 | France - 1839 - 570 страница
...générale de notre empire ; - — Duquel édit la teneur suit : — Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut. Bien que l'indépendance de notre couronne de toute autre puissance que de Dieu, soit une vérité... | |
 | Louis Désiré Véron - 1839 - 768 страница
...capucin. Et feuilletant son terrible livre, il lut ce qui suit: « Louis, par la grace de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut! — Ayant ordonné, par notre édit donné à Fontainebleau , que les enfans de nos sujets qui ont... | |
 | John Lingard - 1902 - 548 страница
...of the illegitimate sons of Charles II., to be named by that prince. Louis, par la grace de dieu roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. La terre d'Aubigni-sur-Niére, dans notre province de Berri, ayant été donnée dès l'année 1422,... | |
 | 1902 - 660 страница
...1562. (Ibid.) 9f> LETTRES PATENTES DU ROI LOUIS XV 19 SEPTEMBRE 1731 Louis par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir salut. Nos chers et bien âmes les administrateurs de l'hôtel Dieu de la ville et cité d'Orléans Nous ont... | |
 | Justin Augis - 1902 - 514 страница
...patentes, portant établissement d'un Hôtel-Dieu à Romilly : « Louis, par la grâce de Dieu roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut Désirant que nosdits édits et déclarations des mois de mars, avril et aoust 1693, soient exécutez... | |
 | Paul Laurent - 1902 - 390 страница
...méritent d'être reproduites en entier, sauf les formules finales. Louis, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Notre bien amé Jean Erneste ' de Teruveil, de la province de Vuestphalie, evesché d'Osnabruc, paroisse... | |
 | Société d'émulaton de la Vendée - 1902 - 778 страница
...l'Hôpital de Montaigu en Poitou, et l'Union de Maladeries. (Febvrier 1696) LOVIS, par la Grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut ; Aiant, par nos Lettres et déclarations des mois de mars, avril et aousl mil six cent quatre vingt... | |
 | Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - 1903 - 746 страница
...autres établissements du même genre, des environs (décembre 1695). Louis, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Nos chers et bien amez les administrateurs de l'hôpital de la ville de Vézelay Nous ont fait remontrer... | |
 | Faculté de médecine de Paris - 1903 - 472 страница
...RÈGLEMENT POUR L'ÉTUDE ET L'EXERCICE DE LA MÉDECINE DU MOIS DE MARS IJOJ Louis, par la grâce de Dieu Roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. L'attention que Nous avons toujours eue pour tout ce qui peut contribuer à la conservation et au bien... | |
 | Société d'études de la Province de Cambrai - 1903 - 782 страница
...jurisdiction consulaire dans la ville de Lille, du mois de février 1715. — Louis, par la grâce de Dieu roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Les marchands et négocians de notre ville de Lille, étant informez des avantages qu'ont procuré... | |
| |
Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT. Nous avons proposé , les Chambres ont adopté , NOUS AVONS ORDONNÉ ET ORDONNONS ce qui suit : TITRE I. 
