditeurs, dessinateurs et libraires détaillants poursuivis. In des condamnés ayant interjeté appel, la Cour a confirmé le jugement et rendu l'arrêt suivant : COUR D'APPEL DE PARIS (ch. corr.) Présidence de M. CALARY. Audience du 21 mars 1890. OUTRAGES AUX BONNES MEURS. DESSINS. COUVERTURE. COMPÉTENCE. TRIBU Il résulte des dispositions des articles 1er et 2 de la loi du 2 août 1882, que la poursuite doit avoir lieu devant le Tribunal correctionnel lorsqu'il s'agit d'outrages aux bonnes mœurs, commis par la mise en vente de tous imprimés autres que le livre, ainsi que de tous les dessins, images, etc., que ces dessins ou images accompagnent ou non un texte, qu'ils soient renfermés dans un livre ou qu'ils figurent sur la couverture. << La Cour, « Considérant que l'ordonnance du juge d'instruction de la Seine a renvoyé l'appelant devant le Tribunal correctionnel sous la prévention de s'être rendu complice : « 1° Du délit d'outrages aux bonnes mœurs commis par X... et autres par l'exposition et la mise en vente dans les lieux publics des couvertures du volume intitulé la Grande Nevrose, lesquelles couvertures représenteraient un dessin obscène; « 2° Du délit d'outrages aux bonnes mœurs commis par Z..., par l'exposition et la mise en vente dans des lieux publics d'un livre intitulé la Fécondation artificielle, lequel volume contiendrait des dessins obscènes, en fournissant aux auteurs de ces délits le moyen qui a servi à les commettre, sachant qu'il devait y servir; « Considérant que c'est à bon droit que les premiers juges se sont déclarés compétents pour connaître de ces délits; « Qu'il résuite, en effet, des dispositions des articles 1er et 2 de la loi du 2 août 1882 que la poursuite doit avoir lieu devant le Tribunal correctionnel lorsqu'il s'agit d'outrages aux bonnes mœurs commis par la mise en vente de tous imprimés autres que le livre, ainsi que de tous les dessins, images, etc., que ces dessins ou images accompagnent ou non un texte, qu'ils soient renfermés dans un livre ou qu'ils figurent sur la couverture; « Que les termes de l'article 1er de la loi du 2 août 1882 ne laissent place à aucune ambiguïté à cet égard; « Qu'en parlant, en effet, « des écrits et imprimés autres que le livre » et en énumérant les dessins, gravures, etc., sans faire aucune exception pour les dessins ou gravures pouvant se trouver dans un ou sur un livre, ce texte indique clairement que l'exception faite pour le livre ne s'applique à celui-ci qu'en tant qu'écrit imprimé et que cette exception ne s'étend pas aux dessins, gravures ou images qui peuvent accompagner le texte; « Qu'il en était déjà ainsi sous l'empire de la loi du 29 juillet 1881 dont l'article 45 déférait à la police correctionnelle les délits prévus par l'article 28, paragraphe 2, lequel réprimait les outrages par dessins, gravures, peintures, etc., obscènes sans aucune distinction, qu'ils fussent publiés isolément en accom. pagnant un écrit ou imprimé quelconque; « Qu'évidemment la loi du 2 avril 1882, qui avait pour objet de déférer à la police correctionnelle des délits d'outrages aux mœurs justiciables de la Cour d'assises d'après la loi du 29 juillet 1881 n'a pu sur ce point modifier en sens inverse la législation antérieure; << Confirme, etc. »> (Gazette des tribunaux du 28 mars 1890.) COUR D'ASSISES Présidence de M. le conseiller THIRIOT. Audiences des 27 et 28 mars 1890. Le parquet a déféré à la Cour d'assises de la Seine, pour outrages aux bonnes