 | Georg Friedrich Martens - 1850 - 686 страница
...net. TITRE IV. — Journaux et imprimés. 39. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, libres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés graves ou lithographies, publiés en France, en Algérie et dans les parages de la Méditerranée où... | |
 | France - 1850 - 904 страница
...par le tarif intérieur du. pays de destination. 12. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimes, lithographies, on autographies, publiés en France, en Algérie cl dans les parages de U... | |
 | 1850 - 668 страница
...acquitté d'avance jusqu'à destination. A«T. 10, Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, Uvres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimés, gravés, lithographies ou aulographiés qui seront envoyés de Belgique pour le Grand-Duché ou du... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1851 - 712 страница
...Titre IV. — Echange des journaux et imprimés. 58. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimes, gravés ou lithographiés, publiés en France, en Algérie et dans les parages de la Méditerranée... | |
 | France - 1852 - 1340 страница
...de celui des lettres ordinaires. 4. Les journaux, gazettes, ouVrages périodiques, livres brodés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus,...divers imprimés , lithographies ou autographiés, qui seront expédiés au moyen des paquebots français, soit des parages de la Méditerranée où la... | |
 | 1854 - 644 страница
...n'atteindrait pas quarante cinq grammes, la môme taxe que s'il était envoyé isolément. 9. Le port des livres brochés, brochures, papiers de musique,...annonces et avis divers, imprimés, lithographies ou autographies , expédiés de France et de l'Algérie à destination , tant des Etats directement desservis... | |
 | 1854 - 912 страница
...grammes, un port simple en sus. Art. 16 Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres broché^, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus,...divers imprimés, lithographies ou autographiés, publiés en France, en Algérie et dans les parages de la Méditerranée où la France entretient des... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - 1854 - 910 страница
...port simple en sus. Art. 16 Les journaux/ gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, hrochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, lithographies ou autograpbiés, publiés'eu France, en Algérie et dans les parages de la Méditerranée où la France... | |
 | PAR J. B. DUVERGIER - 1855 - 474 страница
...soixante et douze décimètres carrés ou fraction de soixante et douze décimètres carrés. 11 . La taxe d'affranchissement des livres brochés, brochures,...annonces et avis divers , imprimés , lithographies ou autographies que les envoyeurs voudront faire comprendre dans les dépèches de l'administration des... | |
 | Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1855 - 716 страница
...française voulue par la loi du 15 mars 1827. Art. 10. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues,...annonces et avis divers imprimés, lithographies ou authographiés , qui seront envoyés sous bandes, de France, de l'Algérie et des parages de la Méditerranée... | |
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Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures , papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimés... 
