 | France assemblée nat - 1851 - 530 страница
...i'Mi;-<iiii-;vr, Personne ne demandant ta parole sur la discussion générale, je consulte l'Assemblée sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) m. t,f, i*itf!M*i»K!f... | |
 | 1904 - 810 страница
...destinés à améliorer la situation de notre pays dans le monde. Sur divers bancs. La clôture ! M. LE PRÉSIDENT. — Personne ne demande plus la parole...question de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article unique du projet. (La Chambre, consultée, décide de passer à la discussion de l'article... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1872 - 1228 страница
...vicinaux ordinaires et '.l'intérêt commun. Personne no demande la parole?. . . Je consulte l'Assemblée sur la question- de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article .unique du projet de loi. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion... | |
 | Eugenio Cecconi - 1879 - 656 страница
...Plusieurs membres. Parlez ! parlez ! D'autres membres. A demain ! à demain ! M. LE PRÉSIDENT SCHNEIDER. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend continuer aujourd' hui la discussion ou la renvoyer à demain. (La Chambre, consultée, décide que... | |
 | 1875 - 802 страница
...déterminera les mesures à prendre pour l'application de la présente loi. — (Adopté.) M. LK PHKSIDENT. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à une seconde délibération dans les délais réglementaire*. (La Chambre, consultée, décide qu'elle... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1876 - 882 страница
...et des sousofficiers. (Assentiment à droite.) , ! tfauche. Aux voix ! aux voix ! M. le président. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend prendre en considération l'amendement de M. Cunéo d'Orn-ino. (L'amendement n'est pas pris en considération).... | |
 | France - 1879 - 936 страница
...pourrai vous donner une réponse plus précise. M. le président. Personne ne demandant plus la parole, je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des arlicles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le président.... | |
 | France - 1879 - 852 страница
...demande à la Chambre de vouloir bien ordonner la discussion immédiate. (Ouil oui 1) M. le président. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend procéder immédiatement à la discussion du projet. (La Chambre, consultée, décide que la discussion... | |
 | W. Jackson (of Paris.) - 1881 - 404 страница
...des cessions de territoire de 1871. Personne ne demandant la parole pour la discussion générale, je consulte la Chambre sur la question de savoir si...passer à la discussion des articles. (La Chambre décide qu'elle passe à la discussion des articles.) (Les vingt-huit articles du projet de loi adopté... | |
 | Léon Michel Gambetta - 1881 - 524 страница
...l'avancement dans l'armée. Personne ne demandant la parole sur l'ensemble du projet, je consulte l'Assemblée sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'assemblée, consultee, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) « ARTICLE PREMIER.... | |
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M. le président. Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ? . . . La discussion générale est close. 