mœurs, les ouvrages intitulés la Naiade, Odile, Fausta, Daphné, Viviane et Zé-Boim. Sept personnes ont comparu devant le jury: les deux auteurs, le dessinateur, l'éditeur et trois libraires détaillants pour avoir mis en vente les ouvrages incriminés. Les débats ont eu lieu à huit clos. Après trois quarts d'heure de délibération, le jury a rapporté un verdict: affirmatif en ce qui concernait les auteurs, le dessinateur et l'éditeur; négatif en faveur des trois libraires détaillants. (Extrait de la Gazette des tribunaux du 29 mars 1890.) Le Secrétaire-Gérant: JUST CHATROUSSE. Imp. P. DUMOULIN et Cio, à Paris. CHRONIQUE DU JOURNAL GÉNÉRAL DE L'IMPRIMERIE ET DE LA LIBRAIRIE AU CERCLE DE LA LIBRAIRIE, DE L'IMPRIMERIE ET DE LA PAPETERIE SOMMAIRE: Association pour l'encouragement des études grecques en France: Cinquième concours de typographie grecque; Procès-verbal lu dans l'assemblée générale du 10 avril 1890. L'Impôt sur les cercles. Liste des œuvres musicales déclarées. ASSOCIATION POUR L'ENCOURAGEMENT DES ÉTUDES GRECQUES EN FRANCE Cinquième concours de typographie grecque. Procès-verbal lu dans l'assemblée géné rale du 10 avril 1890. Le 19 mars 1890, à quatre heures, la commission se réunit pour arrêter le résultat du concours. En ce qui concerne les ouvriers compositeurs, sep: ayant concouru sur sept inscrits, la commission décide qu'il y a lieu d'accorder trois récompenses; Que les récompenses seront décernées, dans l'ordre suivant, aux épreuves portant les devises : Στρατηγός, Ταξίαρχος et Ἱππεύς. L'enveloppe cachetée qui renferme les noms correspondant aux devises étant ouverte, il résulte du rapprochement des épreuves avec les fiches revêtues de la signature des concurrents, que les récompenses doivent être décernées, savoir: 1er prix à M. Selin (Charles), de l'Imprimerie nationale; 2o prix à M. Yvon (André), de l'Imprimerie nationale; Mention honorable à M. Du Prez (Henri), de l'imprimerie Lahure. Il y a lieu d'accorder la médaille de l'Association à M. Selin (Charles). En ce qui concerne les apprentis, onze ayant pris part au concours sur onze inscrits, il y a lieu de récompenser les épreuves inscrites sous les devises : Χορός, Μέλος, Δικαστής, Τεχνίτης et Στρατός. Les primes suivantes sont accordées : 1er livret de caisse d'épargne, partagé entre MM. Carpentier (Octave), de l'Imprimerie nationale, et Barbey (Paul), de l'imprimerie nationale; 2 livret, partagé entre MM. Wagner (Joseph), de l'imprimerie Chaix, et Duval (Paul), de l'imprimerie Lahure; Mention très honorable à M. Trécult (Georges), de l'imprimerie Lahure. Chronique. 1890. · 16. L'IMPOT SUR LES CERCLES Le Journal officiel publie le décret suivant : « Le Président de la République française, « Sur le rapport du ministre des finances, « Vu l'article 4 de la loi de finances du 17 juillet 1889, ainsi conçu : « L'article 9 de la loi du 16 septembre 1871, « qui établit un impôt sur les cercles, sociétés « et lieux de réunion où se payent des cotisa«tions, est modifié ainsi qu'il suit en ce qui « concerne le paragraphe 1er : « L'impôt sur les cercles sociétés et lieux « de réunion où se payent des cotisations, est « perçu d'après leurs ressources totales an« nuelles, y compris celles qui correspondent « à des avantages accordés à leurs employés. « La taxe sera acquittée par les secrétaires, « gérants ou trésoriers; «L'impôt est de 10 p. 100 lorsque les res<< sources annuelles sont inférieures à 6 000 fr., <«<et de 20 p. 100 lorsqu'elles