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Tous les membres sont tenus d'y assister. Ceux qui auront des motifs légitimes d'absence en donneront connaissance au Bureau.

Tout membre qui voudrait se retirer avant la fin de la séance devra en demander l'autorisation au Bureau.

XIII.

Un tirage au sort , fait à la fre séance de chaque année académique, règlera l'ordre dans lequel les membres actifs auront, à tour de rôle, à soutenir la défense d'une thèse.

Un tableau en sera dressé et mis à la disposition des membres.

Les membres qui entreront dans la Société pendant le cours de l'année prendront rang , à la suite de ce tableau, dans l'ordre de leur présentation.

XIV.

Les membres actifs qui , sans excuse légitime, ne seraient pas prêts à défendre leur thèse au jour qui leur est assigné d'après l'ordre des travaux seront passibles d'une amende de 1 franc.

Toutefois il est loisible aux intéressés de s'entendre entre eux pour intervertir l'ordre des travaux, à la condition d'en prévenir le Bureau au moins 8 jours d'avance.

XV.

Toute thèse est soumise à l'examen préalable du Bureau.

Elle doit être remise au Bureau au plus tard à la séance qui précède celle fixée pour la discussion.

XVI.

Le Bureau désigne , pour chaque thèse à discuter, deux objectants d'office.

Les membres ainsi désignés d'office ont le pas, dans la discussion , sur les autres objectants qui pourraient se présenter.

XVII.

Trois jours au moins avant la réunion, chaque membre reçoit communication de l'ordre du jour de la séance.

XVIII.

Le membre qui, sans motif légitime, aura été absent de trois séances au moins , pourra être exclu de la Société.

XIX.

Tout membre contre lequel il s'élèverait de graves sujets de plainte, pourra, sur la demande du Bureau, être exclu de la Société.

L'exclusion ne pourra être prononcée que par les deux tiers des voix des membres actifs présents.

Disposition transitoire. Sont considérés comme membres fondateurs de la Basoche, indépendamment de toute élection, chacun en la qualité respective que lui assigne l'art. V, tous les Étudiants en Droit qui feront connaître leur intention à cet égard dans les huit jours qui suivront la séance d'installation.

Fait et arrêté par la Commission, le 14 mars 1860.

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LISTE CHRONOLOGIQUE DES RÈGLEMENTS

PUBLIÉS DANS LES ANNUAIRES.

1. Ordinatio pro disputationibus subbatinis S. Facultatis Theologicæ ; 6 juin 1835.

2. Præscripta ad obtinendum gradum Baccalaurei in S. Theologia et Jure Canonico; 15 mars 1836.

3. Præscripta ad obtinendum gradum Licentiati in S. Theologia el Jure Canonico; 4 mai 1837.

4. Juramentum præstandum ab iis, qui gradu academico in S. Facultate Theologica insigniuntur.

5. Règlement pour l'obtention des grades dans la Faculté de médecine ; 13 février 1837.

6. Juramentum præstandum ab iis qui gradu Doctoris in Facultate medica insigniuntur.

7. Règlement pour l'amphithéâtre d'anatomie et les salles de dissection; 15 janvier 1836.

8. Règlement pour les étudiants en médecine, admis aux Cours de clinique interne et externe à l'hôpital civil; 7 novembre 1836.

9. Règlement pour les étudiants en médecine, admis à l'hospice de la maternité; 7 novembre 1836.

10. Règlement pour les élèves internes de l'hôpital civil; 7 novembre 1836.

11. Règlement pour l'élève interne de l'hospice de la maternité ; 7 novembre 1836. 12. Statuts de la Société littéraire; 8 déc. 1839.

13. Præscripta de Laurea doctorali in S. Theologia vel Jure Canonico; 19 juin 1841.

14. Cérémonial de la promotion du doctorat en théologie et en droit canon.

15. Juramentum praestandum ab iis qui Laurea doctorali in S. Theologia vel Jure Canonico insigniuntur.

16. Formula promotionis ad Lauream doctoralem in S. Theologia vel Jure Canonico.

17. Règlement organique pour l'Institut philologique, fait le 15 octobre 1844, revisé le 30 octobre 1849.

18. Règlement pour l'obtention des grades dans la Fac. de droit; 8 février 1858.

19. Idem , dans la Fac. de philosophie et lettres ; 8 mars 1858.

20. Idem, dans la Fac. des sciences; 8 mars 1858.

21. Statuts de la Basoche, société des étudiants en droit; 14 mars 1860.

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