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Books Књиге 110 од 106 за Aix-la-Chapelle, dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En....
" Aix-la-Chapelle, dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Aix-la-Chapelle, le 9 octobre de l'an de grâce i8i8. "
Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie ... - Страница 382
написао/ла Gaetan de Raxis de Flassan - 1829
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - 1838
...6. La présente convention sera ratifiée i ratifications en seront échangées à Londres, dar dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi,...plénipotentiaires resp l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs ai Fait à Londres, le 21. Mai, l'an de grâce huit cent trente -trois. „Article explicatif....
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France, Lewis Goldsmith - 1815
...traité. 6. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Dresde dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de qnoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, les avons signés et y avons apposé...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Том 9

Christophe Koch - 1817 - 483 страница
...» Art. .16. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut*. Fait à Paris, le 16 mars 181o. •••.•! Signé CHAMPAGNY, duc de CADORE. L'amiral VERHCEL. Louis...
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Histoire abrégée des traités de paix: entre les puissances de l'Europe ...

Christophe Koch, Frédéric Schoell - 1817
...» Art. 16. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut1. Fait à Paris, le 16 mars 181o. Signé CHAMPAGNY, duc de CADORE. L'amiral Louis Napoléon avoit...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

1818
...créée en vertu de i'arlicle 8 de la susdite convention. •8. La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Aix-la-Chapelle , dans le délai de quinze jours , ou plutôt^ si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont...
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L'Ami de la religion: journal ecclésiastique, politique et littéraire, Том 17

1818
...créée en vertu de l'article 8 de la susdite convention. 8. La présente convention sera ratifiée , et les ratifications en seront échangées à Aix-la-Chapelle, dans le délai de quinze jours, on plutôt ni faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y...
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Annuaire historique, ou, Histoire politique et littéraire

Charles-Louis Lesur - 1819
...créées en vertu de l'article 8 de la susdite convention. 8. La présente convention sera ratifiée , et les ratifications en seront échangées à Aix-la-Chapelle, dans le délai de quinze jours, ou plus lot si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé...
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Documents historiques et réflections sur le gouvernement de Hollande, Том 3

Louis Bonaparte (King of Holland) - 1820
...16°. Le présent traité sera ratifié, et les » ratifications en seront échangées à Paris » dans le délai de quinze jours, ou plus tôt » si faire se peut. Fait, à Paris, le 16 mars » 1810. » Qu'on permette à l'auteur de cet écrit de prendre haleine...
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Corpus juris confoederationis Germanicae, oder Vollständige Sammlung der ...

Germany statutes - 1822
...l'inscription de sept millions de rente , créée en vertu de l'article huit de la susdite convention. Art. VIII. La présente convention sera ratifiée et les...Aix-laChapelle, dans le délai de quinze jours ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé...
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Annuaire historique, ou, Histoire politique et littéraire

Charles-Louis Lesur - 1819
...convention. 8. La présente convention sera ratiBée, et les ratifications en seront échangées a Aix-la-Chapelle, dans le délai de quinze jours , ou plus tôt , si faire se pent. Eu foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de...
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