 | 1904 - 990 страница
...fraiser, raboter, découper, hacher et autres engins semblables doivent être disposés de manière que les ouvriers ne puissent, de leur poste de travail,...toucher involontairement les instruments tranchants. Enfin il est prévu diverses dispositions préventives relatives à l'emploi de 1 électricité dynamique,... | |
 | Louis Bouquet - 1893 - 540 страница
...toujours, à portée de leur main, l'appareil destiné à arrêter la force motrice et les transmissions. Le maniement des courroies sera toujours fait par le moyen de systèmes, tels que monte-courroies, porte-courroies, évitant l'emploi direct de la main. ART. 15. — II est interdit... | |
 | 1894 - 1158 страница
...vitesse, telles que machines à scier, fraiser, raboter, découper, hacher, les cisailles, coupe-chiffons et autres engins semblables seront disposés de telle...moteur, le maniement des courroies sera toujours fait parle moyen de systèmes tels que monte-courroie, porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main.... | |
 | 1894 - 304 страница
...vitesse, telles que machines à scier, fraiser, raboter, découper, hacher, les cisailles, coupe-chiffons et autres engins semblables seront disposés de telle...involontairement les instruments tranchants. Sauf le cas d'arrfl du moteur, le maniement des courroies sera toujours fait par le moyeu de systèmes tels que... | |
 | 1894 - 642 страница
...vitesse, telles que machines à scier, fraiser, raboter, découper, hacher, les cisailles, coupe-chiffons et autres engins semblables seront disposés de telle...les ouvriers ne puissent, de leur poste de travail, loucher involontairement les instruments tranchants. Sauf le cas d'arrêt du moteur, Je maniement des... | |
 | France. Office du travail - 1895 - 726 страница
...fraiser, raboter, découper, hacher, les cisailles , coupe-chiffons et autres engins semblables, t.cront disposés de telle sorte que les ouvriers ne puissent,...moteur, le maniement des courroies sera toujours fait parle moyen de systèmes tels que monte-courroie, porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main.... | |
 | 1896 - 406 страница
...vitesse, telles que machines à scier, fraiser, raboter, découper, hacher, les cisailles, coupe-chiffons et autres engins semblables, seront disposés de telle...maniement des courroies sera toujours fait par le moven de systèmes tels que monte-courroie, porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main. On... | |
 | Julien Noir - 1896 - 340 страница
...tels que machines à scier, à fraiser, à raboter, découper, hacher; les cisailles, coupe-chiffons, et autres engins semblables, seront disposés de telle...toucher involontairement les instruments tranchants. On devra prendre, .nii.-iui que possible, des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement... | |
 | 1897 - 786 страница
...fraiser, raljo ter, découper, hacher, les cisailles, coupe-chiffons .et autres engins semblables, si'rout disposés de telle sorte que les ouvriers ne puissent,...toucher involontairement les instruments tranchants. » (Huit, des lois, n" 1627, 189Î, p. 646). — Mais, comme l'indique l'arrêt ci-dessus, la jurisprudence... | |
 | Eugène Camberlin, Auguste François Teulet, Roger Dufraisse, Théodore Herbulot, Marcel Gerbert, Rodolphe Rousseau, Paul Camberlin - 1898 - 976 страница
...établissements industriels; a Qu'il a violé le § 3 de l'article 12 dudit décret, qui dispose que sauf le cas d'arrêt du moteur, le maniement des courroies...porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main ; que telle est la cause de la responsabilité mise à la charge de Leroux ; a Attendu que, d'autre... | |
| |
... grillages. Les machines-outils à instruments tranchants, tournant à grande vitesse, telles que machines à scier, fraiser, raboter, découper, hacher, les cisailles, coupe-chiffons et autres engins semblables seront disposés de telle sorte que... 
