Historique de la papeterie d'Angoulême1863 |
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anglais Angoulême Annonay Blanchet Brevet d'invention Brevet de quinze Canson Charente chiffons cinq ans collage collés commerce conseil d'État consommation coton Courtalin cuves cylindres d'Angoulême d'invention de cinq d'invention de quinze décerne desdits papiers destinés Didot drilles Durandeau Écharcon employé Essonnes établissement exposés exposition fabri fabricants de papier fabrication du papier feuilles fils industrie janvier jury kilogr kilogrammes l'Angleterre l'exposition l'industrie Lacourade Lacroix frères Laroche lesdits machine à papier maîtres fabriquans Majesté manufactures matières premières médaille d'argent médaille d'or médaille de bronze ment mention honorable Montgolfier moulins moyen Nersac ouvriers papeterie papetiers papier appellé papier continu papiers et cartons papiers fabriqués parchemin pâte à papier payer peine de confiscation perfection perfectionnement piers plantes pouces présent arrêt pris procédé produits progrès prohibition Prouzel provinces quinze ans rame pesera registres Rives Isère royaume sera seront sieur sortes de papiers substances système taille-douce tarif textiles tion toile métallique végétales vélin
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Страница 297 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine...
Страница 299 - Si donnons en mandement à nos amés et féaux conseillers les gens tenant notre cour de parlement à Paris que...
Страница 300 - CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes.
Страница 333 - Dans le cas où aucune des deux Hautes Parties contractantes n'aurait notifié, douze mois avant la fin de ladite période, son intention d'en faire cesser les effets, il demeurera obligatoire jusqu'à l'expiration d'une année, à partir du jour où l'une ou l'autre des Hautes Parties contractantes l'aura dénoncé.
Страница 323 - ... à la liberté et à la déclaration des droits de l'homme, et de nul effet : les corps administratifs et municipaux seront tenus de les déclarer telles. Les auteurs, chefs et instigateurs qui les auront provoquées, rédigées ou présidées, seront cités devant le tribunal de police, à la requête du procureur de la commune, condamnés chacun en cinq cents livres d'amende, et suspendus pendant un an de l'exercice de tous droits de citoyen en actif, et de l'entrée dans les assemblées primaires.
Страница 290 - Majesté aux sieurs intendans et commissaires départis pour l'exécution de ses ordres, de tenir la main à l'exécution du présent arrêt, qui sera lu, publié et affiché par-tout où besoin sera.
Страница 333 - La présente convention est conclue pour cinq années à partir du jour de l'échange des ratifications. Dans le cas où aucune des deux Hautes Parties contractantes n'aurait notifié...
Страница 310 - Fevre d'Ormesson, conseiller d'État et ordinaire au Conseil Royal, Contrôleur général des finances; LE Roi ÉTANT EN SON CONSEIL, a...
Страница 311 - Fait au Conseil d'Etat du Roi, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles le unze septembre mil sept cent soixante dix neuf.
Страница 267 - Galonné , conseiller ordinaire au conseil royal, contrôleur général des finances : le roi étant en son conseil, a ordonné et ordonne ce qui suit: Art. 1".