égalent ou dépas« sent 6 000 fr.; « Un règlement d'administration publique « déterminera les mesures nécessaires pour a l'exécution des dispositions qui précèdent »; Le Conseil d'Etat entendu, « Décrète : « ARTICLE PREMIER. Les gérants, secrétaires ou trésoriers des cercles, sociétés et lieux de réunion passibles de la taxe, doivent faire chaque année, du 1er au 31 janvier, à la mairie des communes dans lesquelles se trouvent lesdits établissements, une déclaration indiquant le montant total des ressources annuelles du cercle, de la société ou de la réunion pour l'année précédente, y compris les ressources correspondant à des avantages accordés à leurs « 1o Le montant des cotisations annuelles, temporaires, supplémentaires ou exceptionnelles des abonnés, membres ou associés ayant fait partie, pendant l'année précédente, du cercle, de la société ou de la réunion; << 2o Celui des droits d'entrée des membres, abonnés ou associés nouvellement admis; << 3o Les sommes payées par des personnes autres que les membres, les abonnés ou les associés, pour être introduites, même temporairement ou exceptionnellement, dans le cercle, la société ou la réunion; « 4° Le produit des amendes imposées en conformité des statuts ou règlements; « 5o Le produit net des collectes, quêtes, souscriptions, tombolas, expositions et fêtes diverses organisées au profit de l'établissement ou de ses employés; «6o Le montant brut des sommes prélevées sur les enjeux, quels que soient la destination et le mode de perception des prélèvements; «7o Le montant des frais, droits et redevances perçus pour l'usage des objets servant aux jeux de toute espèce, et des bénéfices réalisés sur la vente ou la revente de ces objets; « 8° Le bénéfice réalisé sur la vente ou la fourniture des objets de consommation, s'ils sont fournis par l'établissement ou par les employés; 9° Le bénéfice provenant de la location de chambres ou d'appartements meublés aux personnes qui fréquentent l'établissement; « 10° Le produit de la concession à des tiers du droit de fournir aux personnes fréquentant l'établissement les objets de consommation, l'emplacement ou le matériel des jeux ou autres objets; « 11° Le produit brut du droit de lecture et le montant des sous-locations ou de la vente des publications reçues par l'établissement; « 12° Les loyers, redevances et indemnités perçus pour la location, l'abandon ou la concession, même temporaire, des locaux, emplacements, meubles et matériel affectés à l'usage direct du cercle, de la société ou de la réunion; « 13° Le bénéfice provenant de la location à des tiers des immeubles autres que ceux qui sont affectés à l'usage direct du cercle, de la société ou de la réunion, en tant que ce bénéfice rentrerait dans les ressources annuelles de l'établissement; « 14° Les sommes provenant de subventions ou de libéralités et employées pendant l'année au profit de l'établissement ou de son personnel, à l'exclusion des sommes ayant fait l'objet de placements; « 150 Les rentes et revenus produits par les valeurs et capitaux possédés par l'établissement et tous autres revenus, recettes et perceptions constituant pour le cercle, la société ou la réunion des ressources annuelles; « ART. 3. La déclaration doit relater le montant total des ressources de l'année précé dente. Elle fait ressortir la distinction entre les sommes recouvrées et celles qui restent à recouvrer pour la même année. La taxe porte sur l'ensemble. « La déclaration