 | France - 1876 - 1548 страница
...colis ou excédants de bagages pesant isolément quarante kilogrammes et au-dessus. Toutefois, l«s prix de transport déterminés au tarif sont applicables...à part, s'ils font partie d'envois pesant ensemble pJus de quarante kilogrammes d'objels envoyés par une même personne. Il en sera de même pour les... | |
 | 1868 - 790 страница
...pesant isolement 4° kilogrammes et au-dessous. Toutefois, les prix de transport déterminés au Inrif sont applicables à tous paquets ou colis, quoique...s'ils font partie d'envois pesant ensemble plus de 4° kilogrammes d'objets envoyés par une même personne à une même personne. Il en sera de même... | |
 | 1862 - 826 страница
...général, àtous paquets, colis ou excédants de bagages pesant isolément 4° kilogrammes et au-dessous. Toutefois, les prix de transport déterminés au tarif...applicables à tous paquets ou colis, quoique emballés i part, s'ils font partie d'envois pesant ensemble plus de 4° kilogrammes d'objets envoyés par une... | |
 | 1857 - 740 страница
...général, à tous paquets, colis ou excédants de bagages, pesant isolément 40 kilogrammes et au-dessous. Toutefois les prix de transport déterminés au tarif...s'ils font partie d'envois pesant ensemble plus de 40 kilogrammes d'objets envoyés par une même personne à une même personne. 11 en sera de même pour... | |
 | France - 1858 - 1478 страница
...tous paquits, colis ou excédants de bagages, pesant isolément quarante kilogrammes et au-dessous. Toutefois, les prix de transport déterminés au tarif...applicables à tous paquets ou colis, quoique emballés A part, s'ils font partie d envois pesant ensemble pics de quarante kilogrammes d'objets envoyés par... | |
 | France - 1859 - 588 страница
...un récépissé qui énoncera la nature et isolément quarante kilogrammes et au-dessous. Toutetois, les prix de transport déterminés au tarif sont applicables...tous paquets ou colis, ... — , . quoique emballés a part, s'ils font partie d'envois objets quelconques seront expédiés et livrés de pesant ensemble... | |
 | 1859 - 1058 страница
...valeurs; 6° Et en général, à tous paquets ou colis, pesant isolément 40 kilogrammes et au-dessous. Toutefois, les prix de transport déterminés au tarif sont applicables à tous paquets ou colis, qunlquc emballés à part, s'ils font partie d'envois pesant ensemble plus de 40 kilogrammes d'objets... | |
 | 1860 - 1074 страница
..., à tous paquets , colis ou excédants de bagages pesant isolément 40 kilogrammes et au-dessoue. Toutefois, les prix de transport déterminés au tarif...s'ils font partie d'envois pesant ensemble plus de 40 kilogrammes d'objets envoyés par one même personne à une même personne. Il en sera de même pour... | |
 | France - 1860 - 726 страница
...kilogrammes et au-dessous. Toutefois, les prix de transport déterminés au tarif sont applicablisk tous paquets ou colis, quoique emballés à part, s'ils font partie d'envois pesant ensemble plus de quarante kilogrammes d'objets envoyés par une môme personne à une même pcnonne ; le bénéfice... | |
 | J.B. Duvergier - 1860 - 732 страница
...pesant isolément quarante kilogrammes et au-dessous. Toutefois, les prix de transport déler* minés au tarif sont applicables à tous paquets ou colis, quoique emballés à part, s'ils lonl partie d'envois pesant ensemble plus de quarante kilogrammes d'objets envoyés par une niêuae... | |
| |
Et, en général, à tous paquets, colis ou excédents de bagages pesant isolément quarante kilogrammes et au-dessous. Toutefois, les prix de transport déterminés au tarif sont applicables à tous paquets ou colis, quoique emballés à part, s'ils... 
