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tout navire de l'un des belligérants et le départ subséquent de tout bâtiment de l'autre. Ce délai sera étendu, en cas de besoin, sur l'ordre de l'autorité maritime, autant que cela pourra être nécessaire. (René Gaborit, Questions de Neutralité Maritime soulevées par la Guerre Russo-Japonaise, p. 161.)

Azuni's rules.-Azuni's rules in regard to the application of the “twenty-four hour rule” to war ships of belligerents in neutral ports:

V. They cannot set sail as soon as an enemy's ship has weighed anchor. Twenty-four hours, at least, ought to intervene between the departure of the one and that of the other. Where that time has elapsed, if the enemy-vessel be still in sight of the port, their departure ought to be delayed, until the vessel is out of sight, and it is unknown what course she has steered.

VI. They cannot lie in wait in bays or gulfs, nor conceal themselves behind capes, headlands or the small islands belonging to the neutral territory, to be on the look-out and ready to chase the vessels of their enemy. They ought not, in any manner, to hinder the approach of vessels of any nation whatever to the ports and shores of neutral powers. (Maritime Law of Europe, Part 2, Chap. V, Art. I, sec. 7.)

Opinion of Kleen.--Of the rule in regard to the number of war ships of a belligerent permitted to be in a neutral port at the same time, Kleen says:

Afin d'éviter les dangers et inconvénients résultant de la présence simultanée, dans un port, de trop de navires de guerre, notamment du même Etat, plusieurs législations ont depuis longtemps fixé un certain nombre pour chaque pavillon, comme maximum de ces navires admis en même temps. Autrefois, surtout au XVIII. siècle, ce nombre, variant de trois à huit, fut même établi par des traités. Encore aujourd'hui, on retrouve dans diverses législations nationales cet expédient suranné de parer aux inconvénients d'hôtes gênants, même en temps de paix. L'avantage est douteux, tant que la loi ne s'en tient qu'au nombre des navires et non à celui des canons. Grâce à la construction moderne, un seul cuirassé peut exposer la tranquillité d'un port à plus de danger qu'une huitaine de croiseurs ordinaires. D'ailleurs, la force militaire étrangère peut difficilement être vérifiée par les autorités de la place. Il est donc moins pratique de s'occuper de la question de force ou de nombre, que d'établir simplement: en temps de paix, la permission demandée pour chaque fois comme condition d'entrée, et en temps de guerre, la défense, hors l'asile accordé à la détresse.

20. Les États qui, étant neutres, admettent encore les navires de guerre des belligérants dans leurs ports, même sans détresse, comme par exemple l'Angleterre et l'Italie, limitent alors le droit de séjour à un temps très court (24 heures). (I Kleen, La Neutralité, p. 536.)

Regulations of the Institute of International Law.--The Institute of International Law in its session at Edinburgh in 1904 outlined the rules which are generally recognized in cases of sojourn of war ships of belligerents in neutral ports and their departure from such ports:

ART. 42. La concession d'asile aux belligérants dans les ports neutres, tout en dépendant de la décision de l'État souverain du port et ne pouvant être exigée, est présumée, à moins de notification contraire préalablement communiquée.

Toutefois, quant aux navires de guerre, elle doit être limitée aux cas de véritable détresse, par suite de: 1° défaite, maladie ou équipage insuffisant; 2° péril de mer; 3o manque de moyens d'existence ou de locomotion (eau, charbon, vivres); 4° besoin de réparation.

Un navire belligérant se réfugiant dans un port neutre devant la poursuite de l'ennemi, ou après avoir été défait par lui, ou faute d'équipage pour tenir la mer, doit y rester jusqu'à la fin de la guerre. Il en est de même s'il y transporte des malades ou des blessés, et qu'après les avoir débarqués, il soit en état de combattre. Les malades et les blessés, tout en étant reçus et secourus, sont, après guérison, internés également, à moins d'être reconnus impropres au service militaire.

