...(IV-tiillelon Terles , de perfectionner les arts et 1rs sciences. Art 299. Les divers étahlissemens d'instruction publique n'ont entre eux aucun rapport...subordination , ni de correspondance administrative.» La constitution de l'an 8 a conservé les mêmes dispositions : l'art 88 porte : « Un institut national...

...consolider ses premiers efforts, et l'art. 88 de la constitution porte : « Un institut national est chargé de recueillir les » découvertes , de perfectionner les arts et les » sciences. » S'il pouvait être ici question de soutenir et ( 34) d'encourager le zèle des citoyens qui composent...

...qu'il y en ait au moins une pour deux départemens. 298. Il ya pour toute la République un institut national chargé de recueillir les découvertes, de perfectionner les arts et les sciences. — C. 22 frim. an TIII, art. 298. 299. Les divers établissemens d'instruction publique n'ont entre...

...qu'il y en ait au moins une pour deux départemens. 298. Il ya, pour toute la république, un institut national chargé de recueillir les découvertes, de perfectionner les arts et les sciences. 3oo. Les citoyens ont le droit de former des établissemens particuliers d'éducation et d'instruction,...

...qu'il y en ait au moins une pour deux départemens. 298. Il ya, pour toute la république, un institut national chargé de recueillir les découvertes, de...subordination , ni de correspondance administrative. 5oo. Les citoyens ont le droit de former des établissemens particuliers d'éducation et d'instruction,...

...natio277 nal chargé de recueillir les découvertes et de perfectionner les arts et les sciences. 298. Les divers établissemens d'instruction publique n'ont...subordination ni de correspondance administrative. • . 299. Les citoyens ont le droit de former des établissemens particuliers «l'éducation et d'instruction...

...détermine les règles de ces nominations pour les uns et pour les autres. 5i 4- LCS divers établissetnens d'instruction publique n'ont entre eux aucun rapport...subordination, ni de correspondance administrative. 315. Tous les legs destinés à l'entretien des écoles publiques et des collèges particuliers pour...

...1v ( 2 3 septembre 1795) , on lit au titre X : « I1 y aura pour toute « la république un Institut national, chargé de « recueillir les découvertes, de perfectionner « les arts et les sciences. » La loi du 3 brumaire suivant (25 octobre 1 jg5) sur l'instruction publique offre dans son titre...

...recueillir les découvertes, de perfectionner les arts et les sciences. 299. Les divers établissements d'instruction publique n'ont entre eux aucun rapport...subordination, ni de correspondance administrative. 5oo. Les citoyens ont le droit de former des établissements particuliers d'éducation et d'instruction,...

...le 1". vendémiaire an 4, le titre X portait : « II y aura pour toute la république » un Institut national, chargé de recueillir » les découvertes, de perfectionner les arts » et les sciences. » En 1803, Bonaparte divisa l'Institut en quatre classes : la première classe comprit les sciences...