 | 1907 - 896 страница
...auront à pourvoir aux détails d'exécution des articles précédents, ainsi qu'aux cas non prévus, d'après les instructions de leurs Gouvernements respectifs et conformément aux principes généraux de la présente Convention. On a pu constater souvent que la Convention de Genève n'étaït pas exécutée,... | |
 | 1907 - 866 страница
...auront à pourvoir aux détails d'exécution des articles précédents, ainsi qu'aux cas non prévus, d'après les instructions de leurs Gouvernements respectifs et conformément aux principes généraux de la présente Convention. On a pu constater souvent que la Convention de Genève n'élaït pas exécutée,... | |
 | 1864 - 450 страница
...laissée à l'autorité militaire. Le drapeau et le brassard porteront croix rouge sur fond blanc. 8. Les détails d'exécution de la présente convention...conformément aux principes généraux énoncés dans celte convention . 9. Les liantes puissances contractantes sont convenues de communiquer la présente... | |
 | 1865 - 636 страница
...militaires blessés ou malades seront recueillis et soignés, à quoique nation qu'ils appartiennent. ' » Seront renvoyés dans leur pays ceux qui, après guérison,...Les hautes puissances contractantes sont convenues do communiquer la présente convention aux gouvernements qui n'ont pu envoyer des plénipotentiaires... | |
 | 1865 - 596 страница
...drapeau distinctif et uniforme sera adopté pour les hôpitaux, les ambulances et les évacuations. 11 devra être, en toute circonstance, accompagné du...respectifs et conformément aux principes généraux énon • ces dans cette convention. échangées à Berne, dans l'espace de quatre mois, ou plus tôt... | |
 | Italy - 1865 - 424 страница
...à l'autorité militaire. Le drapeaux et le brassard porteront croix rouge sur fond blanc. VIII. — Les détails d'exécution de la présente Convention...principes généraux énoncés dans cette Convention. IX. — Les Hautes Puissances contractantes sont convenues de communiquer la présente Convention aux... | |
 | Italy - 1865 - 916 страница
...à l'autorité militaire. Le drapeaux et le brassard porteront croix rouge sur fond blanc. VIII. - - Les détails d'exécution de la présente Convention...principes généraux énoncés dans cette Convention. IX. — Les Hautes Puissances contractantes sont convenues de communiquer la présente Convention aux... | |
 | 1866 - 864 страница
...sera laissée a l'autorité militaire. Le drapeau et le brassard porteront croix rouge sur fond blanc. 8. Les détails d'exécution de la présente convention...conformément aux principes généraux énoncés dans celle convention. Des ueotin volontaire» en tempi de guerre, par le docteur Feigneaux, 20 p. in-8°,... | |
 | United States Sanitary Commission - 1865 - 756 страница
...détails d'exécution de la présente convention seront réglés par les commandants en chef des années belligérantes, d'après les instructions de leurs...gouvernements respectifs, et conformément aux principes énoncés dans cette convention. ART. 9. Les Hautes Puissances contractantes sont convenues de communiquer... | |
 | Emile Littré, Grégoire Wyrouboff - 1875 - 522 страница
...porteront : croix rouge sur fond blanc. 8. Les détails de l'exécution de la présente convention, seronts réglés par les commandants en chef des armées belligérantes,...principes généraux énoncés dans cette convention. 9. Les hautes puissances contractantes sont convenues de communiquer la présente convention aux gouvernements... | |
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Les hautes puissances contractantes sont convenues de communiquer la présente convention aux gouvernements qui n'ont pu envoyer des plénipotentiaires à la conférence internationale de Genève, en les invitant à y accéder; le protocole est, à cet... 
