 | Alfred Auguste Baron Ernouf - 1859 - 468 страница
...leurs ministres respectifs, des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques, seront...peuples et pour le maintien de la paix de l'Europe. ARTICLE 7. Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées en deux mois,... | |
 | 1859 - 826 страница
...connaissance qui intéresserait la sûreté de l'Italie ou la tranquillité de leurs possessions respectives. VII Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs... | |
 | Théophile Lavallée - 1864 - 390 страница
...grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui, Hans chacune de ces époques, serontjugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des peuples et pour le maintien de la paix en Europe. Le présent traité sera ratifié et les ratifications seront échangées dans deux mois... | |
 | Vienna Congress of - 1864 - 498 страница
...aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques, seraient jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des peuples de l'Europe1. » A la suite des conditions politiques venaient les stipulations pécuniaires et le... | |
 | Théophile Lavallée - 1865 - 386 страница
...leurs ministres respectifs, des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques. seront...prospérité des peuples et pour le maintien de la paix en Europe. Le présent traité sera ratifié et les ratifications seronl échangées dans deux mois,... | |
 | Prokesch von Osten - 1867 - 392 страница
...effets de cette garantie deviendront l'objet de stipulations ultérieures entre les Hautes Puissances. VII. Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, on plus tôt si faire se peut En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs... | |
 | William Beach Lawrence - 1869 - 542 страница
...leurs ministres respectifs, des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques, seront...peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe. » Les monarques , avant de quitter Paris , étaient convenus que la première de ces réunions aurait... | |
 | William Beach Lawrence - 1869 - 558 страница
...leurs ministres respectifs, des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques, seront...peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe. » Les monarques, avant de quitter Paris, étaient convenus que la première de ces réunions aurait... | |
 | 1899 - 666 страница
...communs et à l'examen des mesures qui, à chacune de ces époques, seraient jugées les plus salutaire» pour le repos et la prospérité des peuples, et pour le maintien de la paix de l'Europe. sans le contreseing 1 d'un ministre. Sur la nature même de l'acte, sur son caractère obligatoire,... | |
 | Albert Sorel - 1872 - 192 страница
...monde, les hautes parties contractantes sont convenues de renouveler à des époques déterminées des réunions consacrées aux grands intérêts communs...peuples, et pour le maintien de la paix de l'Europe. » On reconnaissait dans cette clause l'influence d'Alexandre, l'application pratique de la Sainte-Alliance,... | |
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... de renouveler , à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats des souverains , soit par leurs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques,... 
