 | Étienne Gabriel Peignot - 1823 - 490 страница
...les lois et actes du Gouvernement , publiés depuis l'ouverture des États-Généraux au 5 mai 1789, jusqu'au 8 juillet i8i5, classés par ordre de matières...arrêts et décisions de la Cour de cassation ; suivi d'une table chronologique et d'une table générale par ordre de matières, par J. Desenne. Paris,... | |
 | Gabriel Peignot - 1823 - 512 страница
...les lois et actes du Gouvernement , publiés depuis l'ouverture des Etats- Généraux ait 5 mai 1789, jusqu'au 8 juillet i8i5, classés par ordre de matières...arrêts et décisions de la Cour de cassation ; suivi d'une table chronologique et d'une table générale par ordre de matières, par J. Desenne. Paris,... | |
 | Gabriel Peignot - 1823 - 512 страница
...les lois et actes du Gouvernement , publiés depuis l'ouverture des États- Généraux an 5 mai 1789, jusqu'au 8 juillet i8i5, classés ' par ordre de matières, et annotés des arrêts et décisions delà Cour de cassation; suivi d'une table chronologique et d'une table générale par ordre de matières,... | |
 | Gabriel Peignot - 1823 - 504 страница
...des Etats-Généraux au 5 mai 1789 , jusqu'au 8 juillet i8i5 , classés par ordre de nia'tières , et annotés des arrêts et décisions de la Cour de cassation ; suivi d'une tahle chronologique et d'une table générale par ordre de matières, par J. Dcseune. Paris,... | |
 | 1826 - 666 страница
...contenant les lois et actes du gouvernement, depuis l'ouverture des états-généraux au 5 mai 1789, jusqu'au 8 juillet i8i5, classés par ordre de matières,...alphabétique de matières; par J. Desenne, ancien chef dubureau de l'envoi des lois. Tom« XXII. Table alphabétique, tome II. ( FZ. ) Paris, Menard... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1832 - 906 страница
...contenant les lois et actes du gouvernement depuis l'ouverture des états-genéraui au 5 mai 1789 jusqu'au "juillet i8i5, classés par ordre de matières, et...décisions de la Cour de cassation , suivi de deux tables , etc. ; par M. Desenne. Paris, 1818-1826, 22 vol. in-8. 1835. Tolleclion générale des lois, sénatus-consultes,... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1832 - 912 страница
...actes du gouvernement depuis l'ouverture des états-généraux au 5 mai 1789 jusqu'au S juillet 18 i5, classés par ordre de matières, et annotés des arrêts...décisions de la Cour de cassation , suivi de deux tables , etc. ; par M. Desenne. Paris, 1818-1826, 22 vol. in-8. 1835. Collection générale des lois, sénatus-consultes,... | |
 | Karl Salomo Zachariä - 1842 - 214 страница
...actes du gouvernement publiés depuis Vouverture des étals généraux jusqu'au 8 juillet 1815, classes par ordre de matières, et annotés des arrêts et décisions de la cour de cassation, par Dcsenne; Paris, 1818-1826, 22 vol. in-8°. Collection générale des lois, décrets, sénatusconsultes,... | |
 | Karl Salomo Zachariä - 1850 - 516 страница
...et actes du gouvernement publiés depuis Couverture des étals-généraux jusqu'au S juillet 1815, classés par ordre de matières, et annotés des arrêts et décisions de la cour de cassation, par Desenne ; Paris, 1818-1826, 22 vol. in-8°. Collection générale des lois, décrets, sénatus-consultes,... | |
 | Charles Aubry, Charles Rau, Karl Salomo Zachariä - 1856 - 606 страница
...et actes du gouvernement publiés depuis l'ouverture des ÉtaisGénéraux jusqu'au 8 juillet 1815, classés par ordre de matières, et annotés des arrêts et décisions de la cour de cassation, par Desenne; Paris 1818-1826, 22 vol. in-8°. Collection générale des lois, décrets, sénatus-consultes... | |
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États-Généraux au 5 mai 1789, jusqu'au 8 juillet i8i5, classés par ordre de matières , et annotés des arrêts et décisions de la Cour de cassation ; suivi d'une table chronologique et d'une table générale par ordre de matières, par J. 