ne comprend pas les sommes recouvrées au titre de restant à payer d'exercices antérieurs. « ART. 4. La déclaration est faite sur une formule conforme au modèle annexé. Elle présente, lorsqu'il y a lieu, pour chacune des ressources énumérées à l'article 2, les indications spécifiées au modèle dont il s'agit. Le montant des ressources devant servir de base à l'impôt est totalisé en chiffres et en toutes lettres. «La déclaration est certifiée sincère et véritable et signée par le gérant, le secrétaire ou le trésorier. Si elle est effectuée par un fondé de pouvoir, cette circonstance y est relatée. «Le dépôt de la déclaration est mentionné sur un registre spécial où doit être reproduit le total des ressources destiné à servir de base à l'impôt. La mention inscrite sur ledit registre est signée par le gérant, le secrétaire ou le trésorier. Dans le cas où le dépôt serait effectué par un fondé de pouvoir, la signature de ce dernier serait accompagnée de l'énoncé de sa qualité. «Il est délivré un récépissé de la déclaration; le montant total des ressources déclarées comme devant servir de base à l'impôt y est reproduit. « ART. 5. Les déclarations sont vérifiées par les agents des contributions directes. « Les gérants, secrétaires ou trésoriers des cercles, sociétés ou lieux de réunion sont admis à produire, à l'appui de leurs déclarations, leurs livres, comptes, bilans et tous autres documents de nature à permettre d'en apprécier l'exactitude. « ART. 6. Dans le cas de dissolution ou de fermeture, en cours d'exercice, d'une société ou d'un lieu de réunion, la taxe est payée immédiatement. « A cet effet, une déclaration est faite, conformément aux articles 2 à 4 du présent décret, dans les dix jours de la dissolution ou de la fermeture; cette déclaration est immédiatement transmise par le maire au directeur des contributions directes, qui établit un rôle spécial et donne avis au redevable du montant de la somme à acquitter; le payement doit avoir lieu dans les dix jours de la réception de cet avis. « ART. 7. Le présent décret est applicable aux ressources des cercles, sociétés ou lieux de réunion pour l'année 1890. « ART. 8. Les dispositions du décret du 27 décembre 1871 sont abrogées en ce qu'elles ont de contraire à celles du présent décret. • ART. 9. Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Journal officiel et au Bulletin des CERCLE DE LA LIBRAIRIE. BUREAU SPECIAL DES DÉCLARATIONS LISTE DES OEUVRES MUSICALES DÉCLARÉES PAR LES SOINS DU BUREAU AUX LÉGATIONS ÉTRANGÈRES CONFORMÉMENT AUX CONVENTIONS INTERNATIONALES (MARS 1890). ŒUVRES MUSICALES. TABLE PAR TITRES DE PUBLICATIONS 3898. A bon chat bon rat, polka pour piano, par P. Bucalossi. In-4°. (Durand et Schonewerk.) 3899. Andante et Menuet de Milandre, pour viole d'amour ou alto avec piano, par L. Van Waefelghem. In-1°. (Durand et Schonewerk.) 3900. Aubade, pour piano, par T. Salomé. In-4°. (Lemoine et fils.) 3901. Ave Maria, avec orgue ou piano, par A. Moullé. In-4°. (Ph. Maquet et Cie.) 3902. Bagatelle, polka pour piano, par E. Waldteufel. In-4°. (Durand et Schoenewerk.) 3903. Bon (le) vin de France, chant et piano, par A. Dassier, paroles de P. Collin. In-4o. (Ph. Maquet et Cie.) 3904. Bourrées et Montagnardes, pour piano, par E. Lemaigre. In-8°. (Alph. Leduc.) 3905. Cadre frontispice pour couverture, par G. Chédance. In-4°. (Alph. Leduc.) 3906. Cadre frontispice, pour couverture, par V. Roupini. In-4°. (Alph. Leduc.) 