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Books Књиге 110 од 146 за Turin dans le délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi,....
" Turin dans le délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition à Turin, le vingt-quatrième jour du mois de Mars de... "
Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ... - Страница 148
1865
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Bulletin des lois de la République française, Том 33,Издања 1306-1354

France - 1847
...ratificationâîen seront échangées à Bogota dans un délai de dix-huit mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé leurs cachet». Fait à Bogota, le 28 octobre de l'an du Seigneur i8M. (LS) Signé E. DE LISLE. (LS)...
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Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées ...

1815 - 196 страница
...sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans deux mois , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris , le 2o*iovembre de l'an de grâce i 8 i j. (Suivent les Signatures....
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L'Ami de la religion et du roi, Том 6

1816
...et les ratifications en seront échangées dans deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. € Fu foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le ao novembre de l'an de grâce i8i5. ( Suivent les signatures. ) Convention...
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L'Ami de la religion: journal ecclésiastique, politique et littéraire, Том 6

1816
...sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé, et y ont apposé 1s cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre de l'an de grâce i8i5. ( Suivent tes signatures....
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève ... et de plusieurs ...

Karl Freiherr von Martens, Georg Friedrich Martens, Friedrich Wilhelm August Murhard, Friedrich Saalfeld - 1818
...ratifié et les H.HEC.. ratifications seront échangées à Londres aussitôt '"""• que possible. En foi de quoi les Plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Bruxelles, le 19 Mai 1815. Signé : Signé : CL. S.) WELLINGTON. (L, S.) DE...
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Mémoires anecdotiques sur li̕ntérieur du palais et sur quelques ..., Том 4

Louis François Joseph Bausset-Roquefort (baron de) - 1829
...ratifié , et les ratifications en seront « échangées dans deux mois , ou plus tôt si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé le « cachet de leurs armes. , . Fait à Paris le 20 novembre de l'an de grâce i8i5. CHAPITRE III. Les tlats de...
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Mémoires anecdotiques sur l'intérieur du palais et sur quelques ..., Том 3

Louis François Joseph Bausset-Roquefort (baron de) - 1829
...sera ratifié, et les ratifications en seront « échangées dans deux mois , ou plus tôt si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé le « cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 20 novembre de l'an de grâce i8i5. CHAPITRE III. Les ctats de...
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Mémoires anecdotiques sur l'intérieur du palais et sur quelque ..., Том 4

Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829
...ratifié , et tes ratifications en seront « échangées dans deux mois , ou plus tôt si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé le « cachet de leurs armes. CHAPITRE III. Los états Je Parme sont enf1n cèdes à Marie — Louise. — L' Autriche...
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Mémoires Anecdotiques Sur L'interieur de Palais de Napoléon: Sur ..., Том 4

Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829
...ratifié , et les ratifications en seront « échangées dans deux mois , ou plus tôt si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé le « cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 20 novembre de Van de grâce i8i5. CHAPITRE III. Les ètats de...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

1829
...d'aujourd'hui. Il sera ratifié et les ratifications seront échangées en même tems que celles dudit traite. En foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Londres, le 6 Juillet 1827DUDLEY. POLIGNAC. LIEVEN. 55. Convention additionelle...
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