 | Imperator Pëtr (Rossija, I.) - 1860 - 40 страница
...puissances. Art. 3. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Stockholm, le vingt et un novembre, l'an de grâce mil huit cent cinquante-cinq.... | |
 | France - 1860 - 1106 страница
...délai de dix jours, ou plus tdt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition à Turin, le vingt-quatrième jour du mois de mars de l'an de grâce mil huit cent soixante. (LS) Signé... | |
 | 1860 - 1074 страница
...délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition à Paris le vingt-troisième jour de janvier de l'an de grâce mil huit cent soixante. (LS) Signé: J.... | |
 | J.B. Duvergier - 1860 - 732 страница
...délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition à Turin, le vingt-quatrième jour du mois de mars de l'an de grâce mii bail cent soixante. Signé TALLEYHAIYD,... | |
 | Belgium - 1870 - 536 страница
...le délai de quatre semaines ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double original & Darmstadt, le 13 juin 1870. (LS) i. (¡ntlSDL. (LS) D' ККШПАППТ. PROTOCOLE Les circonstances... | |
 | Belgium - 1885 - 418 страница
...qui demeurera annexé à la présente convention. Авт. 45. La présente convention sera ratifiée; les ratifications en seront échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra et, an plus lard, le 30 décembre 488S. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1861 - 970 страница
...Convention sera ratifiée , et les ratifications en seront échangées à Paris aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires...cachet de leurs armes. Fait en double expédition, à Paris, le 23 août de l'an de grâce 1860. (LS) Signé Ad. Vuitry. (LS) Signé A. de Poltone. 29 IV.... | |
 | 1866 - 888 страница
...et les États duZoUverein. Art. 18. La présente Convention sera ratifiée et les ratifications eu seront échangées à Paris le plus tôt que faire...En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 16 Décembre 1865. (LS)... | |
 | 1861 - 986 страница
...délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition, à Paris, le vingt-troisième jour de janvier de l'an de grâce mil huit cent soixante. (LS) Signé J.... | |
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Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double expédition,... 
