 | 1870 - 398 страница
...par des articles additionnels le 28 octobre 4868 : — « Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels, protégés...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés (art. 4). Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé,... | |
 | 1907 - 866 страница
...(art. 5). 9. L'article 1er de la Convention stipule que les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels, protégés...respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'il sy Ir mire (tes maktdc* et des blessés. . Ne serait-il pas opportun de modifier cette disposition dans... | |
 | 1907 - 896 страница
...guerre (art. 5). 9. L'article 1" de la Convention stipule que les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels, protégés et respectés par les belligérants, aussi lonr/temps qu'il .s-'// trouve des malades et des blesses. Ne serait-il pas opportun de modifier cette... | |
 | 1864 - 450 страница
...ambulances el les hôpitaux militaires seront reconnus nrulrps et, comme tels, protégés nt réspedes par les belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera...La neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces bôpitaux étaient gardés par une force militaire. 2. Le personnel des hôpitaux el des ambulances,... | |
 | Italy - 1865 - 424 страница
...et due forme, sont convenus des articles suivants: I. — Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels, protégés...hôpitaux étaient gardés par une force militaire. H. — Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé,... | |
 | Italy - 1865 - 916 страница
...due l'orme, sont convenus des articles suivants: I. — Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels, protégés...hôpitaux étaient gardés par une force militaire. II. - - Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé,... | |
 | 1865 - 596 страница
...1864. Voici le texte de cette convention : Article 1 er . Les ambulances et les hflpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels, protégés...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. Art. 2. Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé,... | |
 | Thomas Wiltberger Evans - 1865 - 212 страница
...suivants : ARTICLE PREMIER. — Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, ct, comme tels, protégés et respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera dos malades ou des blessés. La neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient... | |
 | 1866 - 864 страница
...tels, protégés el respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malades on des blessés. La neutralité cesserait, si ces ambulances...hôpitaux étaient gardés par une force militaire. 2. Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé, d'administration,... | |
 | United States Sanitary Commission - 1865 - 756 страница
...forme, sont convenus des articles suivants. ARTICLE PREMIER. Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et comme tels, protégés...respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'ils s'y trouvera des malades ou des blessés. La neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces... | |
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Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels, protégés et respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. 
