 | Société pour l'instruction élémentaire - 1831 - 748 страница
...besoins d'un recueil périodique à l'usage det écoles primaires, 7g3. — de M. Daunou, au nom de la commission de la Chambre des députés, chargée de l'examen du projet de loi sur l'instruction pri: maire, 4. — de M. le sous-préfet de Saint-Etienne, au conseil municipal,... | |
 | 1848 - 742 страница
...destinées à la culture des primeurs. AC LOI SUR L'EXERCICE DE LA PHARMACIE. Noms des membres qui forment la commission de la Chambre des députés, chargée de l'examen du projet de loi sur l'exercice de la médecine et de la pharmacie : 1" bureau, MM. Richond des Brus. £, »•... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1864 - 782 страница
...II. Le cataclysme et les ruines. Paris, Dûmont, 1841, in-8. III. Nutes remises, sur sa demande, à la commission de la Chambre des députés, chargée de l'examen du projet de loi concernant les eaux-de-vie et esprits rendus impropres à la consommation comme boisson. Paris,... | |
 | 1827 - 430 страница
...ambassadeur de France auprès du gouvernement britannique , est arrivé à Paris vendredi dernier. — La commission de la chambre des députés chargée de l'examen du projet de loi sur la presse, a nommé M. Dudon son président, et M. de Maquillé son secrétaire. — M.... | |
 | 1827 - 424 страница
...ministère de la Maison du roi , sous la direction de M. le baron Favard de Langlade, rapporteur de la commission de la chambre des députés chargée de l'examen du projet de ce Code. in-8. Chez Charles Béchet. y fr. Ce volume contient toute la législation forestière... | |
 | 1845 - 624 страница
...correspondant); 3°. Nos 2 et 3 des f ablettes d'Auvergne , par M. Douillet; 4°. Notes remises sur sa demande à la commission de la chambre des députés , chargée de l'examen du projet de loi concernant les eaux-de-vie et esprits rendus impropres à la consommation comme boisson, par... | |
 | 1833 - 654 страница
...place de la Bastide, en l'honneur des citoyens morts en combattant dans les journées de juillet. — La commission de la chambre des députés chargée de l'examen du projet de loi sur les douanes est composée de MM. Falguerolles, Boigues, Barbet, Uuvcrgier de Hauranne, Cb.... | |
 | Alexandre Mazas - 1834 - 420 страница
...attentatoire à nos droits constitutionnels ? Il y avait des faits qui résolvaient cette question. En 1822, la commission de la chambre des députés, chargée de l'examen du projet de loi sur la police des journaux , s'exprimait ainsi dans son rapport relativement à l'article 4... | |
 | Par J. B. Duvergier - 1841 - 604 страница
...présentés en notre nom à la Chambre des Députés le 23 mai et le 13 juin 1840; vu le rapport de la commission de la Chambre des Députés chargée de l'examen du projet de loi du 23 mai 1840; attendu que ce projet n'a pu être discuté avant la clôture de la session... | |
 | Académie des sciences (France) - 1841 - 1266 страница
..., ou du moins très-longtemps, comme cela est arrivé relativement aux con( i ) Voir le Rapport de la Commission de la Chambre des Députés chargée de l'examen du projet de loi relatif aux chemins de fer, se'ance du 24 avril i838. ( .o8i ) ditions à imposer au roulage... | |
| |
... à la Commission de la Chambre des députés, chargée de l'examen du projet de loi sur la... 
