 Stockholm le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Stockholm, le vingt et un novembre, l'an de grâce mil huit cent cinquante-cinq. (LS) Signé :...  lois, decrets, ordonnances, reglemens - Страница 334написао/ла PAR J. B. DUVERGIER - 1855Пуни преглед - О овој књизи
 | Édouard Gourdon - 1857 - 584 страница
...s'agit seront, le cas échéant, arrêtées d'un commun accord entre les trois Puissances. » AIIT. 3. — Le présent traité sera ratifié, et les ratifications...apposé le cachet de leurs armes. » Fait à Stockholm, le 21 novembre 1855. » La première lecture de ce document ne suffit pas pour en te traité faire... | |
 | Édouard Gourdon - 1857 - 586 страница
...s'agit seront, le cas échéant, arrêtées d'un commun accord entre les trois Puissances. » ART. 3. — Le présent traité sera ratifié, et les ratifications...apposé le cachet de leurs armes. » Fait à Stockholm, le 21 novembre 185&. » La première lecture de ce document ne suffit pas pour en Le traité faire... | |
 | 1857 - 650 страница
...s'agit seront, le cas échéant, arrêtées d'un commun accord entre les trois puissances. ART. III. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications...Stockholm le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi , etc. DEUX-SICILES ET VILLES LIBRES ANSÉATIQUES. Traité de commerce et de navigation entre... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1857 - 636 страница
...s'agit seront, le cas échéant, arrêtées d'un commun accord entre les trois puissances. ART. III. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications...échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. DEUX-SICILES ET VILLES LIBRES ANSËATIQUES. Traité de commerce et de navigation entre les Deux-Siciles... | |
 | Karl von Martens - 1857 - 636 страница
...s'agit seront, le cas échéant, arrêtées d'un commun accord entre les trois puissances. ART. III. Le présent traité sera > ratifié, et les ratifications...échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. DEUX-SICILES ET VILLES LIBRES ANSÉATIQUES. Traité de commerce et de navigation entre les Deux-Siciles... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1857 - 846 страница
...échéant, arrêtées d'un commun accord entre les trois Puissances. .,, :ii-.,-\i, ..,i Art. 3i Le présent traité sera ratifié, et les ratifications...seront échangées à Stockholm le plus tôt que faire se'tooorra. :' " ' • ?'' ' • ' ••!!•!.••> i!ï .'•• En foi de quoi les Plénipotentiaires... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1857 - 852 страница
...dont il s'agit seront, le cas échéant, arrêtées d'un commun accord entre les trois Puissances. Art 3. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Stockholm le pins tôt quô faire se pourra. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y... | |
 | 1860 - 56 страница
...il s'agit seront, le cas échéant, arrêtées d'un commun accord entre les trois puissances. Art. 3. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Stockholm, le vingt et un novembre, l'an de grâce mil huit cent cinquante-cinq. (LS) Signé : V. LOBSTEIN. (LS)... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1861 - 970 страница
...Convention sera ratifiée , et les ratifications en seront échangées à Paris aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition, à Paris, le 23 août de l'an de grâce 1860. (LS) Signé... | |
 | 1866 - 888 страница
...Art. 18. La présente Convention sera ratifiée et les ratifications eu seront échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 16 Décembre 1865. (LS)... | |
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