Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAu Cercle de la Librairie, 1890 |
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... donner au dépôt du Ministère , l'ordre de ne recevoir désormais la suite d'aucun ouvrage honoré d'une souscription si elle n'a pas été l'objet d'un rapport favorable . « Recevez , etc. , « Le ministre de l'Instruction publique « et des ...
... donner au dépôt du Ministère , l'ordre de ne recevoir désormais la suite d'aucun ouvrage honoré d'une souscription si elle n'a pas été l'objet d'un rapport favorable . « Recevez , etc. , « Le ministre de l'Instruction publique « et des ...
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... donner à notre travail toute l'im- portance qu'il mérite , et aussi pour éviter de laisser dans l'oubli quelque point qui , peut- être , nous aurait échappé , nous avons préparé un questionnaire que nous adressons à tous les éditeurs ...
... donner à notre travail toute l'im- portance qu'il mérite , et aussi pour éviter de laisser dans l'oubli quelque point qui , peut- être , nous aurait échappé , nous avons préparé un questionnaire que nous adressons à tous les éditeurs ...
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... donner les témoi · gnages de leur sympathique condoléance . P.D Le Secrétaire - Gérant : JUST CHATROUSSE . Imp . D. DUMOULIN et Cie , à Paris . PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Proposition de loi , relative à 8 CHRONIQUE .
... donner les témoi · gnages de leur sympathique condoléance . P.D Le Secrétaire - Gérant : JUST CHATROUSSE . Imp . D. DUMOULIN et Cie , à Paris . PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Proposition de loi , relative à 8 CHRONIQUE .
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... donner lieu à des pour- suites devant les tribunaux français . Aucun doute ne saurait exister à cet égard . Cette communication donne lieu à un échange d'observations entre les membres du Syndicat qui sont unanimes à considérer ces ...
... donner lieu à des pour- suites devant les tribunaux français . Aucun doute ne saurait exister à cet égard . Cette communication donne lieu à un échange d'observations entre les membres du Syndicat qui sont unanimes à considérer ces ...
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... donner une idée de l'importance du matériel et des objets exposés dans cette classe , c'est que leur valeur atteignait 1 560 000 francs ; elle n'avait été que de 1 380 000 francs en 1878. Sur les 152 récompenses décernées dans cette ...
... donner une idée de l'importance du matériel et des objets exposés dans cette classe , c'est que leur valeur atteignait 1 560 000 francs ; elle n'avait été que de 1 380 000 francs en 1878. Sur les 152 récompenses décernées dans cette ...
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Страница 214 - Le payement de l'indemnité par l'Office expéditeur doit avoir lieu le plus tôt possible et, au plus tard, dans le délai d'un an à partir du jour de la réclamation. L'Office responsable est tenu de rembourser sans retard, à l'Office expéditeur, le montant de l'indemnité payée par celui-ci. 5.
Страница 212 - Works of art, drawings, engravings, photographic pictures, and philosophical and scientific apparatus brought by professional artists, lecturers, or scientists arriving from abroad for use by- them temporarily for exhibition and in illustration, promotion, and encouragement of art, science, or industry in the United States...
Страница 214 - Il est interdit d'expédier par la voie de la poste des colis contenant, soit des lettres ou des notes ayant le caractère de correspondance, soit des objets dont l'admission n'est pas autorisée par les lois ou règlements de douane ou autres.
Страница 88 - Treasury shall prescribe ; but bonds shall be given for the payment to the United States of such duties as may be imposed by law upon any and all such articles as shall not be exported within six months after such importation • Provided, That the Secretary of the Treasury may, in his discretion, extend such period for a further term of six months in cases where applications therefor shall be made.
Страница 212 - Books, maps, and charts specially imported, not more than two copies in any one invoice, in good faith, for the use of any society incorporated or established for philosophical, literary, or religious purposes, or for the encouragement of the fine arts, or for the use or by order of any college, academy, school, or seminary of learning in the United States.
Страница 212 - Works of art, productions of American artists residing temporarily abroad, or other works of art, including pictorial paintings on glass, Imported expressly for presentation to a national institution, or to any state or municipal corporation or incorporated religious society, college, or other public institution...
Страница 89 - ... shall be given under such rules and regulations as the Secretary of the Treasury may prescribe, for the payment of lawful duties which may accrue should any of the articles aforesaid be sold...
Страница 214 - ... la faculté d'en faire exécuter les clauses par les entreprises de chemins de fer et de navigation. Il pourra en même temps limiter ce service aux colis provenant ou à destination de localités desservies par ces entreprises. L'administration...
Страница 10 - A défaut par le requérant de s'être pourvu , soit par la voie civile , soit par la voie correctionnelle , dans le délai de quinzaine, outre...
Страница 115 - De favoriser le progrès de la science et des arts utiles, en assurant, pour un temps limité, aux auteurs et inventeurs le droit exclusif à leurs écrits et découvertes respectifs...