 | 1861
...compositions musicales, d'oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, de lithographie et de toutes autres productions analogues du domaine...littéraire ou artistique, jouiront, dans chacun des deux Etats.1, réciproquement, des avantages qui y sont ou y seront attribués par la loi à la propriété... | |
 | Belgium - 1867
...productions analogues du domaine litiéraire on artistique, jouiront, dans chacun des deux Étal?, réciproquement, des avantages qui y sont ou y seront...propriété des ouvrages de littérature ou d'art, et ils auront la même protection et le même recours légal contre louic alteinle portée a leurs... | |
 | Belgium - 1884
...chaque Elut stipule la protection de l'auíre jouiront, dans cet autre Etat, de tous les avantages attribués par la loi à la propriété des ouvrages de littérature ou d'art, (liapporl de la section centrale.) (à) Le second alinéa de l'article 1er de la convention nouvelle... | |
 | France - 1861
...gravure, de lithographie et de toutes autres productions analogoes du domaine littéraire ou artis. tiqne, jouiront, dans chacun des deux Etats, réciproquement,...propriété des ouvrages de littérature ou d'art, et ils auront la même protection et le même recours légal contre toute atteinte portée à leurs... | |
 | France - 1857
...gravure, de lithographie, et généralement de toute production quelconque du domaine littéraire et artistique, jouiront, dans chacun des deux Etats réciproquement,...loi à la propriété des ouvrages de littérature et d'art, et y auront la même protection et le même recours légal contre toute atteinte portée... | |
 | France - 1854
...productions analogues du domaine littéraire ou artististique, jouiront, dans chacun des deux Etals réciproquement , des avantages qui y sont ou y seront...propriété des ouvrages de littérature ou d'art, et ils auront la même protection et le même recours légal contre toute atteinte portée à leurs... | |
 | 1857
...littéraire ou artistique. (Convention, art. 1.) Les auteurs jouissent, dans chacun des deux Etals réciproquement, des avantages qui y sont •ou y...propriété des ouvrages de littérature ou d'art, et ils ont la môme protection et le même recours légal contre toute atteinte portée à leurs droits,... | |
 | Adrien Jean Quentin Beuchot - 1856
...artistique, jouiront,, dans chacun des deux États réciproquement, des avantages qui y sont ou qui y seront attribués par la loi à la propriété des ouvrages de littérature et d'art, et ils auront la même protection et le même recours légal contre toute atteinte portée... | |
 | J.B. DUVERGIER - 1857
...gravure, de lithographie, et généralement de toute production quelconque du domaine littéraire et artistique, jouiront, dans chacun des deux Etats réciproquement,...loi à la propriété des ouvrages de littérature et d'art, et y auront lámeme protection et le même recours légal contre toute atteinte portée à... | |
 | 1882
...dessin ou d'illustrations, de peinture, de sculpture, de gravure, de lithographie, de photographie et de toutes autres productions analogues du domaine...deux Etats, réciproquement, des avantages qui y sont on y seront attribués par la loi à la propriété des onvrages de littérature ou d'art, et ils auront... | |
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