Un refuge contre un péril de mer n'est donné aux navires de guerre des belligérants que pour la durée du danger. On ne leur fournit de l'eau, du charbon, des vivres et autres approvisionnements analogues qu'en la quantité nécessaire pour atteindre le port national le plus proche. Les réparations ne sont permises que dans la mesure nécessaire pour que le bâtiment puisse tenir la mer. Immédiatement après, le navire doit quitter le port et les eaux neutres.

Si deux navires ennemis sont prêts à sortir d'un port neutre simultanément, l'autorité locale établit, entre leurs appareillages, un intervalle suffisant, de 24 heures au moins. Le droit de sortir le premier appartient au navire le premier entré, ou, s'il ne veut pas en user, à l'autre, à la charge d'en réclamer l'exercice à l'autorité locale, qui lui délivre l'autorisation si l'adversaire, dûment avisé, persiste à rester. Si, à la sortie d'un navire d'un belligérant, un ou plusieurs navires ennemis sont signalés, le navire sortant doit être averti et peut être réadmis dans le port pour y attendre l'entrée ou la disparition des autres. Il est défendu d'aller à la rencontre d'un navire ennemi dans le port ou les eaux neutres.

Les navires des belligérants doivent, en port neutre, se conduire pacifiquement, obéir aux ordres des autorités, s'abstenir de toutes hostilités, de toute prise de renfort et de tout recrutement militaire, de tout espionnage et de tout emploi du port comme base d'opération.

Les autorités neutres font respecter, au besoin par la force, les prescriptions de cet article.

L'Etat neutre peut exiger une indemnité de l'Etat belligérant dont il a entretenu soit des forces légalement internées, soit des malades et blessés, ou dont des navires ont, par mégarde ou par infraction à l'ordre du port, occasionné des frais ou dommages." (20 Annuaire de l'Institut de Droit International, 1904, p. 338.)

British propositions in 1907.Great Britain made the following propositions at the conference at The Hague in 1907 in regard to the sojourn of belligerent ships in neutral ports:

(11) Une puissance neutre devra notifier à tout navire de guerre d'une puissance belligérante-stationnant à sa connaissance dans ses ports ou eaux territoriales au moment de l'ouverture des hostilitésqu'il ait à partir dans les 24 heures.

(12) Une puissance neutre ne devra pas sciemment permettre à un navire belligérant de demeurer dans ses ports ou eaux territoriales pour une période de plus de 24 heures, sauf dans les cas prévus aux articles de la présente convention.

(13) Si des navires, soit de guerre soit de commerce, des deux parties belligérantes se trouvent au même moment dans le même port ou la même rade d’un neutre, le Gouvernement neutre ne devra pas permettre à un vaisseau de guerre d'un des belligérants de quitter le port ou la rade sauf à l'expiration d'un délai de 24 heures après le départ d'un navire, tant de guerre que de commerce, de l'autre belligérant.

(14) Si pour des raisons quelconques un navire de guerre belligérant ne quitte pas le port ou les eaux d’une puissance neutre après avoir reçu un avis d'avoir à partir, il sera interné jusqu'à la fin de la guerre par la puissance neutre, sauf dans le cas où il aurait été retenu à cause du mauvais état de la mer.

(15) Lorsqu'un navire de guerre d'un belligérant se réfugie dans des eaux neutres afin d'échapper à la poursuite de l'ennemi, il incombe au Gouvernement de l'Etat neutre de l'interner jusqu'à la fin de la guerre.

Application of the Hague Convention to the situation.The Hague Convention of 1907 concerning the Rights and Duties of Neutral Powers in Naval War recognizes in its introductory clauses that there are many unsettled questions in the field of neutral rights and duties which the convention does not cover. The convention is, however, a decided contribution toward uniform regulations.

According to Article XV of this convention:

In the absence of special provisions to the contrary in the legislation of a neutral Power, the maximum number of war ships belonging to a belligerent which may be in one of the ports or roadsteads of that Power simultaneously shall be three.

