Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Томови 101-102Kraus Reprint, 1970 |
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... kilogr . 5 à 3 kilogrammes Idem . 16.00 d . au dessous de 0 kilogr . 5 ........ Idem . 22.50 472 Objets en fer ou en acier , adoucis ( abge- schliffen ) , écurés , étamés , zingués , émaillés , peints , mais non polis : la pièce pesant ...
... kilogr . 5 à 3 kilogrammes Idem . 16.00 d . au dessous de 0 kilogr . 5 ........ Idem . 22.50 472 Objets en fer ou en acier , adoucis ( abge- schliffen ) , écurés , étamés , zingués , émaillés , peints , mais non polis : la pièce pesant ...
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... kilogr . dénommés au tarif général , ainsi que l'huile d'acétone .... exempts exempts 0 50 0 62 » exempts exempts 337 Encre et poudre d'encre .. 100 kilogr . 4 00 5.00 349 Esprit de bois ( alcool méthylique ) brut ; acétone brut ...
... kilogr . dénommés au tarif général , ainsi que l'huile d'acétone .... exempts exempts 0 50 0 62 » exempts exempts 337 Encre et poudre d'encre .. 100 kilogr . 4 00 5.00 349 Esprit de bois ( alcool méthylique ) brut ; acétone brut ...
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... kilogr . 200 00 b . pesant de 0 kilogr . 250 à Idem . 275 00 Idem . 250 00 0 kilogr . 500 par mètre carré . c . pesant 0 kilogr . 250 et au- dessous par mètre carré .... 343 Articles de bonneterie de laine pure ou mélangée , simplement ...
... kilogr . 200 00 b . pesant de 0 kilogr . 250 à Idem . 275 00 Idem . 250 00 0 kilogr . 500 par mètre carré . c . pesant 0 kilogr . 250 et au- dessous par mètre carré .... 343 Articles de bonneterie de laine pure ou mélangée , simplement ...
Садржај
Décembre | 11 |
Affaires de Norvège | 375 |
Affaires du Congo Décret Royal concernant les terres | 3 |
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00 Idem Affaires Etrangères äfven äfvensom agents allemand allgemeinen Tarifs allmänna tariffen allmänna taxan andere anderen Teiles andra Anmärkning Anmerkung ANNEXE äro ARTICLE Artikel auch autorités Banque Bezirks Bulgarie chérifien Comitat commerce Commissaire de district compétente Conférence conformément Congo consuls coton décembre déclaration décret Délégués dénommés devra devront DIPL dispositions egna eller Etats étrangères exempts exempts för framt frei fria genom Gouvernement impérial hvilka indigènes kilogr kilogrammes l'article l'Etat Makhzen marchandises Maroc marocain matière Mehmed ALI ment Ministre des Affaires nationaux navires négociations Norvège norvégien oder officiers ottoman papier partens pays plénipotentiaire police présent Traité présente Convention procès-verbal produits Puissances ratifications règlement Remarque au nº ressortissants Schweden sera seront sind skola slag sollen sowie spécialement Sperrgebiet Storting Sublime Porte Suède suédois Tarif anderweit tarif général taxan ej specificerade taxes Teile territoire de l'autre TERRITOIRE INTERDIT tion tissus traktatslutande tyska undantag varor Vertrag vertragschliessenden Teile vilayets