 | France - 1891 - 1220 страница
...proportionnellement sur le péage et le transport. 48. Le concessionnaire sera tenu d'effectuer constamment avec soin, exactitude et célérité, et sans tour...ils arrivent; sur des registres spéciaux, au fur el à mesure de leur réception; mention sera faite, sur le registre de la gare de départ, du prix... | |
 | France - 1876 - 1548 страница
...proportionnellement sur le péage et sur le transport. Av. La compagnie sera tenue d'effectuer constamment svec sant plus de cinq mille kilogrammes , ils devront , pendant trois mois au moins , qni lui seront confiés. Les colis, bestiaux et objets quelconques seront inscrits, à la gare d'où... | |
 | France - 1888 - 1694 страница
...tour de faveur, le transport des voyageurs et colis de messageries fù lui seront confiés. Les colis seront inscrits, à la gare d'où ils partent et à la gare où ils arrivent, sur te registres spéciaux, au fur el a mesure de leur réception; mention sera faite, sur «registre de... | |
 | France - 1847 - 1286 страница
...pourra être taxé à moins de quarante centimes (o',W). tracte l'obligation d'exécuter constamment avec soin, exactitude et célérité, et sans tour de faveur, le transport des voyageurs, bestiaux, dentées, marchandises et matières quelconques qui lui seront confiés. Les bestiaux , denrées, marchandises... | |
 | 1864 - 758 страница
...seront confiés. Los colis, bestiaux et objets quelconques seront inscrits, à la gare d'où ils parient et à la gare où ils arrivent, sur des registres spéciaux, au fur et à mesuro de leur réception ; mention sera faite, sur les registres de la gare de départ, du prix total... | |
 | 1862 - 826 страница
...proportionnellement sur 1* péage et sur le transport. 49. La compagnie sera tenue d'effectuer constamment avec soin, exactitude et célérité, et sans tour de faveur, le transport des voyageurs, bestiaux, deurées, marchandises et objets quelconques qui loi seront confies. Les colis, bestiaux et objets... | |
 | 1868 - 790 страница
...lui .-ont confiés. Les colis, bestiaux et objets quelconques seront inscrits, à la gare d'où iU partent et à la gare où ils arrivent, sur des registres spéciaux au fur et a mesure JB leur réception. Mention sera faite, sur les registres de la gare du départ, du prix total... | |
 | France. Chambre des députés - 1845 - 700 страница
...stipulées au présent cahier des charges , la Compagnie contracte l'obligation d'exécuter constamment avec soin , exactitude et célérité, et sans tour...des voyageurs, bestiaux, denrées, marchandises et matières quelconques qui lui seront confiées. Les bestiaux, denrées, marchandises et matières quelconques... | |
 | A. Cerclet - 1845 - 736 страница
...stipulées au présent cahier des charges, la compagnie contracte l'obligation d'exécuter constamment, avec soin, exactitude et célérité, et sans tour...des voyageurs, bestiaux, denrées, marchandises et matières quelconques qui lui seront confiées; les bestiaux, denrées, marchandises et matières quelconques... | |
 | France - 1845 - 1388 страница
...au présent cahier des charges, le concessionnaire contracte l'obligation d'exécuter constamment,' avec soin, exactitude et célérité, et sans tour...transport des voyageurs, bestiaux, denrées, marchandises cl matières quelconques qui lui seront confiés. Les bestiaux, denrées, marchandises et matières... | |
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Compagnie sera tenue d'effectuer constamment avec soin, exactitude et célérité, et sans tour de faveur, le transport des voyageurs, bestiaux, denrées, marchandises et objets quelconques qui lui seront confiés. Les colis, bestiaux et objets quelconques... 
