...Genève le 22 août 4 864, et complétée par des articles additionnels le 28 octobre 4868 : — « Les ambulances et les hôpitaux militaires seront...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés (art. 4). Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé,...

...relatives aux habitants du théâtre de la guerre (art. 5). 9. L'article 1er de la Convention stipule que les ambulances et les hôpitaux militaires seront...respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'il sy Ir mire (tes maktdc* et des blessés. . Ne serait-il pas opportun de modifier cette disposition dans...

...relatives aux habitants du théâtre de la guerre (art. 5). 9. L'article 1" de la Convention stipule que les ambulances et les hôpitaux militaires seront...protégés et respectés par les belligérants, aussi lonr/temps qu'il .s-'// trouve des malades et des blesses. Ne serait-il pas opportun de modifier cette...

...ambulances el les hôpitaux militaires seront reconnus nrulrps et, comme tels, protégés nt réspedes par les belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera...La neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces bôpitaux étaient gardés par une force militaire. 2. Le personnel des hôpitaux el des ambulances,...

...militaires blessés sur les champs de bataille. •• Les articles sont ainsi libellés : « Art. 1«. Les ambulances et les hôpitaux militaires seront...trouvera des malades ou des blessés. » La neutralité cesseroit, si ces ambulances étoient gardées par une force militaire. • Art. 2. Le personnel des...

...22 août 1864. Voici le texte de cette convention : Article 1 er . Les ambulances et les hflpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels,...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. Art. 2. Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé,...

...Italie, Pays-Bas, Portugal, Pru$se, Suisse, .Wurtemberg. Les articles son! ainsi libellés : ART. \". Les ambulances et les hôpitaux militaires seront...neutres, et, comme tels, protégés et respectés far ks belligérants aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malade» ou des blessée. Lu neutralité...

...suivants : ARTICLE PREMIER. — Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, ct, comme tels, protégés et respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera dos malades ou des blessés. La neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient...

...leurs pouvoirs trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants. ARTICLE PREMIER. Les ambulances et les hôpitaux militaires seront...respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'ils s'y trouvera des malades ou des blessés. La neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces...

...leurs pouvoirs trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants. ARTICLE PREMIER. Les ambulances et les hôpitaux militaires seront...respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'ils s'y trouvera des malades ou des blessés. La neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces...