 | César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - 444 страница
...faire se peut , à partir du jour de la signature. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en triple , pour un seul et même effet, à Constantinople , le douze mars mil huit cent cinquante-quatre.... | |
 | Eugène Woestyn - 1857 - 818 страница
...faire se peut, a partir du jour de la signature. » En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. » Fait en triple, pour un seul et môme elle!, à Constantinople, le douze mars mil huit cent cinquante-quatre.... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1857 - 970 страница
...du congrès, et les ratifications seront échangées, à Londres, le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé leur sceau. Fait en double original, à Londres, le seize mai mil huit cent cinquante. (LS.) Sylvain... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1858 - 1344 страница
...peut. II sera publié de suite après l'échange des ratifications et immédiatement mis à exécution. En foi de quoi les Plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à la Haye, le trente-un décembre, l'an de grâce grâce mil huit-cent cinquante-un.... | |
 | Netherlands - 1859 - 776 страница
...peut. Il sera publié de suite après l'échange des ratifications et immédiatement mis à exécution. En foi de quoi , les plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à la Haye, le 31 Décembre de l'an de grâce 1851. VAN SONSBEICK. VAN BOSSE.... | |
 | Netherlands treaties - 1859 - 740 страница
...les ratifications en seront échanges à la Haye dans un délai de six mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé le sceau île leurs armes. Fait à la Haye, en double original, le 29 Décembre l'an de grâce 1855. VAN... | |
 | Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1859 - 482 страница
...d'aujourd'hui. Il sera ratifié et les ratifications seront échangées en même temps que celles dudit traité. En foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Londres, le 6 Juillet 1827. DUDLEY. POUGNAC. LlEVEN. Le traité pour... | |
 | 1859 - 824 страница
...ratifications en seront échangées à Naples dans le délai de trois mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé I le cachet de leurs armes. J Fait à Naples, le 4 juillet 1846. •£. Signé : Giustino Fortunato.... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1859 - 586 страница
...dans le délai de dix-huit mois ou plus tôt, si faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi, les plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé leur sceau. Fait, en double original, à Monrovia, le 29e jour du mois de mars!858. (L.-S.) L. BOLS.... | |
 | Belgium - 1870 - 536 страница
...les ratifications en seront échangées dans le délai de quatre semaines ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires l'ont...le cachet de leurs armes. Fait en double original & Darmstadt, le 13 juin 1870. (LS) i. (¡ntlSDL. (LS) D' ККШПАППТ. PROTOCOLE Les circonstances... | |
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Turin dans le délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition à Turin, le vingt-quatrième jour du mois de Mars de... 
