Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Томови 101-102Kraus Reprint, 1970 |
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... sortes , non dénommés ailleurs au tarif général ..... .... 240 d'optique , non dénommésailleurs au tarif général , y compris les té- lescopes , les lunettes , ainsi que les verres d'optique montés , de toutes sortes .... 100 cour . 10 ...
... sortes , non dénommés ailleurs au tarif général ..... .... 240 d'optique , non dénommésailleurs au tarif général , y compris les té- lescopes , les lunettes , ainsi que les verres d'optique montés , de toutes sortes .... 100 cour . 10 ...
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... sortes ....... Remarque aux Nos 706 et 767 . En ce qui concerne les tapis et les couvertures , le simple piquage des ... sortes .... a . unis , doubles , ainsi que les tissus croisés dont toute la surface est unie ( sans motifs ni ...
... sortes ....... Remarque aux Nos 706 et 767 . En ce qui concerne les tapis et les couvertures , le simple piquage des ... sortes .... a . unis , doubles , ainsi que les tissus croisés dont toute la surface est unie ( sans motifs ni ...
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... sortes : fumés , séchés , marinės , conservés ou autrement préparés .. IV . ex Sardines et thons à l'huile , en boîtes ..... Remarque . Pour bénéficier des taxes ci - dessus , l'importateur devra justifier par un certificat du chef de ...
... sortes : fumés , séchés , marinės , conservés ou autrement préparés .. IV . ex Sardines et thons à l'huile , en boîtes ..... Remarque . Pour bénéficier des taxes ci - dessus , l'importateur devra justifier par un certificat du chef de ...
Садржај
Décembre | 11 |
Affaires de Norvège | 375 |
Affaires du Congo Décret Royal concernant les terres | 3 |
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00 Idem Affaires Etrangères äfven äfvensom agents allemand allgemeinen Tarifs allmänna tariffen allmänna taxan andere anderen Teiles andra Anmärkning Anmerkung ANNEXE äro ARTICLE Artikel auch autorités Banque Bezirks Bulgarie chérifien Comitat commerce Commissaire de district compétente Conférence conformément Congo consuls coton décembre déclaration décret Délégués dénommés devra devront DIPL dispositions egna eller Etats étrangères exempts exempts för framt frei fria genom Gouvernement impérial hvilka indigènes kilogr kilogrammes l'article l'Etat Makhzen marchandises Maroc marocain matière Mehmed ALI ment Ministre des Affaires nationaux navires négociations Norvège norvégien oder officiers ottoman papier partens pays plénipotentiaire police présent Traité présente Convention procès-verbal produits Puissances ratifications règlement Remarque au nº ressortissants Schweden sera seront sind skola slag sollen sowie spécialement Sperrgebiet Storting Sublime Porte Suède suédois Tarif anderweit tarif général taxan ej specificerade taxes Teile territoire de l'autre TERRITOIRE INTERDIT tion tissus traktatslutande tyska undantag varor Vertrag vertragschliessenden Teile vilayets