Manuel des Consuls: ¬Des consulats à l'étranger tels qu'ils ont été institués par les principaux états de l'Europe et des États-Unis de l'Amérique du Nord ; p. 1. 2,1Asher, 1838 - 576 страница |
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Страница 244 - Les employés diplomatiques prendront rang entre eux, dans chaque classe, d'après la date de la notification officielle de leur arrivée.
Страница 213 - Ordre de SaintJean de Jérusalem, avec le titre d'Ambassadeur et Ministre plénipotentiaire. Ses instructions lui prescrivaient non-seulement de tenir la main aux anciennes capitulations ') ou...
Страница 211 - Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères , depuis la paix de Ckuteau(Cateau) Cambresis jusqu'à nos jours, publiés par ordre du roi et présentés à SM par le comte Solar de la Marguerite, premier secrétaire d'état pour les affaires étrangères, etc., avec cette épigraphe : Multis meliorpax una triumphis.
Страница 217 - XVI. Item, si quelque sujet du Grand-Seigneur avait perdu un Esclave qui lui fût fui, tel sujet, sous prétexte de dire que l'Esclave eût parlé et pratiqué en le navire ou la maison d'un sujet du Roi, ne puisse contraindre le sujet du Roi, à autre chose qu'à rechercher au navire et en sa maison, et si l'Esclave ne se trouvait en leur navire ni maison, les dits sujets du Roi ne doiTent, ne puissent être molestés pour cet effet.
Страница 493 - ... savoir: Que la cause de la Religion chrétienne ordonnée de Dieu, puisse demeurer libre dans toutes les parties de l'Orient et de l'Occident, aussi bien parmi ceux qui sont du pays, que parmi ceux qui en sont voisins, aussi bien parmi ceux qui sont étrangers que parmi ceux qui ne le sont pas.
Страница 498 - ... nos ennemis, des habitations dans les campagnes, et qui nous inspira l'amour pour nos frères; que Dieu soit loué par ses serviteurs pour cette grâce d'une miséricorde infinie. « Voici l'écrit d'Omar, fils de Chattab, qui fut donné comme un pacte et une convention au patriarche Zéphirinus, révéré par tout son peuple, patriarche de la secte royale, orthodoxe à Jérusalem, sur la montagne des Oliviers.
Страница 453 - ... pour Turcs, si eux-mêmes ne le veulent et ne le confessent de bouche, sans violence, mais qu'il leur soit licite d'observer leur religion. Item, si un ou plusieurs sujets du roi ayant fait contrat avec quelque sujet du grand-seigneur, pris de lui des marchandises ou fait des dettes, s'absentent après, sans avoir satisfait, de l'Etat du grand-seigneur, que le baïle, consul, parents, facteurs ni autres personnes, sujettes du roi, ne puissent, pour telle cause, être aucunement contraints ni...
Страница 66 - Voyages historiques et géographiques dans les pays situés entre la mer Noire et la mer Caspienne.
Страница 200 - Octobre de l'an 1381, pour être ^Consul es parties de Chypre, et es ^parties cismarines et ultramarines de Rhodes, Damas etc.
Страница 115 - Dans ce rescrit impérial, le Sultan, en se réservant le droit de raser les murs du faubourg de Galata, assure aux Génois la possession de toutes leurs propriétés, de leurs femmes et enfants, maisons, vignes, magasins et moulins, vaisseaux et barques, ainsi que de tout ce qui appartient à leur commerce; — il leur permet d'aller et de venir librement par terre et par mer dans toute l'étendue de...