 | Portugal - 1857 - 564 страница
...le terme de six mois, ou plutôt si faire se peut. En toi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 28 Aôut 1817. Francisco José Maria de Brito, Richelieu. fossem expostas as diversas reclamações... | |
 | Jean Marie Chopin - 1857 - 710 страница
...les deux hautes parties contractantes, et les ratifications en seront échangées à Constantinople dans le terme de deux mois , ou plus tôt, si faire se peut. L'article séparé, qui n'a été communiqué que trois ans plus tard , sur la demande de la... | |
 | Netherlands - 1858 - 870 страница
...traité. Art. 9. Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées dans deux mois ou plus tôt si faire se peut. En foi de...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne le 25 Mars, l'an de grâce 1815. (LS) Le Prince DE MBTTERNICH. (LS)... | |
 | Alfred Auguste Baron Ernouf - 1859 - 468 страница
...Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le vingt novembre, l'an de grâce mil huit cent quinze. ARTICLE ADDITIONNEL. Les hautes puissances contractantes,... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1859 - 586 страница
...délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 22 septembre 1854. (LS) FIRMIN ROGIER. (LS) DROUYN DE LHUYS. (LS) Cle DE HATZFELD. (1) Recueil des... | |
 | 1859 - 826 страница
...délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai , l'an de grâce 1814. Signé : le prince de Bcnévent. le prince de Mctternich. J.-P. comte... | |
 | Belgium - 1860 - 464 страница
...présent traité. 9. Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées dans deux mois ou plus tôt si faire se peut. En foi de...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. ABTIGLI ADDITIONNEL ET SEPARE. Comme les circonstances pourraient empêcher Sa Majesté... | |
 | Antonio Zobi - 1860 - 686 страница
...payemens à mésure qu'ils seront effectués. ART. V. La présente Convention sera ratiflée , et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de... | |
 | Charles Gay, Gay - 1860 - 174 страница
...si faire se peut. L'échange aura lieu à Paris. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé « et y ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 26 mai 1857. * Avant de se séparer, la conférence prit connaissance d'un article destiné au Moniteur... | |
 | 1860 - 330 страница
...de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 27 avril I860. (LS) Signé : THOUVENEL. (LS) Signé : LIGHTENVELT. Art. 2. Notre ministre et secrétaire... | |
| |
Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus' tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont... 