3907. Cendrillonnette, entr'acte gavotte pour piano, par G. Serpette et V. Roger. În-4°. (Lemoine et fils.) 3908. Cendrillonnette, morceaux 4, 10 et 11, chant et piano, par G. Serpette, paroles de P. Ferrier. In-4. (Lemoine et fils.) 3909. Chant de triomphe à saint Vincent de Paul, par G. Meugé, paroles de Conversi. In-40. (Ve J. Iochem.) 3910. Cinquantaine (la) de G. Marie, pour harmonium, par H. P. Toby. In-4°. (Richault et Cie.) $911. Concertino, pour clarinette et piano, par H. Klosé. In-4°. (Alph. Leduc.) 3912. Conscrit de France (le), chant et piano, par C. Franck-Stradel de Fontenelle. In-4°. (Mennesson, à Reims.) 3913. Crépuscule (le) de F. Thomé, pour violoncelle et piano, par C. Casella. In-4°. (Lemoine et fils.) 3914. Danse arménienne, pour piano, par J. Dusautoy. In-4°. (P. Decourcelle.) 3915. Dans les bois, caprice pour piano, par G. Bachmann. In-4°. (Lemoine et fils.) 3916. Elégie à la mémoire de H. Conscience, pour clarinette et piano, par N. Beeckmann. In-4°. (Richault et Cie.) 3917. Entraînante (l'), scottisch pour piano, par L. B. Lebel. In-4°. (Ve J. Iochem.) 3918. Exilé (1'), pour flute et piano, par A. Samie. In-4. (Alph. Leduc.) 3919. Exilé (1), pour violoncelle et piano, par A. Samie. In-4°. (Alph. Leduc.) 3920. Extase (l'), valse à quatre mains, par H. Hausser. In-4°. (Alph. Leduc.) 3921. Fantaisie, pour piano avec second piano, par F. de la Tombelle. In-4°. (Richault et Cie.) 3922. Fantaisie, pour piano, sur « la Part du diable »>, par A. Lamotte. In-4°. (Ph. Maquet et Cie.) 3923. Fin du jour (la), pour piano, par L. B. Lebel. In-4°. (Ve J. Iochem.) 3924. Fleur d'été, scottisch pour piano, par A. Queudane. In-4°. (Ve J. Iochem.) 3925. 3926. Flirtation, petite valse pour piano et violon, par P. A. Steck. In-4°. (P. Decourcelle.) Fringante, mazurka pour piano, par la comtesse de Martel. In-4°. (Ph. Maquet et Cie.) 3927. Fugue de Haendel à douze mains, trois pianos, par G. Micheuz. In-8°. (Alph. Leduc.) Impromptu-mazurk, pour piano, par B. Go dard. In-4°. (Durand et Schonewerk.) 3928. 3929. Inspiration! mélodie pour hautbois ou violon ou violoncelle ou clarinette, avec orgue ou piano, par H. Garimond. In-4°. (Richault et Cie.) 3930. Lison et Babet à l'Exposition, chant et piano, par Th. Sourilas, paroles de Mie Vernet, In-4°. (Ve J. Iochem.) 3931. 3932. 3933. 3934 Loin du bal, pour cithare; par A. J. Pas- Loin du bal, pour piano et violoncelle, par 3935. Marche française, pour piano, par T. Salomé. In-4°. (Lemoine et fils.) 3936. Marche gauloise, pour piano à quatre mains, par J. B. Wekerlin. In-4°. (Richault et Cie.) 3937. Marche orientale, pour piano à quatre mains, par J. B. Wekerlin. In-4°. (Richault et Cie.) 2938. Mélodies (vingt), chant et piano, par G. Pierné. In-8°. (Alph. Leduc.) 3939. Menuet de la mariée (le) de F. Thomé, pour violoncelle et piano, par C. Casella. In-4°. (Lemoine et fils.) 3940, Mia Cara, valse pour piano, par P. Bucalossi. In-4°. (Durand et Schonewerk.) 3941. Morceau (troisième) de concert, pour saxophone, alto et piano, par N. Beeckmann. In-4°. (Richault et Cie.) 3942. Nice-Station, valse pour orchestre, parties separées, par H. Tellam. In-8°. (P. Decourcelle.) 3943. Nice-Station, valse pour piano, par H. Tellam. In-4°. (P. Decourcelle.) 3944. Noël, souvenir de Bethléem, pour hautbois ou violon ou violoncelle ou clarinette avec orgue ou piano, par E. Sabon. In-4°. (Richault et Cie.) 3945. Nuit étoilée, valse pour piano, par E. Waldteufel. In-4°. (Durand et Séhenewerk.) |