 Stockholm le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Stockholm, le vingt et un novembre, l'an de grâce mil huit cent cinquante-cinq. (LS) Signé :...  lois, decrets, ordonnances, reglemens - Страница 334написао/ла PAR J. B. DUVERGIER - 1855Пуни преглед - О овој књизи
 | Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1904 - 1484 страница
...dénonciation aura été notifiée à l'autre Partie. Les ratifications seront échangées à Constantinople le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Constantinople, le ^~'-, 1901. (LS)... | |
 | France - 1864 - 1080 страница
...ratifications. 30. Le présent Trailé sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi ,...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 17 Janvier i863. (LS) Signé DBOUTN DK LHDTS. (LS) Signé NIGRA.... | |
 | Parliament proc - 1819 - 408 страница
...Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées le plutôt que faire se pourra. En Foi de Quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le Cachet de leurs Armes. Fait à Londres le neuf Juillet mil huit cent dix huit. LIVERPOOL. (LS) C. BARON DE... | |
 | 1870 - 782 страница
...son territoire. 13. La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé ladite convention et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition,... | |
 | j.b. duvergier - 1865 - 734 страница
...dénoncée. 6. La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Madrid, le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait a Mndrid le 18 juin 1863. Signé HENRI... | |
 | 1866 - 408 страница
...ART. 6. La présente Convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Madrid , le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Madrid, le 18 juin 1865. (LS) Signé... | |
 | 1879 - 952 страница
...territoire. Art. i3. — La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé ladite, convention et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait en double expédition,... | |
 | France - 1866 - 1126 страница
...dénoncée. 6. La présente Convention sera ratifiée et les ratifications en seR échangées à Madrid, le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée d ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Madrid, le 18 Juin i865. 351 — TARIF... | |
 | Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1856 - 1462 страница
...l'espace de 6 semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Stockholm le 8 Mai (26 Avril), l'an de Grâce, 1838. (LS) DAVID BARON DE SCHULZENHEIM. (LS) CD SKOGMAN. (LS)... | |
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