Notice sur une plantation d'arbres verts, faite en 1807, et dont les résultats prouvent aux propriétaires de terrains et de côtes arides, combien il serait avantageux pour eux et pour le pays, d'étendre la culture des arbres résineux1837 - 6 страница |
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0 mt 50 cent ans de semis arbres fruitiers ARBRES RÉSINEUX arbres verts BEAUCANTIN Bérengeville-la-Rivière Bois de chauffage bois de construction bourrées bres cinq à six Code forestier Conservateur du Jardin corde COTES ARIDES cotisation des terres cotret CULTURE DES ARBRES D'ÉTENDRE LA CULTURE d'Impôt déclaration défalqués demi-acre département de l'Eure donna la préférence évalué EXEMPTIONS frais friche frimaire an 7 Ibid imposable des terrains instructions ministérielles Jardin des Plantes l'achat des arbres Mètres cubes mûriers NOTICE Ozanne pendant les trente pendant vingt pins d'Écosse PLANTATION D'ARBRES VERTS plantations d'arbres résineux Plantations de Bois plantées ou semées Plantes d'Evreux plantés en bois plantés en vignes pouces présumable produit brut PROPRIÉTAIRES DE TERRAINS PROUVENT AUX PROPRIÉTAIRES Répartiteurs RÉSULTATS PROUVENT revenu imposable semées en bois Semis ou Plantations SERAIT AVANTAGEUX seront plantées Sous-Préfet stère Terrains défrichés Terrains en valeur terres d'égale valeur trente années trente premières années valeur non plantées végétation
Популарни одломци
Страница 7 - Les semis et plantations de bois sur le sommet et le penchant des montagnes et sur les dunes seront exempts de tout impôt pendant vingt ans.
Страница 7 - La cotisation des terres en friche depuis dix ans, qui seront plantées ou semées en bois, ne pourra être augmentée pendant les trente premières années du semis ou de la plantation. ART. 114. — La cotisation des terres vaines et vagues ou en friche depuis quinze ans, qui seront plantées en vignes, mûriers ou autres arbres fruitiers, ne pourra être augmentée pendant les vingt premières années de la plantation.
Страница 7 - Le revenu imposable des terrains maintenant en valeur qui seront plantés ou semés en bois ne sera évalué, pendant les trente premières annéesde la plantation ou du semis , qu'au quart de celui des terres d'égale valeur non plantées.
Страница 7 - ... ne pourra être augmentée pendant les vingt premières années de la plantation. ART. 115. Le revenu imposable des terrains déjà en valeur, qui seront plantés en vignes , mûriers ou autres arbres fruitiers, ne pourra être évalué, pendant les quinze premières années de la plantation, qu'au taux de celui des terres d'égale valeur non plantées.
Страница 5 - ... est résulté des faits très-importans pour la physiologie végétale, en même temps que des variétés nouvelles et agréables de fruits et de fleurs. M. Thouin ya fait, en un mot, tout ce qu'il était possible de faire dans un petit espace , et a donné à pressentir le parti que l'on pourrait tirer d'un établissement plus étendu. Dans l'antiquité payenne, de pareils bienfaits se récompensaient par des autels ou par des statues.
Страница 8 - Sous-Préfecture, avant de commencer les semis ou plantations, une déclaration détaillée des terrains qu'il veut ainsi améliorer. Cette déclaration est transcrite sur un registre ouvert à cet effet , coté et paraphé. Elle est signée par le déclarant, et copie lui en est délivrée moyennant la somme de 25 centimes, non compris le papier timbré et les autres droits légalement établis. (Ibid., art.
Страница 5 - Tachât des arbres verts et des frais de plantation; c'est donc l'intérêt de 262 fr. 50 cent, pour trente années, qu'il convient de retirer de 1,596 fr. 50 cent. En continuant à calculer l'intérêt à 3 p.