Mémoires présentés par divers savants, Том 11

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Страница 113 - Pour sa personne et pour chaque individu mâle, valide, âgé de dixhuit ans au moins et de soixante ans au plus, membre ou serviteur de la famille et résidant dans la commune ; — 2°...
Страница 7 - TABLE CHRONOLOGIQUE DES DIPLÔMES, CHARTES, TITRES ET ACTES IMPRIMÉS CONCERNANT L'HISTOIRE DE FRANCE.
Страница 29 - Cagnat, professeur au Collège de France, membre de l'Académie des Inscriptions et belleslettres, annonçait à cette Compagnie la découverte en Tunisie par M.
Страница 113 - ... pour sa personne et pour chaque individu mâle, valide, âgé de dix-huit ans au moins et de soixante ans au plus, membre ou serviteur de la famille et résidant dans la commune; 2° pour chacune des charrettes ou voitures attelées, et, en outre, pour chacune des bêtes de somme, de trait, de selle, au service de la famille ou de l'établissement dans la commune.
Страница 10 - FOUCHER (A.). Catalogue des peintures népalaises et tibétaines de la collection B.-H. Hodgson à la bibliothèque de l'Institut de France (1897) 1 fr. 70 FUNCK-BRENTANO (Fr.). Mémoire sur la bataille de Courtrai (11 juillet 1302)ct les chroniqueurs qui en ont traité, pour servir à l'historiographie du règne de Philippe le Bel (1891) 4 fr.
Страница 9 - Note sur l'origine de la monnaie tournois (1896) 0 fr. 80 BERGER (Ph.). Mémoire sur la grande inscription dédicatoire et sur plusieurs autres inscriptions néo-puniques du temple d'Hator-Miskar à Maktar (1899) 4 fr.
Страница 120 - Le bail à colonat partiaire ou métayage est le contrat par lequel le possesseur d'un héritage rural le remet pour un certain temps à un preneur qui s'engage à le cultiver sous la condition d'en partager les produits avec le bailleur. ART. 2. — Les fruits et produits se partagent par moitié, s'il n'ya stipulation ou usage contraire.
Страница 10 - Des indices de l'occupation par les Ligures de la région qui fut plus tard appelée la Gaule (1897) 0 fr. 80 — Pagi et Vicairies du Limousin aux ix% x' et xi* siècles, avec une carte (1899) 3 fr.
Страница 9 - Testament (i8g3). i fr. 70 — Un ancien texte latin des Actes des Apôtres, retrouvé dans un manuscrit provenant de Perpignan (1896) 2 IV.
Страница 111 - Le bailleur a la surveillance des travaux et la direction générale de l'exploitution , soit pour le mode de culture, soit pour l'achat et la vente des bestiaux.

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