 | France - 1822 - 830 страница
...six semaines, ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs Font signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris »1e a octobre 1821. (LS) Signé PASQJJIER. (LS) Signé FAGEL. MANDONS et ORDONNONS que les présentes,... | |
 | 1823 - 842 страница
...ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 3o avril 182^. ' t ( LS ) Signé RAYMEVAI. ( LS ) Signé JOSEFU NOCUERA. de navigation et de commerce... | |
 | France - 1827 - 562 страница
...quinze jours , ou plus tôt , si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris , le 3o mai de l'an de grâce 1814. Signe le prince DE BÉNÉVEHT , Le prince DE METTERNICH, Le comte DE... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 432 страница
...de deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y « ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 20 novembre l'an de grâce iSiii. » Signé RICHELIEU , METTERHICH , WESSENBERG. Article Additionnel.... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 386 страница
...de deux mo!s , ou plus tôt, si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y « ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 2o novembre l'an de grâce 181!i. » Signé RICHELIEU , METTERNICH , WESSENBERG. Article Additionnel.... | |
 | Louis François J. baron de Bausset - 1829 - 370 страница
...de deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y « ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 2o novembre l'an de grâce 1S1'i. » Signé RICHELIEU , METTERNICH , WESSEHBERG. Article Additionnel.... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - 1829 - 466 страница
...ratifications en seront échangées en même tems. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le 20 novembre, l'an de grace i8i5. CONVENTION CONCLUE EN CONFORMITÉ DE L'ARTICLE 4 Dtr TRAITÉ PRINCIPAL... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 388 страница
...de deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y « ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 20 novembre l'an de grâce iSi5. » Signé RICHELIEU , METTERNICH , WESSENBKKG. Article Additionnel.... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1834 - 740 страница
...valeur que s'il était inséré, mot pour mot, dans le texte même des conventions du 22 août 1852. En fui de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Bruxelles, en double original, le 27e jour du mois de février, de l'an de grâce... | |
 | Bernard Sarrans - 1834 - 432 страница
...seront échangées dans deux mois , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre de l'an de grâce i8i5. ( Suivent les signatures.) Extrait de la note adressée par les... | |
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Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait... 