This is in accord with the rules for the Netherlands Indies in 1904. An Austrian ordinance of August 7, 1803, allowed six vessels of a belligerent to enter its ports. These were, of course, sailing vessels.

The United States under the Hague Convention, which with reservation as to Article III and the exclusion of Article XXIII, was adhered to April 17, 1908, would be acting properly in admitting the three war ships of State X.

The United States has generally proclaimed the twentyfour hour rule which would render Article XII of the convention operative:

In absence of special provisions to the contrary in the legislation of a neutral Power, belligerent war-ships are not permitted to remain in the ports, roadsteads, or territorial waters of the said Power for more than twenty-four hours, except in the cases covered by the present Convention.

The entrance of the war ship of State Y into the United States port brings the vessels of the belligerents under Article XVI.

When war ships belonging to both belligerents are present simultaneously in a neutral port or roadstead, a period of not less than twentyfour hours must elapse between the departure of the ship belonging to one belligerent and the departure of the ship belonging to the other.

The order of departure is determined by the order of arrival, unless the ship which arrived first is so circumstanced that an extension of its stay is permissable.

A belligerent war ship may not leave a neutral port or roadstead until twenty-four hours after the departure of a merchant-ship flying the flag of its adversary.

The three war ships of State X sail within the twentyfour hour period.

The war ship of Y sails twenty-five hours later, in accord with the provisions of Article XVI.

The war ship of State Y soon after leaving the neutral port N of the United States discovers several war ships of State X outside the 3-mile limit, but near, and returns to port N. The question naturally arises as to whether the war ship which returns under these circumstances is liable to be interned by the United States.

The object of the so-called “twenty-four hour rule" should be considered in determining what action should be taken under it. The thirteenth convention of the Second Hague Conference definitely states that “in cases not covered by the present convention, it is expedient to

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take into consideration the general principles of the law of nations.” The provisions must therefore be interpreted with reference to their real purpose.

Article 16 of the thirteenth convention of the Second Hague Conference definitely provides that “not less than twenty-four hours must elapse between the departure of the ship belonging to one belligerent and the departure of the ship belonging to the other.”

Article 24 provides for the internment, “if, notwith standing the notification of the neutral power, a bellig. erent ship of war does not leave a port where it is not entitled to remain.”

The war ship of State Y had not, according to the situation, been notified to leave port N, but on leaving discovers the war ships of State X near by, and even if it had returned after notification, the Hague Convention provides that a state "is entitled” to take measures against the vessel, not that it must take such measures.

Case of the Harvard, 1898.-An incident in the early stages of the Spanish-American war of 1898 suggests the need of an amplification of the rule by which a belligerent man-of-war is required, except in case of stress of weather or of need of provisions or repairs, to leave a neutral port within twenty-four hours after her arrival:

On May 11, 1898, Captain Cotton, of the auxiliary cruiser Harvard, cabled from St. Pierre, Martinique, to the Secretary of the Navy, that the Spanish torpedo-boat destroyer Furor had touched during the afternoon at Fort de France, Martinique, and had afterwards left, destination unknown, and that the governor had ordered him not to sail within twenty-four hours from the time of the Furor's departure. At noon on the 12th of May Captain Cotton was informed by the captain of the port at St. Pierre that the Furor had about 8 a. m. again called at Fort de France and would leave about noon, and that he might go to sea at 8 p. m.; but that if he did not do so, he would be required to give the governor twenty-four hours' notice of his intention to leave the port. On the same day Captain Cotton received information which led him to telegraph to the Secretary of the Navy that he was closely observed and blockaded at St. Pierre by the Spanish feet, and that the Spanish torpedo-boat destroyer Terror was at Fort de France. Later, Captain Cotton cabled that the Spanish consul protested against his stay at St. Pierre, and that he had requested permission to remain a week to make necessary repairs to machinery. Replying to these

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