 Recueil de lois et ordonnances royales, règlemens et décisions ministérielles, mémoires, observations et notices particulières , et généralement de tout ce qui peut intéresser la marine et les colonies , sous les rapports militaires , administratifs...  Annales maritimes et coloniales - Страница 31827Пуни преглед - О овој књизи
 | 1818 - 948 страница
...ordonnances royales , réglemens et décisions ministérielles , mémoires , observations et notices particulières , et généralement de tout ce qui...marine et les colonies , sous les rapports militaires t administratifs , judiciaires , nautiques , consulaires el commerciaux ; publiées avec l'approbation... | |
 | 1829 - 1512 страница
...ministérielles; la seconde contient les mémoires, observations et notices particulières, et généralement tout ce qui peut intéresser la marine et les colonies...judiciaires, nautiques, consulaires et commerciaux. M. Bajot prend, pour lui et ses successeurs , l'engagement de ne publier dans son recueil que des articles... | |
 | 1816 - 396 страница
...décisions ministérielles , mémoires, observations et notices particulières , ft généralement tout ce qui peut intéresser la marine et les colonies sous les rapports judiciaires , administratifs-, consulaires et commerciaux , publiées avec l'autorisation de SE Je... | |
 | 1819 - 806 страница
...ordonnances royales, réglemens et décisions ministérielles ; mémoires , observations et notices particulières , et généralement de tout ce qui...peut intéresser la marine et les colonies sous les rapEorts militaires , administratifs , judiciaires, nautiques, consulires et commerciaux ; publiés... | |
 | 1820 - 656 страница
...ordonnances royales , réglemens et décisions ministérielles, Mémoires, ohscrtations et notices particulières, et généralement de tout ce qui peut...judiciaires, nautiques, consulaires et commerciaux. Publiées avec l'approbation de son Excellence le ministre de la marine et des colonies, et sous les... | |
 | 1820 - 624 страница
...ordonnances royales , réglemens et décisions ministérielles, Mémoires , observations et notices particulières, et généralement de tout ce qui peut...administratifs, judiciaires, nautiques, consulaires etcommerciaux. Publiées avec l'approbation de son Excellence le ministre de la marine et des colonies... | |
 | 1822 - 396 страница
...ordonnances royales, règlemens et décisions ministérielles, instructions, observations et notices particulières, et généralement de tout ce qui peut...judiciaires, nautiques , consulaires et commerciaux f publiés arec l'approbation de son Excellence le ministre de la marine et des colonies, et sous les... | |
 | 1822 - 400 страница
...ordonnance» royales, règlcmcns et décisions ministérielles, instructions, observations et notices particulières, et généralement de tout ce qui peut...judiciaires, nautiques , consulaires et commerciaux, publiés avec l'approbation de son Excellence le ministre de la marine et des colonies , et sous les... | |
 | 1823 - 1026 страница
...ordonnances royales , règlemens et décisions ministérielles , mémoires, obierTuions et laolices particulières , et généralement de tout ce qui...intéresser la marine et les colonies sous les rapports militaire» , administratifs, judiciaires, nautiques, consulaires et commerciaux; publie* atïc l'approbation... | |
 | 1825 - 1002 страница
...et ordonnances royales, règlemens et décisions ministérielles, mémoires, observations et notices particulières , et généralement de tout ce qui peut intéresser la marine et les colonies , sons les rapports militaires, administratifs, judiciaires, nautiques, consulaires et commerciaux... | |
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