 | France - 1850 - 922 страница
...déclarées applicables à tout le monde. Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de trente kilogrammes n'aura à payer, pour le port de ce bagage, aucun supplément de prix de sa place. 35. Les droits de péage et les prix de transport, déterminés au tarif précédent,... | |
 | France - 1852 - 1340 страница
...et par kilomètre. i j. Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de trente kilogrammes or* à payer, pour le port de ce bagage, aucun supplément du prix de sa «e. 44. Les denrées, marchandises, effets, animaux et autres objets non désiés dans le tarif précédent,... | |
 | France corps législatif - 1853 - 694 страница
...sur le péage et le transport. Art. 39. Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de trente i| kilogrammes n'aura à payer, pour le port de ce bagage, aucun supplément du prix de sa place. . t^j Art. 40. 336 les droits à percevoir, dans les classes avec lesqut-ilrs ils auraient le plus... | |
 | France - 1853 - 1390 страница
...sur le péage et le transport. 40. Tout voyageur dont le bflgagc ne pèsera pas plus de trente lilo n'aura à payer, pour le port de ce bagage, aucun supplément du pM * place. 41. Les denrées, marchandises, effets, animaux et autre» objet»»'1 gnés dans le tarif... | |
 | 1854 - 1218 страница
...d'abaissement des tarife , la réduction portera proportionnellement sur le péage et le transport. ,I:i. 37. Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de...ce bagage, aucun supplément du prix de sa place. An. 38. Les denrées, marchandises, effets, animaux et autres objets non désignés dans le tarif précédent... | |
 | 1854 - 644 страница
...d'abaissement des tarifs, la réduction portera proporlicimellcment sur le péage et le transport. le port de ce bagage, aucun supplément du prix de sa place. UO. Les denrées, marchandises, effets, animaux et autres objets non désignés dans le tarif précédent... | |
 | France - 1858 - 1478 страница
...places du train. Í4. Tontvojageur dont le bagage ne pèsera pas plus de trente kilogrammes fl'nnra a payer, pour le port de ce bagage, aucun supplément du prix de M place. Celfi* firancfiis* ne s'appliquera pas aux enfants transportés gratuitement, et cfle sera... | |
 | Sir Rowland Macdonald Stephenson - 1859 - 134 страница
...Medjidié d'or ou livre turque. 51° Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de 25 ocques n'aura à payer pour le port de ce bagage aucun supplément du prix de sa place. Le poids de bagages excédant 25 ocques sera payé à raison de 1/2 para par 10 ocques et par longueur... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 страница
...péage et Je transport. 26. Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de dix kilogrammes n'aura a payer pour le port de ce bagage aucun supplément du prix de sa place, 27. Les prix déterminés au tarif précédent ne sont point applicables : 1° a toute musse indivisible... | |
 | France - 1859 - 588 страница
...compartiments ne pourra dépasser le cinquième du nombre total des places du train. plus de trente kilogrammes n'aura à payer, pour le port de ce bagage, aucun supplément dn prii de sa place. Cette franchise ne s'appliquera pai aux enfants transportés gratuitement, et... | |
| |
Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de 30 kilogrammes n'aura à payer, pour le port de ce bagage, aucun supplément du prix de sa place. Cette franchise ne s'appliquera pas aux enfants transportés gratuitement, et elle sera réduite à 20... 
