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Books Књиге 110 од 49 за SM l'empereur des Français , roi d'Italie , conserveront entre eux le même cérémonial....
" SM l'empereur des Français , roi d'Italie , conserveront entre eux le même cérémonial , quant au rang et aux autres étiquettes, que celui qui a été observé avant la présente guerre. "
Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes ... - Страница 320
написао/ла Karl von Martens - 1846
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens, Friedrich Saalfeld - 1801
...l'Empereur, Roi de Hongrie et de Bo"""'' hênae, et la République Françaife, conserveront entre elles le même cérémonial, quant au rang et aux autres étiquettes que celui qui a été conftamment obfervé avant la guerre. Sa dite Majefté et la République Cisalpine auront entre elles...
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Précis historique et militaire des opérations de la grande-armée et de l ...

1806 - 188 страница
...guerre. 21. Sa majesté l'empereur d'Allemagne et d'Autriche , et sa majesté l'Empereur des Français , Roi d'Italie, conserveront entre eux le même cérémonial...celui qui a été observé avant la présente guerre. 22. Dans les cinq jours qui suivront l'échange des ratifications du présent traité, la ville de...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - 1806
...d'Allemagne et d'Autriche , et Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d Italie, conserveront entre eux Je même cérémonial , quant au rang et aux autres étiquettes...celui qui a été observé avant la présente guerre. 22. Dans les cinq jours qui suivront l'échange des ratification» du présent traité , la ville de...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - 1808
...•, , . . ' .ART. XXI. SM l'Empereur d'Allemagne et d'Autriche et SM *"''• l'Empereur des Français Roi d'Italie conserveront • .entre eux le même...au rang et aux , autres étiquettes, que celui qui à été observé avant la présente guerre, A «T. XXII. Xvacaas Dans les cinq jours qui suivront...
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L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Том 27

Jean-Gabriel Peltier - 1809
...d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, conserveront entr'eux le même cérémonial, quant aux rang et autres étiquettes, que celui qui a été observé avant la présente guerre. XVIII. Les ratifications du présent traité seront échangées dans l'espace de six jours, ou plutôt...
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Bulletin des lois, Том 45

France - 1810
...l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et sa Majesté l'Empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, conserveront entre eux le même cérémonial , quant...celui qui a été observé avant la présente guerre. 18- Les ratifications du présent traité seront échangées dans l'espace de six jours, ou plutôt...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Том 11

1810
...des Français, Roi d'Italie, et sa Majesté l'Empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohême , conserveront entre eux le même cérémonial , quant...celui qui a été. observé avant la présente guerre. I 8- Les ratifications du présent traité seront échangées dans l'espace de six jours, ou plutôt...
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Histoire de France, depuis la révolution de 1789: écrite d'après les ..., Том 6

1810
...puissances, cesseront, à dater d'aujourd'hui. IL SM l'Empereur et Roi, et la République française , conserveront entre eux le même cérémonial , quant au rang et aux autres étiquettes, que ce qui était pratiqué entre l'Empereur et la France avant la guerre actuelle. S.»M. l'Empereur et...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France, Lewis Goldsmith - 1813
...OT. l'empereur d'es Français, roi d'Italie, con*< rveront pntr'eujc le même cérémonial, tjuiint au rang et aux autres étiquettes que celui qui a été observé avant la présente guerre. 1 ' .ifi iro tance ae six lieues, seront évacues. t ,, fours après le 'dit échange, les troupes...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France, Lewis Goldsmith - 1813
...d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, conserveront entr'eux le même cérémonial, quant aux rang et autres étiquettes, que celui qui a été observé avant la présente guerre. 18. Les ratifications du présent traité seront échangées dan» l'espace de six jours, ou plutôt...
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