 | France - 1753 - 536 страница
...ccr> fommer un ouvrage fi utile & fi néceflàire , de nous faire rï|W porter toutes les Ordonnance! tant anciennes que nouvelles qui concernent la matière , afin que les ayant conférées avec ks avis qui Nous ont été envoyés des Provinces par les Commiifoiu's départis pour la réformation... | |
 | Daniel Jousse, France - 1772 - 546 страница
...noftre juftice, pour conforomer un ouvrage fi utile & fi nécelTaire, de nous faire rapporter toute» les Ordonnances tant anciennes que nouvelles qui concernent...que les ayant conférées avec les avis qui nous ont efté envoyez des Provinces par les Commiflaires départis pour la réformarion des Eaux & Forefts,... | |
 | Daniel Jousse, France - 1772 - 538 страница
...ouvrage fi utile & fi néceflàire , de 'nous faire rapporter toutes les Ordonnances tantanciennes que nouvelles qui concernent la matière , afin que les ayant conférées avec les avis qui nous ont efté envoyez des Provincespar les Commiflaires départis pour la réformation des Eaux & Forefts ,... | |
 | Flanders parl - 1785 - 810 страница
...avons eftimé qu'il «toit de notre Juflice , pouf confommer un ouvrage fi utile & fi néceflaire , de Nous faire rapporter toutes les Ordonnances , tant...que les ayant conférées avec les avis qui Nous ont été envoyés de& Provinces par les CommuTaires .départis pour la réformation des Eaux & Forêts,... | |
 | Jean-Baptiste Rougier de La Bergerie - 1817 - 392 страница
...« pour consommer un ouvrage si utile et si né« cessaire , de nons faire rapporter toutes le* « ordonnances ', tant anciennes que nouvelles, qui « concernent la matière , afin que les ayant con« férées avec les avis qui nous ont été envoyés « des provinces par les commissaires départis... | |
 | France - 1829 - 452 страница
...l'assure pour en faire passer le fruit à la postérité; nous avons estimé qu'il étoit de notre justice, pour consommer un ouvrage si utile et si...que les ayant conférées avec les avis qui nous ont été envoyés des provinces par les commissaires départis pour la réformation des eaux et forêts,... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 страница
...l'assure pour en faire passer le fruit à la postérité ; Nous avons estimé qu'il étoit de notre justice, pour consommer un ouvrage si utile et si...afin que les ayant conférées avec les avis qui Nous ent été envoyés des Provinces par les Commissaires départis pour la reformation des Eaux et Forêts,... | |
 | France - 1822 - 456 страница
...l'assure pour eu faire passer le fruit à la postérité; nous avons estimé qu'il étoit de notre justice, pour consommer un ouvrage si utile et si...que les ayant conférées avec les avis qui nous ont été envoyés des provinces par les commissaires départis pour la réformation des eaux et forêts,... | |
 | L. Gagneraux - 1827 - 416 страница
...l'Ordonnance. en faire passer le fruit à la postérité', nous avons estimé qu'il était de notre justice, pour consommer un ouvrage si utile et si...que les ayant conférées avec les avis qui nous ont été envoyés des provinces par les Commissaires départis pour la réformation des Eaux et forêts,... | |
 | 1833 - 340 страница
...si néces« saire , de nous faire rapporter toutes les « ordonnances tant anciennes quenouvelles « qui concernent la matière , afin que les « ayant conférées avec les avis qui nous « ont été envoyés des provinces par les « commissaires départis, pour la réfor« mation des eaux et... | |
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Nous avons estimé qu'il était de notre justice, pour consommer un ouvrage utile et si nécessaire, de Nous faire rapporter toutes les ordonnances, tant anciennes que nouvelles, qui concernent la matière afin que, les ayant conférées avec les avis... 
