 | Édouard Alletz - 1836 - 422 страница
...ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814. (L. 5.) Signé le prince DE BÉNÉVENT. (L. 5.) Signé le prince DE... | |
 | France - 1837 - 464 страница
...à mot dans la convention militaire de ce jour. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre, l'an de grâce i8i5. Tarif annexe à la convention relative a l'occupation d'une ligne... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1839 - 676 страница
...terme de 6 semaines, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé»; et y ont apposé le Cachet de leurs Armes. Fait à Paris, le 5. Juillet, 1825. LE BARON DE DAMAS. LE COMTE DE BRAY. (Ratifiée par le Roi de France le 31. Juillet,... | |
 | France - 1839 - 568 страница
...ratifications en seront échangées en même temps. — En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 28 février 1817. —Signé RICIIELIEU, CASTELCICALA. N° 386. = 3 — 15 juin 1818. = ORDONNANCE du... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1847 - 336 страница
...délai de quinze jours ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814. Signé Le prince de BÉNÉVENT. Le prince de METTERNICH. Le comte de... | |
 | Jean Baptiste Honoré Raymond Capefigue, Baptiste Capefigue - 1847 - 366 страница
...de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le 30 mai de l'an de grâce 1814. Signé : le prince DE BÉNÉVENT; le prince DE METTEBMCH; le comte DE... | |
 | abbe Antoine Eugene de Genoude - 1848 - 696 страница
...de deux au»* o«i p'ujRt <H, si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris, le 20 novembre, l'an de grâce 1815. « Signé : RICHELIEU, METTERNICH , RAZUMOWSKY, CAPO-D'!STHIA , CASTLEREAGH... | |
 | Hippolyte de Mauduit - 1848 - 636 страница
...délai de quinze jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814. (LS) Signé le prince de Bénévent. (LS) Signé le prince de Metternich.... | |
 | Austria, Leopold Freiherr von Neumann - 1856 - 740 страница
...délai de 15 jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Mai, l'an de grâce 1814. Signé: Le prince de Bénévent. Le prince de Metternich. JP comte de... | |
 | Turkey - 1855 - 820 страница
...échangées dans 2 mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le Cachet de leurs Armes. Fait à Paris le 5 Novembre, 1815. (LS) CASTLEREAGH. (L,S.) METTERNICH. (LS) WELLINGTON. (LS) WESSENBERG. No. 3. —... | |
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Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait... 
